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Document publié le Vendredi 14 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Pêche et métiers de la mer,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DE ROCHEFORT DÉLIBÉRATIONS
ne DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 25.018
Le 20 février de l'an deux mille vingt-cinq à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 14 février 2025 Le 14 février 2025
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Éliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Nadine DAVID, M. Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, M. Julien DURESSAY, M. Gérard FILOCHE, Mme Dominique GACHET-
BARRIÈRE, M. Jacques GUIARD, M. Thomas LAFARIE, M. Denis MOALLIC, Mme Marie-Pierre QUENTIN,
Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS:
M. Charles BONNAVITA par M. Gérard FILOCHE, M. Jean-Michel DENIS par M. Didier SIMONNET, Mme
Océane FERNANDES par M. Patrick MARENGO, Mme Christine DELPECH-SOULET par M. Philippe CAU,
Mme Céline DROUILLARD par Mme Éliane CIRAUD-LANOUE, M. Bruno JARROIR par M. Philippe CUSSAC,
Mme Françoise LARRIEU par Mme Dominique BERGEROT, M. Raynald RIMBAULT par M. Gilbert
THULEAU, M. Yannick PAVON par Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, Mme Christelle MAIRE par M.
Jacques GUIARD, M. Christophe PLASSARD par M. Thomas LAFARIE.
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS: Mme Dominique PARSIGNEAU, M. Thierry ROGISTER, Mme Marie-Claire
SEURAT
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 19
Nombre de votants : 30
M. Denis MOALLIC a été élu secrétaire de séance.
OBJET : AVANCES SUR SUBVENTIONS - ANNÉE 2025
RAPPORTEUR : M. CAU
VOTE : UNANIMITÉ
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20250220-DCM25-018-DE
Date de télétransmission : 24/02/2025
Date de réception préfecture : 24/02/2025 MISE EN LIGNE LE 24-02-2025 Dans l'attente des subventions définitives de 2025, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer l'avance suivante :
- ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB + 10 000,00 €
Après le vote des subventions définitives de 2025, ce montant sera déduit.
LE CONSEIL MUNICIPAL
- _ Ayant entendu l’exposé du Rapporteur,
- Vu l'avis de la Commission des Finances,
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- d'attribuer la subvention suivante :
7400-30-65748
© ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB + 10 000,00 €
Fait et délibéré les jour, mois, et an susdits,
Le secrétaire de séance,
Denis MOALLIC
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20250220-DCM25-018-DE
Date de télétransmission : 24/02/2025
Date de réception préfecture : 24/02/2025 MISE EN LIGNE LE 24-02-2025
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