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Arrêté - 2020 02 Delegation signature 1er adjoint
Déliberation - 2020 05 Elections des adjoints
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berneville.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 05 Elections des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Département
du
PAS-de-CALAIS
COMMUNE
DE
Arrondissement
d’'ARRAS
BERNEVILLE
Canton
de
Beaumetz-les-Loges
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre De
conseillers
en
exercice :
11
De
présents :
11
De
votants :
11
2020/05 OBJET :
Election
des
adjoints
au
Maire
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie
le
2" juin
2020
et que la‘convogation,
du.
Conseil
avait _êté-faite/le
Séance
du
23
mai
2020
L’an
deux
mil
vingt,
le
23
mai,
à
dix
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
BERNEVILLE
s’est
réuni
dans
la salle
des
Fêtes,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
M.
BELLENGIER
Julien,
Maire.
Etaient
présents
: Julien
BELLENGIER,
Maire,
ALLEGRO
Jean-François,
BOUY
Fabrice,
DUBOIS
Gaëlle,
BUQUET
Christian,
DUBRULLE
Perrine,
KWASEBART
Michel,
LALY
Olivier,
PAYEN
Odile,
PIGACHE
Romuald,
SZYMANEK
Sandra,
Absents
excusés
: //{{{ {III
Secrétaire
: SZYMANEK
Sandra
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l’article
L.2122-7-1,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°2020.03
du
23
mai
2020
fixant
le
nombre
d’adjoints
au
maire
à trois.
Le
maire
rappelle
que
l’élection
des
adjoints
intervient
par
scrutins
successifs,
individuels
et secrets
dans
les
mêmes
conditions
que
pour
celle
du
maire.
Les
adjoints
prennent
rang
dans
l’ordre
de
leur
nomination
et
il
convient
par
conséquent
de
commencer
par
l’élection
du
1”
Adjoint.
Il est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Après
un
appel
de
candidature,
il est procédé
au
déroulement
du
vote.
Election
du
1° adjoint
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
>
Nombre
de
bulletins :
11
>
Bulletins
blancs
ou
nuls
1
>
Suffrages
exprimés
10
>
Majorité
absolue
6
A
obtenu
M
KWASEBART
Michel
: 10
voix
M
KWASEBART
Michel
ayant
obtenu
la majorité
absolue
est proclamé
1°
Adjoint
au
maire,
Election
du
2ème
adjoint
:
-
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les
suivants
:
>
Nombre
de
bulletins :
11
>
Bulletins
blancs
ou
nuls
0
>
Suffrages
exprimés
11
>
Majorité
absolue
6
A
obtenu
Mme
PAYEN
Odile
: 11
voix
Mme
PAYEN
Odile
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
2°"°
Adjoint
au
maire, VVYN YV
Election
du
3eme
adjoint
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
Nombre
de
bulletins :
11
Bulletins
blancs
ou
nuls
1
Suffrages
exprimés
10
Majorité
absolue
6
À
obtenu
Mme
DUBOIS
Gaëlle
: 10
voix
Mme
DUBOIS
Gaëlle
ayant
obtenu
la majorité
absolue
est
proclamé
3ème
Adjoint
au
maire.
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d’exercer
ces
fonctions.
FA
ns
Ainsi
fait
et
délibér
164
AE
ele
FO FE
fc
PREFECTURE
DU
PAS
DE
CALAIS
- & JUIN
2020
ARRIVÉE