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Déliberation - CM20260216 DELIB011 Basssin Tempo Convention
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM20260216 DELIB011 Basssin Tempo Convention)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Folio n°2026/
APIs EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
oi DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 février 2026
L'an deux mille vingt-six, le seize février à vingt heures, le Conseil municipal de la Commune de SAINT- AIGNAN DE GRAND LIEU dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous la
présidence de Monsieur Jean-Claude LEMASSON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 3 février 2026
Nombre de conseillers : PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire
Hélène HAZLEWOOD, Xavier SANDMEYER, Joëlle DEUTSCHLER, Valérie LIEPPE de CAYEUX, Frédéric en exercice : 27 CHAUCHET Adjoints,
présents : 21 Daniel COUTANT, Martine POTIER, Bruno BABIN, Jérôme BRIZARD, Isabelle KOUASSI, Pierre CORRE,
votants : 24 Gwenaëlle HERVE, Véronique BAYLE, Alexandra EVAIN, Ronan GOBIN, Damien PHILIPON, Valérie
DOUILLARD, Denis MAROT, Ludivine RELION Géraldine MAISONNEUVE, conseillers municipaux.
EXCUSÉS :
Éric AÎT-KACI ayant donné pouvoir à Géraldine MAISONNEUVE, Sylvie GOUJON ayant donné pouvoir à Jean-
Claude LEMASSON, Gwenaëlle GUINGUENE ayant donné pouvoir à Héiène HAZLEWOOD.
ABSENTS : Patrick NAGARD, Gaël CHOCTEAU, Antony BOUCARD
2026/011 - ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - CONVENTION TRIPARTITE AVEC NANTES NATATION ET L'EDUCATION NATIONALE POUR LE BASSIN TEMPORAIRE D'APPRENTISSAGE DE LA NATATION
Domaine : 8.2.4
Rapporteur : Hélène Hazlewood
Pour la 5ème année consécutive, le bassin temporaire d'apprentissage de la natation sera instalié sur le même lieu d'implantation, à côté de la salle polyvalente, dès le mois d'avril, La mise à disposition du bassin mobile et la gestion des séances de natation seront de nouveau assurées par l'association Nantes Natation ; la collectivité reprenant à sa charge la gestion de l'eau et du matériel.
ll convient donc d'établir une convention tripartite entre la commune, Nantes Natation et l'Education Nationale. L'objet de cette convention est de définir les dispositions relatives à l'organisation de l’enseignement de la natation en milieu scolaire de premier degré pour les écoles de Saint-Aignan de Grand Lieu.
L'association Nantes Natation s'engage, à son initiative et sous sa responsabilité, à mettre en œuvre, en cohérence avec les directives de l'Education Nationale (circulaire 2017-127 du 22 août 2017), une programmation de séances visant à faire acquérir aux élèves les compétences attendues dans les programmes dans le champ d'apprentissage de la natation.
Pour l’année 2026, le bassin temporaire sera ouvert sur une seule période du 27 avril au 26 juin. La priorité sera donnée aux élèves de GS, de CP, de CP/CE1, de CE1, de CE1/CE2 et de CE2/CM1 des deux écoles de la commune.
Le bassin sera démonté cet été à la fin de l’année scolaire.
Pour information, le montant maximal de la subvention versée à Nantes Natation est de 13 122,65€ pour l'année 2026.
Vu l'avis de la Commission Enfance Jeunesse Education en date du 7 janvier 2026,
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur, et en avoir délibéré à l'unanimité,
° Approuve les termes de la convention de partenariat avec l'Education Nationale et l'Association Nantes Natation pour la mise en place de l’enseignement de la natation en milieu scolaire de premier degré
° Autorise Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération et notamment à signer la convention
Le secrétaire,
Daniel COUTANT