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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Département de l'Aveyron - République Française
Druelle
Balsac
+ >,
entre causse el vallée
Le Maire de DRUELLE BALSAC
DRUELLE, le - 5 DEC, 20%
Objet : Convocation du conseil municipal
Madame, Monsieur,
e Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal le :
> Jeudi 11 décembre 2025 à 20h30, salle du Conseil Municipal
Mairie - 2 rue du Stade
Ordre du jour :
1-Budget principal : décision modificative n°3
2-Budget annexe restaurant Al Cantou : décision modificative n°1
3- Autorisation à mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 4-Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité 5-Opérations façades 2022-2026 : dossier référencé n°152025
6-SIVU RPE : avance subvention 2026
7-Demande de subvention rénovation éclairage terrain de quilles de Balsac : plan financement 8- Plan de financement actualisé cour de l’école Paul Cayla
9- Marché 2025-13 : attribution fourniture des matériaux pour l’aménagement terrain de quilles Balsac
10- Marché 2025-10 : attribution consultation aménagement cour école Paul cayla 11- Budget annexe 2025 AI Cantou : créances éteintes
12- Achat parcelle pour régularisation à l’Hospitalet
13- Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes cordiales salutations.
NB : Article L.2121-20 du Code Général des Collectivité Territoriales : « Un conseiller municipal empéclf d’assister à une séance peut
donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un même conseil municipal ne peut être prteur que d’un seul mandat. Le mandat est toujours révocable. Sauf en cas de maladie dûment constatée, il ne peut être valable pour plus de trois séances consécutives. »
POUVOIR (Article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales)
JE SOUSSIGNE................,..,,..,,..4,4 sien es ere eereeenemeneeneomeureneneueneeneentenecenceeeeeeceee
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DONNE POUVOIR POUR ME REPRESENTER, EMETTRE TOUT VOTE ET SIGNER TOUT DOCUMENT A
Signature : Faire précéder la signature Fait à ...................,.,,.,.. Le... H................. de la mention « bon pour pouvoir »