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Conseil Municipal - a0 cm 2024 12 11 affiche 1
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - a0 cm 2024 12 11 affiche 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL D'AUBERGENVILLE
MERCREDI 11 DÉCEMBRE 2024
à 20 h dans la Salle du Conseil municipal de l’Hôtel de Ville
1 avenue de la Division Leclerc à Aubergenville
séance publique avec retransmission en direct
sur la chaîne YouTube Mairie d'Aubergenville
(lien sur la page Facebook de la Ville)
Désignation d'un secrétaire de séance
Appel nominal
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 25 septembre 2024 Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de compétence qui lui a été donnée le 12 juin 2020
Communication du maire
Délibérations :
A - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Élection d'un adjoint suite à une démission
2) Désignation de représentants du Conseil municipal au sein de la commission municipale “Prévention et Action sociale”
3) Désignation d'un représentant du Conseil municipal auprès de l'association Insertion-Formation-Éducation-Prévention (IFEP)
4) Désignation d'un délégué du Conseil municipal au sein du syndicat intercommunal de Handi Val-de-Seine
B - FINANCES
Finances
1) Admission en non-valeur de produits communaux au titre de l'exercice 2024
2) Garantie d'emprunt accordée à Erigere
3) BP 2024 - Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)
4) BP 2024 - Décision modificative
5) BP - Autorisation spéciale avant l'adoption du BP 2025 - Ouverture de crédits en section dépenses d'investissement
6) Attribution d’une subvention en faveur du Comité des Yvelines de la Ligue contre le cancer pour 2024
7) Attribution d'une subvention en faveur du Téléthon pour 2024
Marchés publics
8) Groupement de commandes permanent entre la CU GPS&O, les communes membres et leurs établissements : adhésion et approbation de la convention constitutive
9) Constitution d'un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de prestations de services pour les besoins en restauration des usagers de la Ville et du Centre communal d'action sociale (CCAS)
C - URBANISME
1) Bilan 2023 Ile-de-France Nature concernant l'espace naturel régional du Bout du monde
2) Bilan 2023 de l'état foncier détenu par l'Établissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
3) Police de l'urbanisme - Instauration d'un barème relatif à la procédure d'astreinte administrative
D - AFFAIRES SCOLAIRES, PÉRISCOLAIRE ET PETITE ENFANCE 1) Renouvellement de la Convention territoriale globale (CTG) avec la CAFY pour la période 2024-2027
1 Affaires scolaires
2) Subvention de fonctionnement pour l’année scolaire 2024-2025 aux coopératives scolaires des écoles élémentaires La Fontaine, Reine Astrid et Louis Pergaud pour l'organisation de classes environnement
3) Subvention de fonctionnement pour l’année scolaire 2024-2025 aux coopératives scolaires pour les projets d'école
E - RESSOURCES HUMAINES
1) Protection sociale complémentaire 2024-2029 - Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre interdépartemental de gestion (CIG) Grande Couronne
2) Mise en place du régime indemnitaire des agents de la filière Police municipale
F - COMMUNICATION - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE - COMMERCE DE PROXIMITÉ
Commerce de proximité
1) Avis du Conseil municipal sur le calendrier d'autorisation d'ouverture dominicale des commerces de détail pour 2025
G - PRÉVENTION - ACTION SOCIALE
Prévention
1) Convention avec l'IFEP dans le cadre de la mise en place de chantiers éducatifs en 2025
2) Prolongation de la convention d'accompagnement avec l'IFEP et le collège Arthur Rimbaud d’Aubergenville dans le cadre des exclusions temporaires d'élèves
Action sociale
3) Transfert du restaurant de l’Âge d'Or de la Ville d'Aubergenville au Centre communal d'action sociale (CCAS)
4) Renouvellement de la convention établie entre le Centre social municipal de la ville d'Aubergenville et le Centre d'information sur les droits des femmes et des familles
H - TRAVAUX ET ESPACES VERTS
Travaux |
1) Classement “monument historique” de l’'Édifice Sainte-Thérèse-de-l'Enfant-Jésus
1 - ÉQUIPEMENTS CULTURELS ET CME
Équipements culturels
1) Modification de l'indemnisation des intervenants à la Maison des Arts
J - AFFAIRES GÉNÉRALES ET TRANSPORT
Affaires générales
1) Acquisition d’une licence de débit de boissons de 4"° catégorie 2) Renouvellement de l'adhésion au groupement de commandes du Centre interdépartemental de gestion (CIG) Grande Couronne pour l'assurance cyber-risques
K - JEUNESSE ET EMPLOI
Jeunesse
1) Clarification des deux pôles dans le fonctionnement de la structure Le Spot
2) Règlement intérieur Le Spot Animation 18-25 ans
L - INFORMATIONS ET QU ONS DIVERSES
Fait à Aubergenville, le 4 décembre 2024
Gilles LÉCOLE,
Maire d’Aubergenville.