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Déliberation - CM20240325 DELIB031 Convention Bassin Temporaire
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM20240325 DELIB031 Convention Bassin Temporaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Folio n°2024/044
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 25 mars, le Conseil municipal de la Commune de SAINT-AIGNAN DE GRAND
LIEU dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur
Jean-Claude LEMASSON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 18 mars 2024
Nombre de conseillers : PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire Valérie LIEPPE de CAYEUX, Xavier SANDMEYER, Éric AÎT-KACI, Hélène HAZLEWOOD, Patrick NAGARD,
en exercice :..… 27 Adjoints,
présents : ……... 21 Daniel COUTANT, Martine POTIER, Sylvie GOUJON, Frédéric CHAUCHET, Isabelle KOUASSI, Gaël CHOCTEAU, votants: …..….. 2D Pierre CORRE, Véronique BAYLE, Alexandra EVAIN, Gwenaëlle GUINGUENE, Ronan GOBIN, Damien PHILIPON, Valérie DOUILLARD, Anastasia BRIAND, Denis MAROT, conseillers municipaux.
EXCUSÉS : Joëlle DEUTSCHLER ayant donné pouvoir à Martine POTIER, Jérôme BRIZARD ayant donné pouvoir à Daniel COUTANT, Gwenaëlle HERVE ayant donné pouvoir à Valérie DOUILLARD, Ludivine RELION
ayant donné pouvoir à Isabelle KOUASSI.
ABSENTS : Bruno BABIN, Anthony BOUCARD.
Délibération n°2024/031
© 2024/031 ENFANCE JEUNESSE - CONVENTION TRIPARTITE AVEC L'EDUCATION NATIONALE ET NANTES NATATION POUR LE BASSIN TEMPORAIRE D'APPRENTISSAGE DE LA NATATION
Domaine : 8.1.5
Rapporteur : Hélène HAZLEWOOD
Il est proposé d'installer de nouveau le bassin temporaire d'apprentissage de la natation sur le même lieu
d'implantation que lors des deux dernières années.
La mise à disposition du bassin mobile et la gestion des séances de natation seront assurées par l'association
Nantes Natation.
Il s'agit donc d'établir une convention tripartite entre la commune, l'Education Nationale et l'Association Nantes Natation.
L'objet est de définir les dispositions relatives à l'organisation de l'enseignement de la natation en milieu scolaire de premier degré pour les écoles de la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu, gérées par l'association Nantes Natation.
L'Association s'engage, à son initiative et sous sa responsabilité, à mettre en œuvre, en cohérence avec les
directives de l'Education Nationale (circulaire n°2017-127 du 22 août 2017), un programme d'actions permettant de répondre aux objectifs d'apprentissage de la natation en milieu scolaire.
Les séances de natation seront mises en place sur l’ensemble des temps scolaires du 6 mai 2024 au 28 juin 2024 (période 1) et du 9 septembre 2024 au 18 octobre 2024 (période 2).
Les niveaux de classes concernés en 2024 seront les GS, CP, CE1 et CM1 pour la période 1 et les CE2, CM et CM2 pour la période 2.
Durant la période estivale, le bassin va être proposé à la Maison des Jeunes, au château de la Plinguetière et pour des cours à destination de la population. Ces activités seront sous la resp 7""## 77 MAT TIRE Antes
Natation.
Publié le 02/04/2024
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20240325-DEL2024_031-DE
Date de réception préfecture : 29/03/2024 Pour information, le montant de la subvention versée à Nantes Natation pour l’année 2024 est de 17.555,00
€.
Vu l'avis de la Commission Famille Enfance Jeunesse consulté par mail le Ler mars 2024,
Le conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur et en avoir délibéré,
e Approuve à l'unanimité les termes de la convention de partenariat avec l'Education Nationale et l'Association Nantes Natation pour la mise en place de l'enseignement de la natation en milieu scolaire
de premier degré
° Autorise à l'unanimité Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération et notamment à signer la convention
A Saint-Aignan de Grand Lieu
Le 25 mars 2024
Le secrétaire, Le Mai
Eric AÎT-KACI Je de LEMASSON
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20240325-DEL2024_031-DE
Date de réception préfecture : 29/03/2024