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Compte-Rendu - CR 20230524 004
Procès Verbal - 141124 cr
Document publié le Lundi 24 novembre 2014 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 141124 cr)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Eau et assainissement,
1
Assemblées
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 NOVEMBRE 2014
L'an deux mille quatorze, le vingt quatre novembre à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire le 18 novembre 2014, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Karl OLIVE, Maire.
PRESENTS : M. BERÇOT Mme DOS SANTOS M. MONNIER Mme EL MASAOUDI M. MEUNIER Mme de VAUCOULEURS M. NICOT Mme MESSMER M. BLOCH Mme XOLIN M. PROST Mme GRIMAUD Mme CONTE M. DUPART Mme SMAANI M. DJEYARAMANE M. ROGER M. LETELLIER Mme LEFEBVRE Mme HUBERT M. MOULINET Mme MAIRET
M. DE JESUS PEDRO M. VACQUIER Mme EMONET-‐VILLAIN Mme BELVAUDE M. POCHAT Mme DRAY-‐BAZERQUE M. PRADOUX Mme VINAY Mme LOQUE M. HEDRICH.
POUVOIRS : Mme GRAPPE à M. OLIVE M. SHEEHAN à Mme VINAY M. FEVRIER à M. HEDRICH.
ABSENTS : M. ALLAOUCHICHE.
SECRETAIRE : Mme SMAANI.
Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au nombre de trente neuf.
-‐ :-‐ :-‐ :-‐
1) REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DANS LE CADRE DES MANDATS SPECIAUX.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
2) APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ETABLISSEMENTS POUR HANDICAPES DU VAL DE SEINE (SIEHVS).
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
3) COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents. 2
4) NOUVELLES DESIGNATIONS DE REPRESENTANTS DANS LES CONSEILS D’ADMINISTRATIONS DES COLLEGES ET DES LYCEES.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 5 abstentions.
5) CHOIX DU NOM DE L’ECOLE ELEMENTAIRE ET DU CENTRE DE LOISIRS DU QUARTIER SAINT-‐ EXUPERY.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 3 abstentions.
6) AUTORISATION DE PROGRAMME 2014 -‐ VIDEOPROTECTION.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 5 voix contre.
7) ADMISSION EN NON-‐VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
8) DEMANDES DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT ET A L’AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE POUR LA REHABILITATION PAR L’INTERIEUR DES RESEAUX UNITAIRES DE LA RUE DES MESANGES ET DE LA RUE DES PAVILLONS.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
9) DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE POUR UNE ETUDE CONCERNANT L’ACTUALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
10) AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’APPLICATION INFORMATIQUE GESCALES SUR L’AXE SEINE.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
11) CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D’UN PROJET EDUCATIF TERRITORIAL.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
12) SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE AUX TRANSPORTS SCOLAIRES SUR CIRCUITS SPECIAUX NON SUBVENTIONNES PAR LE STIF.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents. 3
13) REPARTITION DES CHARGES INTERCOMMUNALES DES ECOLES PUBLIQUES – ANNEE SCOLAIRE 2014/2015.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
14) MANIFESTATION CARITATIVE « BOURSE AUX JOUETS SOLIDAIRE » DU SAMEDI 29 NOVEMBRE 2014 – REVERSEMENT DES RECETTES DES EMPLACEMENTS A L’ASSOCIATION « IMAGINE FOR MARGO ».
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
15) ENTRETIEN PROFESSIONNEL D’EVALUATION DU PERSONNEL ET SUPPRESSION DE LA NOTE CHIFFREE.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
16) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
17) AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION SAINT-‐LOUIS POISSY 2014 ET LA VILLE DANS LE CADRE DE LA SOUSCRIPTION DU FAC SIMILE DE LA BIBLE SAINT LOUIS.
Délibération adoptée à la majorité des votants, moins 6 voix contre et 3 non participations au vote.
18) PROJET SOCIAL DU CENTRE ANDRE MALRAUX.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
19) SIGNATURE DE LA CONVENTION YVELINES EXPERTISE PROJETS ZAC EOLES ENTRE LE CONSEIL GENERAL DES YVELINES, LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE YVELINES AMENAGEMENT ET LA VILLE DE POISSY.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
20) CESSION D’UNE PARCELLE BATIE SISE 2 RUE GALLIENI AU PROFIT DE LA SCCV LE GALLIENI, INITIALEMENT CEDEE A LA SEMAP SAINT-‐LOUIS.
Délibération adoptée à la majorité des votants, moins 5 voix contre et 3 non participation au vote.
21) MANDATS DE VENTE DE QUATRE BIENS BATIS, PROPRIETES DE LA VILLE DE POISSY.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents. 4
22) CONTROLE DE L’ASSAINISSEMENT DES LOGEMENTS.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
23) SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’ACHAT D’EAU POTABLE.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 6 voix contre.
24) DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE POUR CONVOQUER LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL).
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
25) EXERCICE 2014 – SCHEMA REGIONAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE LA REGION ILE-‐DE-‐FRANCE, EXAMEN ET VOTE.
VOTE DE L’ARTICLE 1 : Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 5 abstentions et 1 voix contre.
VOTE DE L’ARTICLE 2 : Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 abstention et 2 voix contre.
Le présent compte rendu est affiché le 27 novembre 2014.
Le Maire,
Conseiller Général des Yvelines,
Président de la P.A.C.
Karl OLIVE