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Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC CM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Département de l'Aveyron — République Française
Druelle
Balsac
entre causse ef vallée
Le Maire de DRUELLE BALSAC
DRUELLE, le 26 novembre 2024
Objet : Convocation du conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal le :
> Jeudi 05 décembre 2024 à 20h30, salle du Conseil Municipal
Mairie - 2 rue du Stade
Ordre du jour :
01- Rodez Agglomération: Débat sur le Projet d'Aménagement de développement durables (PADD)
02- 02 Rodez Agglomération : Opération façades validation du règlement et des modalités
financières
03- Budget primitif : décision modificative n°2/2024
04- Autorisation à mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025
05- Protection sociale complémentaire : modalités de mise en œuvre de la participation financière
06- Avenant n°1 convention de partenariat entre Rodez Agglomération/commune Druelle Balsac dans le cadre de l’adhésion au SIG du SMICA.
07- Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes cordiales salutations.
Le Maire, Patrick GAYRARD
NB : Article L.2121-20 du Code Général des Collectivité Territoriales : « Un conseiller municipäl empêché d’assister à une séance peut
donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un même conseil municipal ne pêut être porteur que d’un seul mandat. Le mandat est toujours révocable. Sauf en cas de maladie dûment constatée, il ne peut être valable pour plus de trois séances consécutives. »
POUVOIR. (Article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales}
JE SOUSSIGNE...............,......,........ dieu éseserereneeeseeeneneeeeeseeneneceeeneeeseneeneneneteseeeesees
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DONNE POUVOIR POUR ME REPRESENTER, EMETTRE TOUT VOTE ET SIGNER TOUT DOCUMENT A
Signature : Faire précéder la signature Fait à... Le....................... de la mention « bon pour pouvoir »