Acte - 7412

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Acte - 7412 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lons-le-Saunier. Lien du pdf (Acte - 7412)Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Mode, textile et habillement, Département du Jura

Gommunauté

d'Agglomération

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS

du Conseil Communautaire

E#LA Lons ASel Délibération Séance du 3 avril 2025

Rapporteur

OBJET:

Dél i bération n"DCC-2025-034

M. Claude BORCARD

Désignation d'un nouveau représentant à l'Office lntercommunal des Sports

Président : Monsieur Claude BORCARD

Secrétaires de séance : Madame Christine LOUVAT et Monsieur Thierry GAFFIOT

Membres présents

BORCARD Claude - GROSSET Pierre - POULET Pierre - JANIER Claude - GUY He rvé - BAILLY Jean-Yves - JAILLET Antoine - LAGARDE Sylvie - MOREAU Serge - TARTAVEZ Patrick - ECOIFFIER Jean-Marie - GALLET Maurice - BILLOT Dominique - PATTINGRE Alain - FOURNOT Philippe - LANNEAU Jean-Yves - TISSERAND Sylvie - MARANO Paulette - CAUZO Louis - BAILLY Thierry - LOUVAT Christine - RAVIER Jean-Yves - GAFFIOT Thierry - BOURGEOIS Willy - FATON Nelly - MAILLARD Marie-Pierre BARTHELET Thomas - PARAISO Nicole - GUILLERMOZ Jacques - FILOTTI Anne - BOTTAGISI Jeanne - RAMEAU Jean-Philippe - GRICOURT Philippe - MINAUD Emily - CHAMBARET Agnès - FISCHER Michel - PAILLARD Véronique - CHANET MOCELLIN Patricia - BUCHAILLAT Jean-Paul - JAILLET Gérard - NEILZ Patrick - BARBARIN André - MATHEZ Sylvie - PERRIER André - BERNARD Christine - JUNIER Michel - THOMAS Jean- Paul - CHARDON Alexandre - MARTINOD Fabrice - PONARD Christian

Membres aôsenfs excusés

CORDELLIER Jérôme donne procuration à GUY Hervé - BARTHE Guillaume donne procuration à MARANO Paulette - CHANGARNIER Claude donne procuration à FILOTTI Anne - GOUGEON Emilie donne procuration à RAVIER Jean-Yves - ROUPLY Aurélie donne procuration à FATON Nelly - ALARY Sylvain donne procuration à JAILLET Antoine - HUELIN Jean-Philippe donne procuration à CHAMBARET Agnès - MONNET Maurice donne procuration à JANIER Claude - CHALUMEAUX Dominique donne procuration à GALLET Maurice - PERRIN Anne - BOIS Christophe - OLBINSKI Sophie - TROSSAT Céline - ISSANCHOU Stéphane représenté par CHARDON Alexandre - LUCIUS Marie-France représentée par MARTINOD Fabrice - PYON Monique représentée par PONARD Christian

Nombre de conseillers en exercice : 63

Nombre de conseillers présents à la délibération : 50

Convoqué le :28 mars 2025

Affiché le : 8 avril 2025

Délibération n' DCC-2025-034 : Désignation d'un nouveau représentant à I'Office lntercommunal des Sports F C I A - Séance drr 3 avril 2O25 (Paoe 1\Les membres de cette association à caractère consultatif dans le domaine du sport sont :

- les associations sportives des 32 communes affiliées à une fédération reconnue par le Ministère de la Jeunesse et des Sports,

- le Président d'ECLA ou son représentant,

- les 32 communes qui composent ECLA.

Compte tenu du décès de Mme Christiane MAUGAIN, il convient de désigner un nouveau représentant pour siéger au Comité Directeur de I'O.1.S..

La candidature de M. André PERRIER est proposée.

Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après délibération, à la majorité avec 58 voix pour et I abstention (PERRIER André),

- oÉslcttE M. PERRIER André en tant que représentant d'ECLA au sein de l'office lntercommunal des Sports,

- PRÉCISE que M. le Président sera représenté par M. JAILLET Antoine, Vice-président en charges des Sports et des Pratiques sportives.

Pour extrait conforme,

Le Président,

tt t I Claude BORCARD

Délibération n' DCC-2025-034 : Désignation d'un nouveau représentant à I'Office lntercommunal des Sports F C I A - Séance drr 3 avril 2O25 (Paoe 2\