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Conseil Municipal - Affichage Reunion CM
Document publié le Mardi 28 juin 2016 par la commune de Saint-Prouant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage Reunion CM)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Banque,
Réunion du Conseil Municipal
Le Mardi 28 Juin 2016
à 20h30 à la mairie
Le Maire.
Y.Soulard
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu
- Décisions prises par le Maire
- Lancement de la procédure de cession d’un chemin rural à la Petite Motte
- Examen d’une déclaration d’intention d’aliéner : terrains cadastrés AB 551, AB 807, AB 809, AB 811
- Vente d’un terrain situé rue des Grands Montains
- Réalisation d’un prêt pour le financement des investissements 2016 (annule et remplace la délibération 61/2016 du 31 mai 2016)
- Acquisition d’un bien situé 1 rue Georges Clemenceau
- Décisions modificatives – budget communal
- Demande de participation au centre médico-scolaire de Chantonnay – année 2013/2014
- Contribution financière pour un élève scolarisé en CLIS aux Herbiers
- Modification des horaires de l’école publique pour les élèves du PS au CP
- Contrat territorial sur le bassin versant de Rochereau
- Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’organisation des jeux olympiques et paralympiques d’été de 2024
- Acceptation d’un sous-traitant dans le cadre du marché de travaux de la salle du Petit Lundi
- Avenants pour le marché de travaux de la salle du Petit Lundi
- Convention avec le Sydev pour l’effacement de réseaux aux Hautes Papinières
Questions diverses :
- Compte-rendu des diverses commissions