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Conseil Municipal - Affichage Reunion CM
Document publié le Mardi 18 octobre 2016 par la commune de Saint-Prouant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage Reunion CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
Réunion du Conseil Municipal
le Mardi 18 Octobre 2016
à 20h30 à la mairie
Le Maire.
Y.Soulard
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu
- Décisions prises par le Maire
- Création de l’IFTS et modalités de versement
- Taxe d’aménagement : vote des taux pour 2017
- Vote des tarifs assainissement 2017
- Marché complémentaire pour le lot 8 du marché de la garderie périscolaire
- Demande de remboursement d’arrhes pour la location du Petit Lundi du 30/10/2016
Questions diverses :
- Compte-rendu des diverses commissions
- PLU
- Un point sur les Finances
- Information sur l’actualité communautaire
- Rapport Sydev
- Téléthon 2016
- Diverses demandes