Procès Verbal - 150518 cr

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Acte - DLB 20220711 152

Compte-Rendu - CR 20230524 004

Procès Verbal - 150518 cr Document publié le Lundi 18 mai 2015 par la commune de Poissy. Lien du pdf (Procès Verbal - 150518 cr)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Budget, Institutions publiques, 1

Assemblées

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 18 MAI 2015

L'an deux mille quinze, le dix huit mai à dix neuf heures trente, le Conseil municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire, le 12 mai 2015, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Karl OLIVE, Maire.

PRESENTS : M. BERÇOT Mme DOS SANTOS M. MONNIER M. MEUNIER

Mme de VAUCOULEURS M. NICOT Mme MESSMER M. BLOCH Mme XOLIN M. PROST Mme GRIMAUD Mme CONTE M. DUPART Mme SMAANI M. DJEYARAMANE M. ROGER M. LETELLIER Mme HUBERT M. MOULINET Mme MAIRET Mme GRAPPE

M. DE JESUS PEDRO M. VACQUIER Mme EMONET-‐VILLAIN Mme BELVAUDE M. POCHAT M. PRADOUX Mme KOFFI Mme VINAY M. ALLAOUCHICHE M. LEGRAND (à partir de la délibération n°36).

POUVOIRS : Mme EL MASAOUDI à Mme HUBERT Mme LEFEBVRE à Mme MESSMER Mme DRAY-‐BAZERQUE à M. OLIVE Mme LOQUE à Mme VINAY.

EXCUSE : M. HEDRICH.

ABSENTS : M. SHEEHAN M. FEVRIER.

SECRETAIRE : Mme GRAPPE.

Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au nombre de trente neuf.

-‐ :-‐ :-‐ :-‐

1) MOTION DE SOUTIEN AUX SINISTRES DU NEPAL.

Rapport sans vote.

2) CREATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES JUNIORS.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.2

3) CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLA SAVOYE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

4) MODIFICATION DE LA SECTORISATION DE LA CARTE SCOLAIRE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

5) BUDGET PRINCIPAL – M14 – COMPTE DE GESTION 2014.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

6) BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT – M49 -‐ COMPTE DE GESTION 2014.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

7) BUDGET DES OPERATIONS SOUMISES A TVA – COMPTE DE GESTION 2014.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

8) BUDGET PRINCIPAL – M14 – COMPTE ADMINISTRATIF 2014.

Délibération adoptée à l’unanimité des votants, moins 1 non participation au vote.

9) BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT – M49 – COMPTE ADMINISTRATIF 2014.

Délibération adoptée à l’unanimité des votants, moins 1 non participation au vote.

10) BUDGET DES OPERATIONS SOUMISES A TVA – COMPTE ADMINISTRATIF 2014.

Délibération adoptée à l’unanimité des votants, moins 1 non participation au vote.

11) BUDGET PRINCIPAL – M14 – COMPTE ADMINISTRATIF 2014 – AFFECTATION DES RESULTATS.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 abstention.

12) BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT – M49 – COMPTE ADMINISTRATIF 2014 – AFFECTATION DES RESULTATS.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 abstention.3

13) BUDGET DES OPERATIONS SOUMISES A TVA – COMPTE ADMINISTRATIF 2014 – AFFECTATION DES RESULTATS.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 abstention.

14) D.S.U : DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE – RAPPORT 2014.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

15) BUDGET PRINCIPAL 2015 – M14 – DECISION MODIFICATIVE N°1.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

16) BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT – M49 – DECISION MODIFICATIVE N°1.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

17) BUDGET DES OPERATIONS SOUMISES A TVA – DECISION MODIFICATIVE N°1.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

18) BUDGET PRINCIPAL 2015 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ACADEMIE DES PEINTRES DE L’ABBAYE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

19) BUDGET PRINCIPAL 2015 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION POISSY BOXE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

20) BUDGET PRINCIPAL 2015 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION ROBESPIERRE POISSY PETANQUE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

21) SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION AFAP (AMITIE FRANCO-‐ALLEMANDE DE POISSY).

Délibération adoptée à l’unanimité des votants, moins 2 non participations au vote.

22) BUDGET PRINCIPAL 2015 : SUBVENTION COMPLEMENTAIRE EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION AMICALE SPORTIVE DE POISSY FOOTBALL.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.4

23) SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES AUX TROIS ASSOCIATIONS D’ANCIENS COMBATTANTS CI-‐APRES (DELIBERATION UNIQUE) :

-‐ Amicale des Anciens Marins,

-‐ Association Républicaine des Anciens Combattants (ARAC),

-‐ Association des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc (Section de Poissy).

Délibérations adoptées à l’unanimité des présents.

24) BUDGET PRINCIPAL 2015 – SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2015 A L’ASSOCIATION « FEDERATION GENERALE DES RETRAITES DU CHEMIN DE FER EN FRANCE & OUTRE-‐MER », SECTION DE POISSY.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

25) GARANTIE D’EMPRUNT A L’ASSOCIATION INSERTION HANDICAPES YVELINES.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

26) GARANTIE D’EMPRUNT A LA SA D’HLM FRANCE-‐HABITATION.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

27) DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DE L’ETAT POUR UNE ETUDE CONCERNANT LA COLLEGIALE NOTRE-‐DAME.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

28) BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS EFFECTUEES PAR LA VILLE DE POISSY POUR L’ANNEE 2014.

Délibération sans vote.

29) CESSION D’UNE PROPRIETE BATIE DE LA VILLE DE POISSY, CONSTITUEE D’UNE PETITE MAISON BOURGEOISE DE 150 M2 AVEC GARAGE, REMISE ET JARDIN, LE TOUT CADASTRE SECTION AT N°1039 POUR 616 M2, SITUEE AU 10, AVENUE MEISSONNIER.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

30) SIGNATURE D’UNE CONVENTION FINANCIERE AVEC FRANCE HABITATION CONCERNANT LA SUBVENTION AUX TRAVAUX DE DEMOLITION DU BATIMENT B.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.5

31) SIGNATURE DU CONTRAT DE RENOUVELLEMENT URBAIN AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES YVELINES POUR LA ZAC DE LA COUDRAIE.

Délibération retirée de l’ordre du jour.

32) AUTORISATION DONNEE A LA SA HLM IMMOBILIERE 3F POUR DEPOSER UN DOSSIER DE DECLARATION PREALABLE SUR DES EMPRISES DE TERRAIN APPARTENANT A LA VILLE, DANS LE CADRE DU PROJET DE REHABILITATION DES ESPACES EXTERIEURS DE LA RESIDENCE « LES PRECHEURS », 17-‐29 RUE DES PRECHEURS ET 12-‐20 AVENUE DES URSULINES.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

33) AUTORISATION DONNEE A LA SA HLM IMMOBILIERE 3F POUR DEPOSER UN DOSSIER DE DECLARATION PREALABLE SUR UNE EMPRISE DE TERRAIN APPARTENANT A LA VILLE, LE LONG DE LA RUE SAINT-‐SEBASTIEN DANS LE CADRE DU PROJET DE REHABILITATION DES ESPACES EXTERIEURS DE LA RESIDENCE « LE MOUCHOIR » 80, 84, 86, 90, 92 ET 94 RUE SAINT-‐ SEBASTIEN.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

34) REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

35) GROUPEMENT DE COMMANDE CONCERNANT LES TICKETS RESTAURANT.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

36) PARRAINAGE FINANCIER DE DOMINO’S PIZZA EN FAVEUR DE LA REALISATION DU SALON AUTO-‐MOTO.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 abstention.

-‐ :-‐ :-‐ :-‐

Le présent compte rendu est affiché le 21 mai 2015.

Le Maire,

Vice-‐président du Conseil départemental des Yvelines,

Président de la Communauté d’agglomération P.A.C.

Karl OLIVE