Compte-Rendu - 06. CR 5 JUIN 2026

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Compte-Rendu - 06. CR 5 JUIN 2026 Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Chaucenne. Lien du pdf (Compte-Rendu - 06. CR 5 JUIN 2026)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Démocratie, chau@erine 21 Grande rue

25170 CHAUCENNE

| COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHAUCENNE [ DU 5 JUIN 2026 À 20H

Président de séance : Étienne PELLEGRINI

Présents : Étienne PELLEGRINI, Jérôme RADAZ, Agnès ALLIER, Mohammed OUBENAÏSSA,

Bernard MERGER, Claire MAILLE, Edith POTEY, Adrien GUDEFIN, Florence RICHARD, Philippe

TISSERAND, Yolande MERGER, Julie SIMON, Isabelle HENRIET

Absente excusée : Valérie DRUGÉ a donné procuration à Agnès ALLIER, Philippe GUDOT a donné

procuration à Mohammed OUBENAÏSSA

Absents : /

Secrétaire de séance : Claire MAILLE

Date de la convocation : 29/05/2026

Nombre de membres en exercice : 15

Nombre de présents : 13

Suffrages exprimés : 15

1/ DÉLIBÉRATIONS

N° 2026/053

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2026

Le procès-verbal de la dernière séance du Conseil Municipal en date du 20 mai 2026 est soumis à l'approbation

des Conseillers Municipaux. Les élus sont invités à faire savoir s’ils ont des observations particulières à formuler

sur ce document.

Aucune remarque formulée.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, approuve le

procès-verbal de la séance en date du 20 mai 2026.

N° 2026/054

DÉLÉGATIONS DE SIGNATURE

Monsieur le Maire fait état des décisions prises en vertu des délégations qui lui ont été accordées par le Conseil

municipal.

e L’Eco Optimum Nettoyage 600,48 € T.T.C

° ADAT: pack cyber-sécurité 1418,58 € T.T.C

Le Conseil prend acte de ces informations.

N° 2026/055

PROJET AIRE DE JEUX — VALIDATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

Monsieur le 3{"® adjoint présente aux élus le projet de remplacement de l'aire de jeux située à l’école, l’ancienne

ayant été démontée car elle ne répondait plus aux normes de sécurité attendues.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide :+ De valider le projet présenté par Monsieur le 3*"° adjoint.

e L’autorise à procéder à toutes les demandes de subventions auprès de tous les financeurs potentiels

pour ce projet.

e Valide le plan de financement suivant :

Coût du projet T.T.C : 23 318,28 €

DETR (20% du H.T) : 3 886,00 €

CAF: 5 000,00 €

Département : montant à définir

Fonds propres : 14 432,28 € maximum en fonction du retour du département.

N° 2026/056

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CARITATIVES

Madame la 2°"* adjointe indique que chaque année, le CCAS de Chaucenne attribuait un certain nombre de sub-

ventions à des associations caritatives.

Le Comité Pour les Actions Sociales (CPAS) s’est réuni le 26 mai dernier et propose aux Conseil municipal l’attribu-

tion des subventions suivantes :

Le Liseron : 150,00 €

La Banque alimentaire : 150,00 €

Le Souvenir français : 150,00 €

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide d’at-

tribuer les subventions suivantes :

Le Liseron : 150,00 €

La Banque alimentaire : 150,00 €

Le Souvenir français : 150,00 €

N° 2026/057

MAISON DE MOLLANS - AMO

Monsieur le Maire indique aux élus que dans le cadre de la rénovation énergétique de la maison de Mollans, il

convient de définir si nous continuons de faire appel à Grand Besançon Métropole en tant qu’Assistant à Maîtrise

d'Ouvrage.

Un devis à hauteur de 9 060,00 € est présenté.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, par 13 voix pour et 2 abstentions des membres présents et repré-

sentés, décide de conclure une convention d’Assistance à Maîtrise d'Ouvrage avec GBM pour la suite de l’opé-

ration relative à la rénovation de la Maison de Mollans pour un montant de 9 060,00 € et autorise le Maire à

signer la convention correspondante.

N° 2026/058

ACCÈS PARCELLE ZE 32 DEPUIS LA RUE DES BARROTS

Monsieur le 1°" adjoint rappelle aux élus que par délibération n°2026/039, le Conseil a validé le principe de la

création d’un accès à la parcelle ZE 32, propriété du GAEC Henriet, via la rue des Barrots et l’a mandaté afin d’étu-

dier la faisabilité du projet.En collaboration avec GBM Voirie, le meilleur devis obtenu s'élève à 4500 Euros HT.

Le montant du fonds de concours de la commune est estimé à 2 250 € HT sur l'exercice 2027. Le reste étant sup-

porté par GBM.

Il précise que le GAEC a accepté de prendre 25 % du coût des travaux à sa charge.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés :

e Fait le choix de l’entreprise Roger Martin à hauteur de 4500€.

e Valide la prise en charge de la commune à hauteur de 25 % du montant des travaux, considérant la

participation du Gaec Henriet à hauteur de 25% et celle du Grand Besançon Métropole à hauteur de 50

%. La commune refacturera dès 2026 le montant pris en charge au Gaec Henriet.

0 Autorise Monsieur le Maire ou Monsieur le 1° adjoint à signer toutes les pièces nécessaires à cette opé-

ration.

N° 2026/059

COMPOSITION COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

Monsieur le Maire indique aux élus que la Préfecture du Doubs a soulevé la nécessité de reprendre une délibéra-

tion concernant la composition de la Commission d'Appel d'Offres, celle prise en mars n'étant pas suffisamment

précise ; aucune distinction entre titulaire et suppléant n’était indiquée.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, valide la com-

position de la CAO suivante :

Président de droit : Étienne PELLEGRINI, Maire

Les 6 membres à répartir : Valérie DRUGÉ, Agnès ALLIER, Edith POTEY, Jérôme RADAZ, Mohammed OUBE-

NAÏSSA, Philippe GUDOT

3 membres titulaires : Edith POTEY, Jérôme RADAZ, Philippe GUDOT

3 membres suppléants : Valérie DRUGÉ, Agnès ALLIER, Mohammed OUBENAÏSSA

117 INFORMATIONS

+ Demande food truck : reçue en mairie pour une implantation hebdomadaire, Agnès ALLIER contacte le

gérant pour davantage de précisions.

+ Panneaux : présentation de la maquette pour le panneau d'affichage de la bibliothèque ; demande des

parents d'élèves de panneau de rappel d'interdiction de fumer aux alentours de l’école

+ Lot de chaises : Monsieur Mohammed OUBENAÏSSA propose l’achat d’un lot de chaises pour la salle

polyvalente. Validé par les élus par 9 voix pour et 5 abstentions.

+ PLUi:les membres du Conseil sont invités à échanger/réfléchir à une modification éventuelle des zones

constructibles / non constructibles (si GBM venait à en faire la demande).

e Elections des grands électeurs aux sénatoriales : Étienne PELLEGRINI, Agnès ALLIER et Jérôme RADAZ

sont désignés délégués et Isabelle HENRIET, Adrien GUDEFIN et Mohammed OUBENAÏSSA en

suppléants.