Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du CM du 16.04.26 compressed
Ordre du Jour - Ordre du Jour 5.06.26 compressed
Convocation - Convocation et Ordre du Jour conseil 27.03.26 comp
Ordre du Jour - Ordre du Jour 12.03.26 compressed
Ordre du Jour - Ordre du Jour 28.05.26 compressed
Ordre du Jour - Ordre du Jour 25.06.26 compressed
Ordre du Jour - Ordre du Jour compressed 23.09.26
Ordre du Jour - 130426 Ordre du Jour
Ordre du Jour - Ordre du Jour 12.12.24
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Ordre du Jour - Ordre du Jour 16.04.26 compressed
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fougères.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 16.04.26 compressed)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Direction de l’Administration Générale et de la Citoyenneté
JJB / MP
Le 10 avril 2026
CONSEIL MUNICIPAL
du 16 AVRIL 2026 à 20 heures
Ordre du jour
AFFAIRES GENERALES :
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance.
2. Approbation du Procès-Verbal du 12 mars et du 27 mars 2026.
3. Création des commissions municipales permanentes.
4. Représentations du Conseil Municipal dans les commissions municipales permanentes.
5. Représentations du Conseil Municipal dans divers organismes extérieurs.
6. Détermination du nombre de représentants au Centre Communal d’Action Sociale.
7. Election des membres représentant le Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale.
8. Election des membres représentant le Conseil Municipal à la Commission d’Appel d’Offres.
RESSOURCES HUMAINES :
9. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués et conseillers municipaux.