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Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL D’AUBERGENVILLE
MERCREDI 25 JUIN 2025
à 20 h dans la Salle du Conseil municipal de l’Hôtel de Ville
1 avenue de la Division Leclerc à Aubergenville
séance publique avec retransmission en direct
sur la chaîne YouTube Mairie d'Aubergenville
(lien sur la page Facebook de la Ville)
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Appel nominal
- Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 09 avril 2025
- Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de
compétence qui lui a été donnée le 12 juin 2020
- Communication du maire
- Délibérations :
A - FINANCES
1) Compte financier unique 2024 - Budget principal
2) Affection des résultats 2024 - Budget principal
3) Budget supplémentaire 2025 - Budget principal
B - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Vote des tranches des quotients familiaux au 1er septembre 2025
C - RESSOURCES HUMAINES
1) Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires - Création et suppression de postes
2) Protection sociale complémentaire 2024-2029. Adhésion à la convention de participation pour le risque santé proposée par le CIG Grande Couronne
D - POLICE MUNICIPALE
1) Adhésion de la commune d'Aubergenville au SIVOM de Saint-Germain-en-Laye
E - TRAVAUX ET ESPACES VERTS
Travaux
1) Adhésion au groupement de commande européen pour l’achat de gaz naturel coordonné par le Syndicat d’Énergie des Yvelines - Signature de la convention constitutive 2027-2030
2) Convention de partenariat pour le projet "Un mur, une oeuvre"
1 F - AFFAIRES GÉNÉRALES ET TRANSPORTS
Affaires générales
1) Recensement de la population 2026
G - AFFAIRES SCOLAIRES - PÉRISCOLAIRES - PETITE ENFANCE Affaires scolaires
1) Modification du réglement de fonctionnement de la Maison de la Petite Enfance et de son projet d'établissement
2) Modification des règlements de service de la restauration scolaire, des études surveillées, de l'accueil périscolaire et des centres de loisirs
3) Participation financière de la commune aux frais de fonctionnement des établissements scolaires recevant des élèves Aubergenvillois pour l'année 2025-2026
H - URBANISME
1) Actualisation pour 2026 des tarifs applicables au titre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
2) Aliénation du chemin rural n°22 (CR22) - Clôture de la procédure et mise en demeure des propriétaires riverains d'acquérir la parcelle
3) Autorisation donnée à la société INOVIM de déposer des demandes d'urbanisme sur une parcelle appartenant à la commune
I - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Fait à Aubergenville, le 18 juin 2025
Gilles LÉCOLE,
Maire d’Aubergenville.
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