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Arrêté - arrete circulation course princes foulees2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Droisy.
Lien du pdf (Arrêté - arrete circulation course princes foulees2026)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Ruralité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
COMMUNE DE DROISY
Arrêté municipal n° 02-2026 du 08 janvier 2026
Arrêté de circulation sur Chemin des Côtes, chemin de la montagne de Seyssel aux
Combes, chemin des Rameaux et voie Droite
LE MAIRE DE LA COMMUNE DE DROISY,
-Vu le code général des collectivités territoriales
-Vu le Code de la Route
-Vu l’arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation des routes et des autoroutes,
-Considérant que l’association « Seyssel Court pour Offrir », représentée par M. Raphaël RODRIGUEZ, organise la douzième édition des « Princes en Foulées » le samedi 28 mars 2026.
-Considérant que le bon déroulement de la manifestation, la sécurité des participants et des usagers de la voie publique, nécessitent de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur les voies empruntées.
ARRETE
Article 1
La 12° édition des Princes en Foulées, course pédestre, organisée par l’association « Seyssel court pour offrir » se déroulera dans le site de la Montagne des Princes. En conséquence, le stationnement de véhicules sera interdit et la circulation réglementée sur les voies suivantes :
- Chemin de la ferme du Comte - Chemin de la Verne - Chemin des Prés - Chemin de Droisy à Lafaisse - Chemin de la combe à Velant - Rue du champ de la Cure - Chemin du Pissioud à champ - Chemin des Côtes Carmin - Rue des Prés de la Fontaine (RDS57), - Parking de Crochy, - Ancien chemin des Côtes à Droisy - Chemin rural dit de Salametraz - Chemin de la montagne de Seyssel - Chemin de la Montagne aux Combes,
- chemin des Rameaux
- voie Droite
= chemin des bois du Tremble le : Samedi 28 mars 2026 de 8h à 14h,
Article 2
Pendant la durée de la manifestation, aucun stationnement ne sera autorisé sur l’emprise du parcours et de part et d’autre sur une longueur de 100 mètres, excepté pour les véhicules affectés à l’organisation de la manifestation.
Article 3
La signalisation provisoire réglementant la circulation et le stationnement sera mise en place et enlevée par l’organisateur qui prendra toutes les dispositions nécessaires pour laisser libre accès aux services de secours.
Article 4
Le demandeur veillera à conserver et à rendre le domaine public en parfait état.
Article 5
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la réglementation en vigueur.
Article 6
Conformément à l’article R102 du code des tribunaux administratifs, le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de GRENOBLE dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Article 7
Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation dans la commune de Droisy.
Ampliation sera adressée :
-M. Raphaël RODRIGUEZ, représentant l’association « Seyssel court pour Offrir » -à la gendarmerie de Seyssel
-au centre de secours de Seyssel
-au Centre Technique Départemental de Seyssel.
A DROISY,
Le 08 janvier 2026
Monsieur le Maire
Pierre-Alain REY