Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 06. CR 12 juin 2019
Compte-Rendu - 05. CR 13 juin 2022
Compte-Rendu - 07. CR 6 octobre 2021
Compte-Rendu - 05. CR 10 juillet 2020
Compte-Rendu - 02. CR 8 février 2019
Compte-Rendu - 04. CR 10 juin 2024
Compte-Rendu - 03. CR 29 mars 2019
Compte-Rendu - 10. CR 14 octobre 2019
Compte-Rendu - 09. CR 10 octobre 2019
Compte-Rendu - 05. CR 12 juillet 2021
Compte-Rendu - 05. CR 06 juin 2019
Document publié le Jeudi 6 juin 2019 par la commune de Chaucenne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 05. CR 06 juin 2019)
Thèmes du document : Logement, Industrie, Bois et produits du bois,
x 19
COMMUNE
DE
chau(èenne
21
Grande
rue
25170
CHAUCENNE
COMPTE
RENU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHAUCENNE
DU
4 juin
2019
à
19h30
Président
de
séance
: Bernard
VOUGNON
Présents
: Bernard
Vougnon,
Alain
Roset,
Mohammed
Oubenaïssa,
Bernard
Merger,
Marie-José
Vergon-Trivaudey,
Daniel
Moine
Absents
excusés
: Jean-Luc
Royer,
Philippe
Morel,
Christian
Dyssli,
Jean-François
Bertin,
Jean-Luc
Guillaume,
Audrey
Vuillemin,
Leonel
Mounoussamy,
Marine
Martin-Jary.
Secrétaire
de
séance
: Alain
Roset Date
de
la
convocation
: 29
mai
2019
Nombre
de
membres
en
exercice
: 14
Nombre
de
présents
: 6
Suffrages
exprimés
: O
1/
INFORMATIONS e
Absence
J.
Luc
Guillaume
J.
Luc
Guillaume
est
absent
ce jour
car
hospitalisé
pour
une
petite
intervention
conseillée
par
son
ophtalmologue.
e
Délégation
marocaine
Une
réception
a eu
lieu
le 22
mai
à
Noironte
pour
clore
la visite
des
écoliers
marocains
à
leurs
homologues
du
RPI,
en
présence
de
Monsieur
le Consul
du
Maroc
et
du
Vice-Consul.
Les
enfants
sont
très
contents
au
terme
d’une
semaine
très
chargée
en
découverte
et
animations.
Les
communes
du
Rpi
se
sont
engagées
à participer
aux
frais
de
la
réception
de
clôture
de
la semaine
d'échanges.
e
Permis
de
construire
les
Rives
de
la
Lanterne
La
construction
de
la
maison
de
M.
Pinheiro
Dos
Santos,
réalisée
par
Néolia
s’est
révélée
non
conforme
au
permis
de
construire
délivré
par
la
commune
suite
à
un
contrôle
effectué
par
les
services
de
la
CAGB.
La
construction
ne
respecte
pas
le cône
du
vue
imposé
par
la
réglementation
et occasionne
une
gêne
pour
les voisins.
Le
cône
de
vue
est
amputé
par
le coin
de
la
maison.
La
commune
a demandé
l'arrêt
des
travaux
pour
réalisation
non
conforme
au
permis
de
construire.
Une
réunion
a eu
lieu
avec
Néolia,
qui
par
ailleurs
a
reconnu
son
erreur
et
propose,
après
consultation
de
son
client,
de
couper
le coin
de
la
maison
de
façon
à
respecter
le cône
de
vue
et
ne
pas
remettre
en
cause
l'ensemble
de
la construction.
Si
le client
en
est
d’accord,
la commune
est
disposée
à étudier
un
permis
modificatif
dont
les frais
seront
supportés
par
Néolia. e
Acquisition
de
matériel
La
commune
a fait
l’acquisition
d’un
véhicule
Renault
Kangoo
d'occasion
et d’une
remorque
2 essieux
nécessaires
à
l’accomplissement
des
tâches
de
l’employé
communal,
qui
jusqu’à
ce jour
utilisait
son
propre
véhicule.
e
Lotissement
les
Rives
de
la
Lanterne
Etat
des
réservations
au
20
mai
2019 :
reste
4 lots
à vendre.
Un
projet
concernant
le
lot
destiné
à
l'habitat
collectif
a
été
présenté
à
la
municipalité.
Un
ensemble
de
9
logements
locatifs
réalisé
par
des
modules
en
bois
préfabriqués
permettrait
de
rester
dans
une
enveloppe
financière
compatible
avec
l'objectif
de
loyers
modérés.
De
plus
cette
technique
présente
l’avantage
d’une
réalisation
plus
rapide.
Les
logements
seraient
de
type
T2
à T4
pour
des
loyers
de
347
à 455
€.
L'objectif
du
constructeur
est
de
livrer
ces
logements
fin
2020.
e
Réunion
ACN
à Noironte
pour
l’école
L'ordre
du
jour
de
la
réunion
du
22
mai
prévoyait
d'aborder
le financement
du
fonctionnement
de
la
future
école
sur
2 sites
à direction
unique.
A
la
demande
du
maire
de
Noironte,
T.
Laurent
a
présenté
le
programme
de
réception
des
enfants
marocains. Le
projet
commun
prévoit
que
les
enfants
de
maternelle
de
Chaucenne
soient
accueillis
à
Noironte
temporairement
pendant
les travaux
de
rénovation
du
centre
de
vie
de
Chaucenne.
Thierry
Laurent
précise
que
le
changement
de
lieu
de
scolarité
temporaire
ne
peut
être
fait
qu’avec
l'accord
du
rectorat.
La
demande
devra
être
faite,
selon
Noironte,
par
Chaucenne.
Cet
avis
n’est
pas
partagé
considérant
que
la
rénovation
à
Chaucenne
s'inscrit
dans
un
programme
plus
complet
devant
permettre
de
proposer
à terme
une
école
intercommunale
à direction
unique
sur
deux
sites.
Le
maire
de
Noironte
fait
part
de
son
intention
de
refaire
sa
salle
des
fêtes
en
même
temps
que
les
travaux
de
Chaucenne.
Noironte
est
dans
l’attente
d’un
nouveau
projet
de
restructuration
dont
la
présentation
est
annoncée
pour
la fin juin.
Un
courrier
en
provenance
du
sénateur
M.
Grosperrin,
indique
que
le Sénat
lance
une
consultation
nationale
sur
l’école.
Le
maire
de
Chaucenne
a
contacté
ses
homologues
à Audeux
et
Noironte
pour
leur
demander
s’il
ne
serait
pas
judicieux
de
faire
une
réponse
collective
sur
le sujet.
Une
réponse
positive
nous
a
été
transmise
par
Audeux.
Le
maire
de
Noironte
étant
absent
cette
semaine,
il faudra
attendre
son
retour
pour
avoir
une
réponse.
e
Réhabilitation
du
centre
de
vie.
Nous
devions
rencontrer
M.
Delitot,
en
charge
du
dossier
à
la
CAGB,
le
23
mai.
||
nous
informe
la
veille,
par
téléphone,
qu’il
ne
donnera
pas
suite
à
la
réunion
pour
cause
de
surcharge
de
travail
et
qu’il
ne
pourra
rien
proposer
avant
fin
juin.
Suite
à
cela,
le
maire
de
Chaucenne
a
appelé
la
responsable
du
service
pour
lui
transmettre
notre
mécontentement
et
lui
demander
d’affecter
quelqu’un
sur
ce
dossier.
Elle
confirme
la
charge
de
travail
du
service
et
ne
peut
proposer
de
solution.
Le
maire
de
Chaucenne
a
mis
à
profit
une
réunion
à
la
CAGB
avec
MM.
Baulieu
et
Krieger
pour
leur
demander
d'apporter
une
solution
au
problème.
M.
Baulieu
missionne
M.
Krieger
pour
apporter
une
réponse
à
cette
question.
Rendez-vous
a
été
pris
et
M.
Krieger
accompagné
de
la
responsable
du
service
Aide
aux
Communes
et d’un
technicien
sont
venus
à Chaucenne
ce
matin
afin
qu'il
leur
soit
réexpliqué
le
projet.
Le
maire
de
Chaucenne
propose :
Soit
la CAGB
nous
met
quelqu’un
à disposition
rapidement,
Soit
la
CAGB
acte
de
son
impossibilité
à
traiter
le
dossier
et
Chaucenne
reprend
ce
qui
a
été
fait
jusqu'ici
par
l’agglo
puis
se
charge
de
trouver
un
cabinet
qui
pourra
l'aider
à
réaliser
ce
projet. M.
Gonon,
élu
au
Conseil
Départemental,
rappelle
que
le
département
est
prêt
à
mettre
à
disposition
une
issistance
à
maitre
d'œuvre.
M.
Krieger
s’est
engagé
à donner
une
réponse
avant
le
11
juin.
le
bâtiment
a
passé
la
visite
de
sécurité
avec
succès.
La
commission
demande
quelques
améliorations
minimes : Pose
de
serrures
à
boutons
sur
3
portes,
sorties
et
issues
de
secours.
e
Forêt.
lors
du
dernier
conseil,
a été
évoquée
l'acquisition
d’une
parcelle
boisée
de
peupliers
route
d'Emagny.
Une
position
de
principe
avait
été
adoptée
consistant
à valider
le
projet
sous
réserve
de
l’avis
de
l'ONF.
l'ONF
confirme
que
cette
acquisition
est
intéressante
pour
la commune.
Le
notaire
et
le
propriétaire
ont
été
avertis
de
notre
intention
d'acheter.
Le
commune
a fait jouer
son
droit
de
préemption
et
a fait
une
proposition
au
notaire
au
prix
demandé
(70
ares
pour
2
100
€).
e
Emploi
d'été.
La
commune
d’Audeux
sera
sollicitée
afin
d’étudier
la
possibilité
de
remplacement
de
notre
employé
municipal
pendant
ses
congés
d’été
par
un
de
ses
agents.
e
Quorum.
Le
quorum
n'étant
pas
atteint,
il n’y
aura
pas
de
délibérations
lors
de
cette
séance.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h30.
A
Le
Maire,
A
F
Bernard
VOUGNON