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Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Fougères.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Direction de l’Administration Générale et de la Citoyenneté
MP
Le 20 septembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
du 26 septembre 2024 à 20 heures
Ordre du jour
Approbation des procès-verbaux.
AFFAIRES FINANCIERES :
1. Avance de trésorerie de la Ville de Fougères au CCAS de Fougères.
2. Clôture du budget Mélouin.
3. Admissions en créances éteintes.
4. Dépôts d’un dossier au titre du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) – 2024.
5. Décision modificative n° 1 Budget Prinicpal.
6. Demande de garantie d’emprunt de l’OGEC Saint Léonard pour la rénovation de l’école Jean de la Mennais à Fougères auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de Bretagne.
AFFAIRES GENERALES - CITOYENNETE :
7. Candidatures Boutiques Test : Nuances de poil / Les Nininets / l’Himalaya.
RESSOURCES HUMAINES :
8. Personnel communal : fourniture de repas aux agents de la Ville – renouvellement de la convention avec l’association POSABITAT et augmentation de la participation de la Ville.
EDUCATION - ENFANCE :
9. Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville de Fougères et l’association Nicolas et Pimprenelle.
10. Vente de repas scolaires à l’hôpital de jour Guillaume REGNIER – avenant n° 22 à la convention pour l’année scolaire 2024/2025.
11. Education Développement Durable – convention avec l’association Familles Actives au Centre Social pour 2024/2025.
12. Activité « piscine » des écoles fougeraises – tarifs à compter du 1er septembre 2024.
13. Attribution rotations pour le collège GANDHI – année 2024/2025.
14. Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de l’école privée du 1er degré de Landéan – année scolaire 2023/2024. 15. Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de l’école privée du 1er degré RPI La Chapelle-Fleurigné – année scolaire 2023/2024.
16. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré – participation des communes extérieures – année scolaire 2023/2024 – régularisation.
SPORT - JEUNESSE- VIE ASSOCIATIVE - PARTICIPATIVE :
17. Association « Les DeufoiZin » - demande d’une subvention « aide à la diffusion ».
18. Association « Espérance Corps et Graphies » - demande d’une subvention « Aide à la diffusion ».
19. 1 000 dojos solidaires : accompagnement de l’Alliance Judo Fougères.
20. Convention de mise à disposition du terrain de la Madeleine.
21. Adhésion au GEIQ Sport et Loisirs Bretagne.
22. Subventions « Sport de haut niveau » - saison 2024-2025 – attribution d’acomptes.
23. Subvention Jeunes sportifs de haut niveau inscrits sur les listes ministérielles – 2024.
24. Associations sportives – subventions propriétés – année 2024.
25. Modification des modes de calcul du salaire pour la convention collective de la Rencontre au 1er janvier 2024.
AMENAGEMENT URBAIN :
26. Dispositif d’aides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable – versements de subventions pour travaux achevés.
ENVIRONNEMENT - TRAVAUX :
27. Participation à une opération d’autoconsommation collective – association PART’ENR 35.
28. Aménagements des abords du CIAP – dépôt de la demande de permis d’aménager.
29. Convention de servitude entre la Ville de Fougères et ENEDIS – parcelle AT 522, rue des Fontaines.
30. Contrat d’accès à la plateforme @toutvisuconso de GRDF.
QUESTIONS DIVERSES :
Approbation de la liste des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Approbation du tableau des marchés ou accords-cadres signés dans le cadre de la délégation accordée par le Conseil municipal au Maire.