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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2026 183 terrabundo modification de la grille tarifaire au 1er juillet 2026 Document publié le Mercredi 1 juillet 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2026 183 terrabundo modification de la grille tarifaire au 1er juillet 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Numérique, Département du Nord

Arrondissement de LILLE.:

DÉLIBÉRATION

CC_2026_183

OBJET :

Développement

économique, bâtiments

économique et

agriculture

Développement

économique

TERRABUNDO -

Modification de la grille

tarifaire au er juillet

2026

Présents au vote de la

délibération :

Titulaires et suppléants

présents : 48

Procurations: 5

Nombre de votants : 53

Envoyé en préfecture le 02/07/2026

Reçu en préfecture le 02/07/2026

Publié le

ID : 059-200041960-20260622-CC 2026 183-DE

V7

Communauté de communes PÉVÈLE CAREMBAULT

EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

L'an deux mille vingt six, Le vingt deux juin à 18 heures 30, le Conseil Communautaire de la communauté de communes Pévèle Carembault s’est réuni à à AVELIN sous la présidence de Monsieur Ludovic ROHART, pour la tenue de la session ordinaire, suite à La convocation faite Le 16 juin 2026, conformément à la Loi.

Présents: .

Didier DALLOY, Guy SCHRYVE, José ROUCOU, Philippe DELCOURT, Arnaud HOTTIN, Léone PIERKOT, Franck SARRE, Frédéric PRADALIER, Matthieu

LESTOQUOY, Olivier VERCRUYSSE, Jean-Luc LEFEBVRE, Bernard CHOCRAUX, Nicolas CUVELIER, Christophe THIEBAUT, Alain DUCHESNE, Pascal FROMONT, Stéphanie DUFERMONT, Nadège BOURGHELLE-KOS, Amandine GOUDARD, Cyprien DUBUS, Benjamin DUMORTIER, Marion DUBOIS, Joséphine FOSSAERT- LELOUTRE, Xavier GIRARD, Jean MOULLIERE, Anne WAUQUIER, José DUHAMEL, Régis BUE, Véronique DELOBEL, Thomas KOLAR, Sylvain CLEMENT, Marie CIETERS, Thierry DEPOORTERE, Jean-Louis DAUCHY, Sylvain BEAUVOIS, Vinciane FABER, Aline DESCAMPS, Bruno RUSINEK, Adrien LARTISIEN, Mady DORCHIES, Marc DUPUIS, Nathalie GABRYELEWICZ, Ludovic ROHART, Stéphanie DERNAUCOURT, Eric BRUNIN, Sylvain PEREZ, Martine PEREZ, Paul DHALLEWYN

Ont donné pouvoir :

Luc FOUTRY, procuration à Sylvain CLEMENT

David DUHAYON, procuration à Matthieu LESTOQUOY

Renaud BIENKOWSKI, procuration à Nadège BOURGHELLE-KOS

Thierry LAZARO, procuration à Marie CIETERS

François-Hubert DESCAMPS, procuration à Bernard CHOCRAUX

Absents excusés :

Secrétaire de Séance : Joséphine FOSSAERT-LELOUTRE

02/07/2026Envoyé en préfecture le 02/07/2026

Reçu en préfecture le 02/07/2026

Publié le

ID : 059-200041960-20260622-CC_2026_183-DE

ns É

CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 22 juin 2026

Délibération CC_2026_183

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, BÂTIMENTS ÉCONOMIQUE ET AGRICULTURE

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

TERRABUNDO - Modification de la grille tarifaire au 1er juillet 2026

Le Conseil Communautaire,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la compétence « Actions de développement économique dans les conditions prévues à l’article L4251-17 du Code Général des Collectivités Territoriales : création, aménagement, entretien et gestion des zones d'activité industrielle commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire et aéroportuaire »,

Vu la délibération CC_2022_202 du 17 octobre 2022 approuvant la gestion du bâtiment « la Passerelle» en régie pendant la 1ère phase d’exploitation et approuvant l’organisation de la gestion de « la Passerelle > conformément au budget prévisionnel intégré à l’étude sur son modèle économique,

Vu la délibération CC_2022_270 du Conseil communautaire du 12 décembre 2022 relatif à la détermination de la grille tarifaire de TERRABUNDO et au détail des prestations,

Vu la délibération CC_2023_098 du Conseil communautaire du 22 mai 2023 relative à la mise à jour de la grille tarifaire des prestations,

Vu la délibération CC_2023_152 du Conseil communautaire du 3 juillet 2023 relative à La mise à jour de la grille tarifaire des prestations,

Vu la délibération CC_2024 011 du Conseil communautaire du 5 février 2024 relative à La mise à jour de la grille tarifaire des prestations,

Vu la délibération CC_2024 202 du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 relative à la mise à jour de la grille tarifaire des prestations,

Vu la délibération CC_2025_020 du Conseil communautaire du 24 février 2025 relative à la mise à jour de la griffe tarifaire des prestations,

Vu la délibération CC_2025_225 du Conseil communautaire du 17 novembre 2025 relative à La mise à

jour de la griffe tarifaire des prestations,

Dans Le cadre du lancement des activités de Terrabundo, le Conseil communautaire a défini une grille

tarifaire des prestations de services.

Cette grille avait été mise à jour à 4 reprises :

- Le 3 juillet 2023 avec l'ajout d'une grille tarifaire des prestations de restauration

(délibération CC_2023_152)

- Le 23 septembre 2024 avec l'ajout de nouvelles prestations de salles de réunion et espaces

mis à disposition (délibération CC_2024_202)

- Le 24 février 2025 avec l’ajout des tarifs pour les réseaux d’affaires (CC_2025_020)

- Le 17 novembre 2025 avec l’ajout de l’offre de restauration (CC_2025_ 224), et l’évolution

tarifaire applicable au 1° janvier 2026 (CC_2025_225).

Suite au lancement de l'offre restauration en décembre 2025, il convient de compléter l'offre avec de

nouvelles formules et d'ajuster Le prix d'une salle de réunion (box tête à tête) pour intégrer Le coût du café au prix de la salle.

Ouï l’exposé de son Président,

APRES EN AVOIR DÉLIBÈRE, Le conseil communautairé :Envoyé en préfecture le 02/07/2026

Reçu en préfecture le 02/07/2026

Publié le

ID : 059-200041960-20260622-CC_2026_183-DE

TT

DÉCIDE (par 53 voix POUR, O0 voix CONTRE, O0 ABSTENTION SUR 53 VOTANTS) :

< D'approuver la grille tarifaire du fonctionnement de « TERRABUNDO », telle que modifiée et figurant en annexe de la présente délibération à compter du 1° juillet 2026.

* D'autoriser la mise en œuvre des services prévus et de commercialiser lesdits services.

*< D'autoriser le Président, ou son représentant, à signer tout document et avenant n’en modifiant pas le fond, afférent à ce dossier.

Ont signé au registre des délibérations les membres du Conseil Communautaire repris ci-dessus. Fait et délibéré Les jour, mois et an que dessus.

Pour extrait conforme,

Le secrétaire de séance, 4 Le Président, RAMEnvoyé en préfecture le 02/07/2026

Reçu en préfecture le 02/07/2026

. TT Publié le

ID : 059-200041960-20260622-CC 2026 183-DEEnvoyé en préfecture le 02/07/2026

Reçu en préfecture le 02/07/2026

Publié le

ID : 059-200041960-20260622-CC_2026 183-DE

Grille tarifaire TERRABUNDO - TARIF GENERAL

Tous les tarifs sont exprimés en € HT (TVA applicable à 20%)

Légende

Tarif validé au conseil communautaire du 17 novembre 2025

Révision Tarifaire à valider au conseil communautaire du 22 juin2026

1 HEURE SOIREE 18h-22h

1/2 JOURNEE

8h30-12h30 ou

14h-18h30

1 JOUR

8h30-18h30 1 SEMAINE 1 MOIS

Salle de réunion 30 personnes - Le Lab La Forge - RDC 93 (1) ✓ ✓ ✓ 105 350 290 480 1920 6720

Salle de réunion 19 personnes - Créative Le Hameau -1er 45 (1) ✓ ✓ ✓ 65 190 160 290 1265 4600

Salle réunion 12 personnes - Terre Le Hameau - 2ème 31 (1) ✓ ✓ ✓ 45 145 120 200 880 3190 Salle de réunion 10 personnes - Paille Le Hameau - RDC 28 (1) ✓ ✓ ✓ 45 145 120 200 880 3190

Salle de réunion 7 personnes - Bois Le Hameau -1er 20 (1) ✓ ✓ ✓ 35 110 90 160 750 2590

Salle de réunion 2 personnes - Tête à tête Le Hameau - 1er 5 (1) ✓ 12 35 30 50 200 720

1 HEURE

1/2 JOURNEE

8h30-12h30 ou

14h-18h30

1 HEURE

1/2 JOURNEE

8h30-12h30 ou

14h-18h30

Coin fauteuils - 4 personnes La Place - RDC 10 (1) ✓ ✓ 16 50 4 10

Coin canapés - 4 personnes La Place - RDC 10 (1) ✓ ✓ 16 50 4 10

Coin canapés - 6 personnes La Place - RDC 20 (1) ✓ ✓ ✓ 24 70 4 10

Coin salon - Totalité de l'espace - 14 personnes La Place - RDC 40 (1) ✓ ✓ ✓ 50 150

1 HEURE SOIREE 18h-22h

1/2 JOURNEE

8h30-12h30 ou

14h-18h30

1 JOUR

8h30-18h30

2 JOURS

8h30-18h30

3 JOURS

8h30 - 18h30

4 JOURS

8h30 - 18h30 1 SEMAINE 2 SEMAINES 3 SEMAINES 1 MOIS

190 (1) ✓ ✓ 190 650 550 1000 1800 2700 3600 4000 8000 12000 14000

19 (1) ✓ ✓ ✓ 120 420 350 500 900 1350 1800 2000 4000 6000 7000

37 (1) ✓ ✓ 90 330 280 400 720 1080 1440 1600 3200 4800 5600

93 (1) ✓ ✓ ✓ 105 350 290 480 865 1300 1730 1920 3840 5760 6720

227 (1) ✓ ✓ 250 780 650 1200 2150 3250 4300 4800 9600 14400 16800 283 (1) ✓ ✓ ✓ 270 800 670 1250 2250 3375 4500 5000 10000 15000 18500 209 (1) ✓ ✓ 280 840 700 1300 2340 3510 4680 5200 10400 15600 18200 246 (1) ✓ ✓ 320 950 800 1500 2700 4050 5400 6000 12000 18000 21000 339 (1) ✓ ✓ ✓ 380 1100 950 1805 3250 4900 6500 7200 14400 21700 25300 398 (1) ✓ ✓ ✓ 400 1200 1000 1900 3400 5150 6850 7600 15200 22800 26600 463 (1) ✓ ✓ ✓ 450 1400 1150 2200 3960 5940 7920 8800 17600 26400 30800

1 HEURE

1/2 JOURNEE

8h30-12h30 ou

14h-18h30

1 JOUR

8h30-18h30 1 SEMAINE 2 SEMAINES 1 MOIS Carte 05 jours Carte 10 jours Carte 20 jours

Carte 5

1/2 journées

Carte 10

1/2 journées

Carte 20

1/2 journées

Carte 40

1/2 journées

77 (1) ✓ ✓ ✓ 5 10 20 80 120 150 80 120 150 50 80 120 150

1 HEURE

1/2 JOURNEE

8h30-12h30 ou

14h-18h30

1 JOUR

8h30-18h30 2 JOURS 1 SEMAINE 1 MOIS TRIMESTRE SEMESTRE ANNEE MOIS TRIMESTRE SEMESTRE ANNEE

Bureau 4 personnes La Forge 27 (1) ✓ ✓ ✓ ✓ 27 68 115 198 485 260 780 1560 3120 Bureau 5 personnes La Forge 30 (1) ✓ ✓ ✓ ✓ 33,5 83 135 240 572 260 780 1560 3120 Bureau 3 personnes La Forge 21 (1) ✓ ✓ ✓ ✓ 21 52 89 156 375 260 780 1560 3120 Bureau 3 personnes Le Hameau 21 (1) ✓ ✓ ✓ ✓ 21 52 89 156 375 360 1080 2160 4320

Bureau 1 personne Le Hameau 10 (1) ✓ ✓ ✓ ✓ 8,5 21 37 63 145 360 1080 2160 4320

Bureau 1 personne Le Hameau 10 (1) ✓ ✓ ✓ ✓ 8,5 21 37 63 145 360 1080 2160 4320

Bureau 5 personnes Le Hameau 35 (1) ✓ ✓ ✓ ✓ 33,5 83 135 240 572 360 1080 2160 4320 1550 4650 9300 18600

Bureau Paille 3 personnes Le Hameau 28 (1) ✓ ✓ ✓ ✓ 21 52 89 156 375 360 1080 2160 4320

Bureau 3 personnes La Forge 20 (1) ✓ ✓ ✓ ✓ 21 52 89 156 375 260 780 1560 3120

Bureau 2 personnes La Forge 18 (1) ✓ ✓ ✓ ✓ 15 37 63 109 265 260 780 1560 3120

Bureau 3 personnes La Forge 20 (1) ✓ ✓ ✓ ✓ 21 52 89 156 375 260 780 1560 3120

Atelier 3 personnes La Forge 31 (1) ✓ ✓ ✓ ✓ 21 52 89 156 375 360 1080 2160 4320

MOIS TRIMESTRE SEMESTRE ANNEE

(1) 20 60 120 240

(1) 30 90 180 360

TARIF

HEURE

(1) 100

TARIF

PIECE Lexique

(2) 15 Type de compte Comptes comptables repris dans l'arrêté de régie

(2) 400 (1) 70688 – Autres prestations de services

(2) 600 (2) 7088 – Autres produits d’activités annexes

(2) 20

Accès internet

Estrade 12m² (prix jusque 2 jours)

Estrade18m² (prix jusque 2 jours)

Mange-debout avec housse (prix par jour)

Tarif dégressif non applicable

Tarif dégressif non applicable

TARIF par salle de réunion

TARIF par salle événementielle

TARIF par poste

TARIF par poste - Minimum 3 mois TARIF dégressif prestation bureau complet - Minimum 3 mois

Tarif dégressif non applicable

Tarif dégressif non applicable

Tarif dégressif non applicable

TARIF par personne

supplémentaire

Type de

compte

Type de

compte M²

M² Type de compte

BUREAUX

ESPACE DE COWORKING

ESPACES EVENEMENTIELS

Place

Ecran interactif de visioconférence Ecran PC Tableau papier / Tableau blanc Boissons à discrétion Accès imprimante

Tableau papier / Tableau blanc Ecran PC Accès imprimante Solution projection et sonorisation Ecran interactif de visioconférence

PRESTATIONS INCLUSES

Accès internet Ecran interactif de visioconférence Tableau papier / Tableau blanc Accès imprimante Boissons à discrétion

Accès imprimante

Tableau papier / Tableau blanc Boissons à discrétion Accès imprimante

Boissons à discrétion Accès imprimante

Remplacement du badge d'accès au site (prix forfaitaire)

Visite guidée de Terrabùndo

Sans gestion de courrier (sans scan ni renvoi)

Avec gestion de courrier (avec scan et renvoi)

TARIF

TARIF par bureau privatif - Courte durée

Type de

compte

Type de

compte

Type de

compte

DOMICILIATION

FORMATION

MATERIEL

Tableau papier / Tableau blanc Boissons à discrétion Accès imprimante

Accès internet Solution projection et sonorisation Ecran interactif de visioconférence Ecran PC Tableau papier / Tableau blanc Accès imprimante

Boissons à discrétion

Accès internet Solution projection et sonorisation

Boissons à discrétion

M²

ESPACE SALON

Offre "Rendez-vous business"

(sous réserve de non privatisation dans le cadre d'un évènement)

Cafétéria

Place + Cafétéria

Place + Amphi

Place + Amphi + Cafétéria

Place + Cafétéria + Amphi + Le Lab + Salle Paille

Place + Cafétéria + Amphi + Le Lab + Salles Paille, Créativité, Bois

Poste de travail en coworking

Salle de réunion 30 personnes - Le Lab

Amphithéâtre

Accès internet Solution projection et sonorisation

Accès internet Solution projection et sonorisation Ecran interactif de visioconférence Ecran PC

Tableau papier / Tableau blanc

Accès internet Solution projection et sonorisation Ecran interactif de visioconférence Ecran PC

M²

Place + Amphi + Cafétéria + Lab

Place + Lab

Solution projection et sonorisation

M² Type de compte

Ecran interactif de visioconférence Ecran PC

TARIF par ilôt

Tableau papier / Tableau blanc

Type de

compte

Boissons à discrétion

SALLES DE REUNION

Ecran PC

Accès internet Solution projection et sonorisation Ecran interactif de visioconférence Ecran PCEnvoyé en préfecture le 02/07/2026

Reçu en préfecture le 02/07/2026

Publié le

ID : 059-200041960-20260622-CC_2026 183-DE Grille tarifaire TERRABUNDO - TARIFS SPECIAUX

Ces tarifs s'appliquent en lieu et place du tarif général. En l'absence de tarifs spéciaux, le tarif général s'applique.

Tous les tarifs sont exprimés en € HT (TVA applicable à 20%)

Légende

Tarif validé au conseil communautaire du 17 novembre 2025

Révision Tarifaire à valider au conseil communautaire du 22 juin 2026

SALLES de REUNION M² Type de compte 1 HEURE SOIREE 18h-22h 1/2 JOURNEE

8h30-12h30

ou 14h-18h30

1 JOUR

8h30-18h30 1 SEMAINE 1 MOIS

Salle de réunion 30 personnes - Le Lab 93 (1) 52,5 175 145 240 960 3360

Salle de réunion 19 personnes - Créative 45 (1) 32,5 95 80 145 632,5 2300

Salle réunion 12 personnes - Terre 31 (1) 22,5 72,5 60 100 440 1595 Salle de réunion 10 personnes - Paille 28 (1) 22,5 72,5 60 100 440 1595

Salle de réunion 7 personnes - Bois 20 (1) 17,5 55 45 80 375 1295

Salle de réunion 2 personnes - Tête à tête 5 (1) 6 17,5 15 25 100 360

ESPACES EVENEMENTIELS M² Type de compte 1 HEURE SOIREE 18h-22h 1/2 JOURNEE

8h30-12h30

ou 14h-18h30

1 JOUR

8h30-18h30 2 JOURS 3 JOURS 4 JOURS 1 SEMAINE

2

SEMAINES

3

SEMAINES 1 MOIS

Salle La Place 190 (1) 95 325 275 500 900 1350 1800 2000 4000 6000 7000

Amphithéâtre 19 (1) 60 210 175 250 450 675 900 1000 2000 3000 3500

Cafétéria 37 (1) 45 165 140 200 360 540 720 800 1600 2400 2800

Salle de réunion 30 personnes - Le Lab 93 (1) 52,5 175 145 240 432,5 650 865 960 1920 2880 3360

Salle La Place + Cafétéria 227 (1) 125 390 325 600 1075 1625 2150 2400 4800 7200 8400

Place + Lab 283 (1) 135 400 335 625 1125 1687,5 2250 2500 5000 7500 9250 Salle La Place + Amphi 209 (1) 140 420 350 650 1170 1755 2340 2600 5200 7800 9100 Place + Amphi + Cafétéria 246 (1) 160 475 400 750 1350 2025 2700 3000 6000 9000 10500 Place + Amphi + Cafétéria + Lab 339 (1) 190 550 475 902,5 1625 2450 3250 3600 7200 10850 12650 Salle La Place + Cafétéria + Amphi + Le Lab + Salle Paille 398 (1) 200 600 500 950 1700 2575 3425 3800 7600 11400 13300

Salle La Place + Cafétéria + Amphi + Le Lab + Salles Paille,

Créativité, Bois 463 (1) 225 700 575 1100 1980 2970 3960 4400 8800 13200 15400

1 HEURE

1/2

JOURNEE

8h30-

12h30 ou

14h-18h30

1 JOUR

8h30-18h30 1 SEMAINE 2 SEMAINES 1 MOIS

Carte

5 jours

Carte

10 jours

Carte

20 jours

Carte 5

1/2

journées

Carte 10

1/2

journées

Carte 20

1/2

journées

Carte 40

1/2

journées

Poste de travail en coworking 77 (1) 2,5 5 10 40 60 75 40 60 75 25 40 60 75

Lexique

Type de compte Comptes comptables repris dans l'arrêté de régie

(1) 70688 – Autres prestations de services

(2) 7088 – Autres produits d’activités annexes

Type de

compte M² ESPACE DE COWORKING

TARIF Clubs réseau d'affaires - par salle de réunion

TARIF Clubs réseau d'affaires par salle événementielle

TARIF Etudiant par posteEnvoyé en préfecture le 02/07/2026

Reçu en préfecture le 02/07/2026 nn. ,

=

E

Grille tarifaire TERRABUNDO - TARIF RESTAURATION

Tous les tarifs sont exprimés en € HT

Tarif validé au conseil communautaire du 17 novembre 2025

Révision Tarifaire à valider au conseil communautaire du 22 juin 2026

Type de

compte

(3)

TARIF par

personne (1) TVA

Accueil viennoiseries + boissons à discrétion (1) 12,50 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 pause gourmande + boissons à discrétion (1) 17,10 € 10%

1 pause gourmande + boissons à discrétion (1) 13,60 € 10%

2 pauses gourmandes + boissons à discrétion (1) 18,20 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 formule sur le pouce + boissons à discrétion (1) 27,95 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 pause gourmande + 1 formule sur le pouce + boissons à discrétion (1) 32,55 € 10%

1 formule sur le pouce + boissons à discrétion (1) 24,45 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 formule Plateau-repas 3 temps + boissons à discrétion (1) 39,35 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 pause gourmande + 1 formule Plateau-repas 3 temps + boissons à discrétion (1) 43,95 € 10%

1 formule Plateau-repas 3 temps + boissons à discrétion (1) 35,85 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 formule Plateau-repas 4 temps + boissons à discrétion (1) 44,15 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 pause gourmande + 1 formule Plateau-repas 4 temps + boissons à discrétion (1) 48,75 € 10%

1 formule Plateau-repas 4 temps + boissons à discrétion (1) 40,65 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 formule brasero + boissons à discrétion (à partir de 40 pers) (1) 45,15 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 pause gourmande + 1 formule brasero + boissons à discrétion (à partir de 40 pers) (1) 49,75 € 10%

1 formule brasero + boissons à discrétion (à partir de 40 pers) (1) 41,65 € 10%

Accueil viennoiseries + boissons à discrétion (1) 8,00 € 10%

1 pause gourmande + boissons à discrétion (1) 9,00 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 pause gourmande + boissons à discrétion (1) 12,10 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 formule sur le pouce + boissons à discrétion (1) 25,65 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 pause gourmande + 1 formule sur le pouce + boissons à discrétion (1) 29,15 € 10%

1 formule sur le pouce + 1 pause gourmande + boissons à discrétion (1) 26,75 € 10%

1 formule sur le pouce + boissons à discrétion (1) 22,20 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 formule Plateau-repas 3 temps + boissons à discrétion (1) 37,05 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 pause gourmande + 1 formule Plateau-repas 3 temps + boissons à discrétion (1) 40,10 € 10%

1 formule Plateau-repas 3 temps + 1 pause gourmande + boissons à discrétion (1) 38,15 € 10%

1 formule Plateau-repas 3 temps + boissons à discrétion (1) 33,60 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 formule Plateau-repas 4 temps + boissons à discrétion (1) 41,85 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 pause gourmande + 1 formule Plateau-repas 4 temps + boissons à discrétion (1) 44,70 € 10%

1 formule Plateau-repas 4 temps + 1 pause gourmande + boissons à discrétion (1) 42,95 € 10%

1 formule Plateau-repas 4 temps + boissons à discrétion (1) 38,40 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 formule brasero + boissons à discrétion (à partir de 40 pers) (1) 42,85 € 10%

Accueil viennoiseries + 1 pause gourmande + 1 formule brasero + boissons à discrétion (à partir de 40 pers) (1) 47,45 € 10%

1 formule Brasero + 1 pause gourmande + boissons à discrétion (1) 43,95 € 10%

1 formule Brasero + boissons à discrétion (1) 39,35 € 10% Accueil viennoiseries (1) 3,50 € 10%

Accueil viennoiseries / Café, thé, eau plate et gazeuse filtrée - Max 2 heures de réunion (1) 5,30 € 10%

Pause gourmande (1) 4,60 € 10%

Pause gourmande / Café, thé, eau plate et gazeuse filtrée - Max 2 heures de réunion (1) 6,40 € 10%

Formule sur le pouce (Sandwich ou Salade) (1) 10,80 € 10%

Formule sur le pouce (Sandwich ou Salade) / Café, thé, eau plate et gazeuse filtrée (1) 12,60 € 10%

Formule Plateau-repas 3 temps (1) 22,20 € 10%

Formule Plateau-repas 3 temps / Café, thé, eau plate et gazeuse filtrée (1) 24,00 € 10%

Formule Plateau-repas 4 temps (1) 27,00 € 10%

Formule Plateau-repas 4 temps / Café, thé, eau plate et gazeuse filtrée (1) 28,80 € 10%

Formule Brasero (à partir de 40 pers) (1) 28,00 € 10%

Formule Brasero (à partir de 40 pers) / Café, thé, eau plate et gazeuse filtrée (1) 29,80 € 10%

Café, thé, eau plate et gazeuse filtrée (pour une durée inférieure à la 1/2 j - Max 2 heures) (1) 3,60 € 10%

Boissons à discrétion 1/2 journée sans repas (café, thé, eau plate et gazeuse filtrée , jus de pomme) (1) 4,50 € 10%

Boissons à discrétion journée (café, thé, eau plate et gazeuse filtrée , jus de pomme) - avec ou sans repas (1) 9,00 € 10%

Boissons à discrétion 1/2 journée avec repas (café, thé, eau plate et gazeuse filtrée , jus de pomme) (1) 6,85 € 10% Café bio (1) 2,00 € 10%

Thé bio (1) 3,00 € 10%

Bouteille de jus de pomme des Vergers de L'Obeau 1L (1) 4,90 € 10%

Corbeille de fruits 1kg (1) 11,90 € 10%

Salade de fruits frais (1) 4,80 € 10%

Fromage blanc et granola (1) 3,90 € 10%

Heure de service (/serveur) (1) 38,5 € (2) 20%

(1) : Au-delà de 80 personnes, une remise de 5% sera appliquée sur la prestation de restauration.

(2) : Le coût correspond à 1 heure de service pour 1 serveur

(3) : Comptes comptables repris dans l'arrêté de régie : 7088 – Autres produits d’activités annexes

Légende

RESTAURATION

Vente au

détail

Journée

d'Etude

Demi-Journée

d'Etude

• Accueil viennoiseries : 3 mini-viennoiseries / personne • Pause gourmande : 2 biscuits faits maison / personne • Formule sur le pouce : choix entre Sandwich + dessert et Salade + dessert • Formule Plateaux-repas 3 temps : entrée, plat, dessert ou plat, fromage, dessert • Formule Plateaux-repas 4 temps : entrée, plat, fromage, dessert • Formule Brasero : crudités, viande et légumes grillés + dessertSIA Eole) ete (Te (tt

ACTES : contrôle de légalité

Tiers de télétransmission multiprotocoles

Bordereau d'acquittement de transaction

Collectivité : CC Pevele-Carembault | CCPC

Utilisateur : PASTELL Plateforme

Paramètres de la transaction :

Numéro de l'acte : CC_2026_183

Objet : TERRABUNDO - Modification de la grille tarifaire au 1er

juillet 2026

Type de transaction : Transmission d'actes

Date de la décision : 2026-06-22 00:00:00+02

Nature de l'acte : Délibérations

Documents papiers complémentaires : NON

Classification matières/sous-matières : 7.10 - Divers

Identifiant unique : 059-200041960-20260622-CC_2026_183-DE

URL d'archivage : Non définie

Notification : Non notifiée

Fichiers contenus dans l'archive :

Fichier Type Taille

Enveloppe métier text/xml 1.2 Ko

Nom métier : 059-200041960-20260622-CC_2026_183-DE-1-1_0.xml

Document principal (Délibération) application/pdf 142.8 Ko

Nom original : CC_2026_183 _ TERRABUNDO _ Modification de la grille

tarifaire au 1er juillet 2026.pdf

Nom métier :

99_DE-059-200041960-20260622-CC_2026_183-DE-1-1_1.pdf

Document principal (Délibération) application/pdf 482.2 Ko

Nom original : Grille tarifaire restauration 07.26.pdf

Nom métier :

99_DE-059-200041960-20260622-CC_2026_183-DE-1-1_2.pdf

Document principal (Délibération) application/pdf 355.4 Ko

Nom original : Grille tarifaire espaces 07.26.pdf

Nom métier :

99_DE-059-200041960-20260622-CC_2026_183-DE-1-1_3.pdf

Cycle de vie de la transaction :

Etat Date Message

Page 1En attente d'etre postee 2 juillet 2026 à 12h16min40s Dépôt dans un état d'attente

Posté 2 juillet 2026 à 12h16min52s La transaction a été postée par

l'agent télétransmetteur Lorena

FLORE En attente de transmission 2 juillet 2026 à 12h18min37s Accepté par le TdT : validation OK

Transmis 2 juillet 2026 à 12h18min41s Transmis au MI

Acquittement reçu 2 juillet 2026 à 12h18min50s Reçu par le MI le 2026-07-02

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