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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2025 132 modification de la grille tarifaire de la boutique de loffice de tourisme pevele carembault
Document publié le Mardi 20 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2025 132 modification de la grille tarifaire de la boutique de loffice de tourisme pevele carembault)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Sport,
Département du Nord Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT
Arrondissement de LILLE EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
________
DELIBERATION
CC_2025_132
L'an deux mille vingt cinq, le vingt six mai à 18 heures 30, le Conseil Communautaire de la communauté de communes Pévèle Carembault s’est réuni à Pont-à-Marcq sous la présidence de M. Luc FOUTRY, Président pour la tenue de la session ordinaire, suite à la convocation faite le 20 mai 2025, conformément à la loi.
OBJET :
COMMISSION 6 -
CULTURE - TOURISME -
SPORTS
TOURISME
Modification de la grille
tarifaire de la boutique
de l'Office de Tourisme
Pévèle Carembault
Présents au vote de la
délibération :
Titulaires et suppléants
présents : 37
Procurations : 9
Nombre de votants : 46
Présents :
Luc FOUTRY, Marie CIETERS, Bernard CHOCRAUX, Michel DUPONT, Joëlle DUPRIEZ, Bruno RUSINEK, Benjamin DUMORTIER, Nadège BOURGHELLE-KOS, Sylvain CLEMENT, Bernadette SION, Jean-Louis DAUCHY, Didier DALLOY, José ROUCOU, Philippe DELCOURT, Franck SARRE, Frédéric PRADALIER, Cathy POIDEVIN, Olivier VERCRUYSSE, Patrick LEMAIRE, Pascal FROMONT, Marion DUBOIS, Frédéric MINET, Anne WAUQUIER, Régis BUE, Vinciane FABER, Marie-Christine LE LAY, Anne-Sabine PLAYS, Christian DEVAUX, Pascal DELPLANQUE, Ludovic ROHART, Carine GAU, Frédéric SZYMCZAK, Valérie NEIRYNCK, Luc MONNET, Guillaume FLUET, Alain BOS, Jean-Luc LEFEBVRE
Ont donné pouvoir :
Arnaud HOTTIN, procuration à Michel DUPONT
Guy SCHRYVE, procuration à Frédéric PRADALIER
Thierry BRIDAULT, procuration à Ludovic ROHART
Thierry DEPOORTERE, procuration à Bernadette SION
François-Hubert DESCAMPS, procuration à Bernard CHOCRAUX
Michel PIQUET, procuration à Carine GAU
Gilda GRIVON, procuration à Frédéric SZYMCZAK
Thierry LAZARO, procuration à Luc FOUTRY
Michel MAILLARD, procuration à Vinciane FABER
Absents excusés :
Isabelle LEMOINE, Marcel PROCUREUR, Coralie SEILLIER, Didier WIBAUX, José DUHAMEL, Alain DUCHESNE
Secrétaire de Séance : Valérie NEIRYNCK CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 26 mai 2025
Délibération CC_2025_132
COMMISSION 6 - CULTURE - TOURISME - SPORTS
TOURISME
Modification de la grille tarifaire de la boutique de l'Office de Tourisme Pévèle Carembault
Le Conseil Communautaire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n°2015/10 du Conseil communautaire du 16 février 2015, relative à la fixation des tarifs,
Vu la délibération CC_2018_009 sur la modification de la grille tarifaire de la boutique de l’Office de Tourisme Pévèle Carembault,
Vu l’arrêté n°ADMG_2023_007 de création de la régie de recettes « Animation du Territoire » n°227 au budget principal,
Considérant la nécessité de modifier la grille tarifaire afin de prendre en compte des nouveaux produits,
Vu l’avis de la Commission 6 - Culture, tourisme et sport lors de sa séance du 30 avril 2025.
Pévèle Carembault souhaite mettre en vente de nouveaux produits via son Office de Tourisme. Ces
produits pourront être vendus au siège de la Communauté de communes, sur les événements
communautaires et à rayonnement intercommunal ainsi que sur des manifestations hors territoire.
Ouï l’exposé de son Président,
APRES EN AVOIR DELIBERE, le conseil communautaire :
DECIDE (par 46 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION SUR 46 VOTANTS) :
• D’autoriser la vente de ces nouveaux produits.
• De fixer les tarifs de la boutique de l’Office de Tourisme à compter du 1er juin 2025, comme suit :
Désignation Prix d’achat
Sac Aventure-Jeux® 12 €
Carte postale des 38 communes 3 €
Affiche A3 des 38 communes 2 €
Puzzle en bois + sac 14 €
Tasse en porcelaine 7 €
Mug en verre 12 €
Tote bag 7 €
Gourde cycliste 7 €
Tour de cou cycliste 8 €
Porte-gobelet 6 €
Paire de chaussettes 13 € T-shirt 17 €
Porte téléphone 5 €
Carnet à dessin 5 €
Pack de fèves Pévèle Carembault 25 €
Ont signé au registre des délibérations les membres du Conseil Communautaire repris ci-dessus. Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le secrétaire de séance, Le Président,
Valérie NEIRYNCK Luc FOUTRY
#signature1# #signature2#
Signé électroniquement par : Valérie NEIRYNCK
Date de signature : 28/05/2025
Qualité : SECRETAIRE DE SEANCE
Signé électroniquement par : Luc FOUTRY
Date de signature : 28/05/2025
Qualité : PRESIDENT Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : CC Pevele-Carembault | CCPC
Utilisateur : PASTELL Plateforme
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : CC_2025_132
Objet : Modification de la grille tarifaire de la boutique de
l_Office de Tourisme Pévèle Carembault
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2025-06-02 00:00:00+02
Nature de l'acte : Délibérations
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 7.10 - Divers
Identifiant unique : 059-200041960-20250602-CC_2025_132-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 917 o
Nom métier : 059-200041960-20250602-CC_2025_132-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération) application/pdf 182.5 Ko
Nom original : CC_2025_132.pdf
Nom métier :
99_DE-059-200041960-20250602-CC_2025_132-DE-1-1_1.pdf
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
En attente d'etre postee 2 juin 2025 à 09h27min02s Dépôt dans un état d'attente
Posté 2 juin 2025 à 09h30min57s La transaction a été postée par
l'agent télétransmetteur Lorena
FLORE En attente de transmission 2 juin 2025 à 09h31min22s Accepté par le TdT : validation OK
Transmis 2 juin 2025 à 09h31min23s Transmis au MI
Acquittement reçu 2 juin 2025 à 09h36min43s Reçu par le MI le 2025-06-02
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