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Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - a0 affiche odj cm 2024 06 26 signee 3)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL D’AUBERGENVILLE
MERCREDI 26 JUIN 2024
à 20 h dans la Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville
1 avenue de la Division Leclerc à Aubergenville
séance publique avec retransmission en direct
sur la chaîne YouTube Mairie d'Aubergenville
(lien sur la page Facebook de la Ville)
ORDRE DU JOUR
Désignation d'un secrétaire de séance
Appel nominal
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 3 avril 2024
Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de compétence qui lui a été donnée le 12 juin 2020
Communication du maire
Délibérations :
A - AFFAIRES SCOLAIRES - PÉRISCOLAIRE - PETITE ENFANCE
1)
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5)
6)
Participation financière de la Commune aux frais de fonctionnement des établissements scolaires recevant des élèves aubergenvillois pour l'année 2023/2024
Renouvellement de la demande de dérogation auprès de l'académie de Versailles pour l'organisation du temps scolaire à 4 jours
Modification du règlement de fonctionnement de la Maison de la Petite Enfance et des règlements de service de la restauration scolaire, des études surveillées, de l'accueil périscolaire et des centres de loisirs
Fonctionnement et règlement de service du Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS)
Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement avec la CAFY pour la prestation de service unique (PSU), le bonus “mixité sociale” et le bonus “inclusion handicap” en faveur de l'établissement d'accueil du jeune enfant “Maison de la Petite Enfance”
Subvention de fonctionnement exceptionnelle à l'OCCE de l'école Louis Pergaud élémentaire pour le projet “Non au harcèlement 2024”
B - URBANISME
1)
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3)
4)
5)
Délaissés de la Croix Gâtée - Complément
Dénomination du chemin rural n°7 dit de Montgardé à Flins-sur-Seine Modification du tracé du Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées (PDIPR)
Actualisation pour 2025 des tarifs applicables au titre de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
Régularisation des transferts de propriété des biens nécessaires à l'exercice des compétences à la CU GPSEO - Transfert des parcelles AV 34 (en partie), AP 54 et À 374 C - PRÉVENTION - ACTION SOCIALE
Action sociale
1) Passage à une gestion en flux du contingent des réservations de
logements sociaux de la Ville d'Aubergenville
2) Signature d'une convention de mise à disposition de locaux entre la
Commune d'Aubergenville et le CODEP 78
D - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Vote des quotients familiaux au 01/09/2024
2) Création de tarifs pour la structure 16/25 ans
3) Tarifs municipaux 2024 - Suppressions et modifications de tarifs de la
Maison des Arts
1) Motion d'opposition au projet de la Ligne Nouvelle Paris-Normandie
(LNPN)
E - AFFAIRES GÉNÉRALES - TRANSPORT
Affaires générales
1) Recensement de la population 2025
F - TRAVAUX - ENVIRONNEMENT
Travaux
1) Remplacement des systèmes d'éclairage de trois équipements sportifs :
tennis couvert, terrains de pétanque et salle omnisport du gymnase
Jean-Michel Giot - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2024
Environnement
2) Approbation du règlement intérieur de la ferme pédagogique
3) Approbation du règlement intérieur du Vivier
4) Approbation du règlement intérieur des berges de Seine
G - JEUNESSE - EMPLOI
Jeunesse
1) Modification du règlement de service de la Capsule
H - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Fait à Aubergenville, le 19 juin 2024
Gilles LÉCOLE,
Maire d’Aubergenville.