Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C 05 06 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c38 05 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c38 05 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C37 05 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C37 05 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C 27 06 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C 27 06 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C 05 06 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C 05 06 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C15 05 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C 05 06 2020 1
Document publié le Vendredi 5 juin 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C 05 06 2020 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Mode, textile et habillement,
Pages
Calcul du quotient familial 1 à 2
Culture
Lecture publique 3
Conservatoire 4 à 6 Ecole d'Arts plastiques 7
Musées 8 à 16 Atelier de restauration de Peintures et d'Arts 17
Sports
Piscines - Centre Aquatique - Bases nautiques 18 à 26 Carte à points 27
Complexe de la Venise Verte et Patinoire 28 à 30
Immobilier d'entreprises
Pépinière d'entreprises - Ateliers relais 31
L'ESSentiel 32
Coworking Numérique 33
Aires d'accueil des gens du voyage 34
Main d'œuvre 35
Conseil communautaire du 16 juin 2020
Tarifs des équipements
et services de la CAN
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Formule : (1/12ème des revenus nets perçus + prestations familiales du mois)* Nombre de parts**
Calcul du
quotient familial
Le calcul du QF tient compte à la fois des revenus professionnels et/ou de remplacement, des prestations mensuelles perçues et de la composition familiale
Prestations familiales :
Sont prises en compte : les prestations effectivement versées au cours du mois de la demande, y compris les prestations spécifiques telles que l’Allocation Parent Isolé (API), l’Allocation aux Adultes Handicapés (AAH) et l’Allocation d’éducation Spéciales (AES) ainsi que les prestations liées au logement."
Sont exclues : les prestations apériodiques (allocation de rentrée scolaire, prime de déménagement, allocation de garde d’enfant à domicile) ainsi que celles versées à titre extra - légal (au titre de l’action sanitaire et sociale sur le fonds du 1 %, les bénéficiaires ouvrants-droit de la CMCAS peuvent bénéficier des PFEL. Ces prestations prennent le relais des prestations familiales légales pour maintenir le niveau social des familles les moins aisées. L’attribution des PFEL est soumise à condition de ressources et aux règles administratives appliquées par la Caisse Nationale d’Allocations Familiales. Ex : aide aux parents d’étudiants).
Le quotient familial retenu est celui qui est déterminé lors de l’ouverture du droit, calculé avec les prestations familiales payées au titre du mois précédent.
Éléments de calcul :
Ressources (revenu net perçu) : ce sont les revenus nets perçus par le couple ou la personne seule chef de famille avant déduction des abattements fiscaux pour l’année de référence (N-2) :
exemple pour le calcul du QF 2020 :
- Pour l’année 2020 = avis d’imposition 2019
Peuvent venir en déduction des revenus directs des abattements sociaux correspondant à une perte ou à une diminution effective des revenus :
- chômage partiel depuis au moins deux mois
- chômage total depuis au moins deux mois non indemnisé ou allocation unique dégressive au taux plancher - exclusion des revenus en cas de cessation d’activité pour l’éducation d’un enfant. - les pensions alimentaires versées (celles qui sont perçues s’ajoutent aux revenus).
Ne sont pas pris en compte les déficits antérieurs pour les employeurs et travailleurs indépendants et les autres déductions diverses (intérêts, etc.).
1
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 **Composition de la famille Nombre de parts
Personne seule sans enfant 1 part
Couple ou parent isolé 2 parts
1er enfant à charge bénéficiaire de prestations familiales 0,5 part*
2ème enfant à charge bénéficiaire de prestations familiales 0,5 part*
3ème enfant à charge bénéficiaire de prestations familiales 1 part supplémentaire*
Par enfant supplémentaire bénéficiaire de prestations familiales 0,5 part*
Par enfant bénéficiaire de l'Allocation d'Education Spéciale ou
titulaire de la carte d'invalidité 0,5 part supplémentaire*
* Il s'agit des enfants à charge bénéficiaires de prestations familiales.
Pour mémoire
Application
pour les tarifs
2020/2021
QF1 = quotient inférieur ou égal à : application du tarif jaune 544 € 550 € QF2 = quotient compris entre : application du tarif vert 545€ à 871€ 551€ à 881€ QF3 = quotient supérieur ou égal à : application du tarif bleu 872 € 882 €
** Nombre de parts :
Le quotient familial peut être révisé sur demande de l'usager en tenant compte des modifications intervenues dans la situation familiale et professionnelle.
Calcul du
quotient familial
2
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Lecture publique
C.A.N. Hors C.A.N. C.A.N. Hors C.A.N.
Jusqu'à 18 ans (quota jeunesse)
Tarif JEF* 19-25 ans
Tarif bleu 15,00 15,00 Tarif vert 10,00 10,00 Tarif jaune 5,00 5,00
Tarif collectivités (imprimés et jeux exclusivement)
Connexion internet Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Photocopies et impressions : l'unité (A4 noir et blanc) 0,10 0,10 0,10 0,10 8,00 8,00 8,00 8,00
1,00 1,00 1,00 1,00
0,50 0,50 0,50 0,50
* JEF = jeune en formation
15,00 Gratuit 15,00
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au 31/08/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/09/2020
TARIFS
Prêt multimédia (livres, documents audio-visuels et jeux) - abonnement annuel
participation pêche à la ligne (lots = documents "jeunesse" sortis des collections)
30,00 30,00
Tarif établissements ou institutions publiques (imprimés et jeux exclusivement) Gratuit 30,00 Gratuit 30,00
En cas de non restitution des articles prêtés au delà de 15 jours
BILBOTERIE BILBOTERIE BILBOTERIE
tarif par document sorti des collections dans le cadre de la bilboterie
Gratuit
3
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Musique et danse
C.A.N. Hors C.A.N. C.A.N. Hors C.A.N.
Eveil - Initiation - 1 cours
Tarif bleu 138,00 141,00
Tarif vert 81,00 84,00
Tarif jaune 33,00 36,00
Cycle 1 (inclus site de Prahecq)
Tarif bleu 351,00 360,00
Tarif vert 213,00 219,00
Tarif jaune 75,00 78,00
Cycle 2
Tarif bleu 372,00 381,00
Tarif vert 225,00 231,00
Tarif jaune 78,00 81,00
Cycle 3
Tarif bleu 396,00 405,00
Tarif vert 237,00 243,00
tarif jaune 81,00 84,00
Cursus adultes / pratiques continuées
Tarif bleu 351,00 360,00
Tarif vert 213,00 219,00
Tarif jaune 75,00 78,00
Ateliers
Forfait 1 atelier 162,00 243,00 165,00 249,00
2ème atelier : - 50% 81,00 121,50 82,50 124,50
3ème atelier : - 75% 40,50 60,75 41,25 62,25
Chorale de quartier
1er inscrit 162,00 162,00 165,00 165,00
2ème inscrit 81,00 81,00 84,00 84,00
3ème inscrit 42,00 42,00 45,00 45,00
4ème inscrit et suivants 21,00 21,00 24,00 24,00
606,00 618,00
684,00 699,00
606,00 618,00
606,00 618,00
339,00 345,00
Tarifs du Conservatoire Auguste-Tolbecque (Site Du Guesclin de Niort, Site Jean Déré de Chauray et Site Désiré Martin-Beaulieu de Vouillé) pour une année scolaire
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au 31/08/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/09/2020
MUSIQUE
4
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Musique et danse
C.A.N. Hors C.A.N. C.A.N. Hors C.A.N.
Eveil - Initiation - 1 cours
Tarif bleu 138,00 141,00
Tarif vert 81,00 84,00
Tarif jaune 33,00 36,00
Danse initiation renforcée - 2 cours
tarif bleu 195,00 198,00
tarif vert 115,00 118,00
tarif jaune 45,00 48,00
CYCLE 1
1 cours (parcours non diplômant) (site Martin-Beaulieu de Vouillé et Echiré/St-Maxire) Tarif bleu 141,00 144,00 Tarif vert 84,00 87,00 Tarif jaune 36,00 39,00 2 cours (parcours non diplômant) (uniquement site Martin-Beaulieu de Vouillé) Tarif bleu 195,00 198,00 Tarif vert 115,00 118,00 Tarif jaune 45,00 48,00 3 cours
Tarif bleu 351,00 360,00
Tarif vert 213,00 219,00
Tarif jaune 75,00 78,00
CYCLE 2
1 cours ou 2 cours (parcours non diplômant)
Tarif bleu 198,00 201,00
Tarif vert 123,00 126,00
Tarif jaune 63,00 66,00
3 ou 4 cours
Tarif bleu 372,00 381,00
Tarif vert 225,00 231,00
Tarif jaune 78,00 81,00
CYCLE 3
Tarif bleu 396,00 405,00
Tarif vert 237,00 243,00
Tarif jaune 81,00 84,00
Ateliers
Forfait 1 atelier 162,00 243,00 165,00 249,00
2ème atelier : - 50% 81,00 121,50 82,50 124,50
3ème atelier : - 75% 40,50 60,75 41,25 62,25
606,00 618,00
288,00 345,00
606,00 618,00
279,00 345,00
606,00 618,00
279,00 345,00
207,00 345,00
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au 31/08/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/09/2020
DANSE
339,00 345,00
5
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Musique et danse
C.A.N. Hors C.A.N. C.A.N. Hors C.A.N.
1ère personne de la famille - 15 30,00 Tarif bleu : 18 32,00 2e personne - 10 30,00 tarif Vert: 12 à partir de la 3e personne de la famille - 5 30,00 Tarif jaune: 8
Locations matériel
Aux associations et aux partenaires
Clavier clavinova, par jour 50,00 50,00 50,00 50,00
Matériel de percussion, par jour 50,00 50,00 50,00 50,00
Pupitres, par lot de 10, par jour 25,00 25,00 25,00 25,00
Clavecin, par jour 150,00 150,00 150,00 150,00
Autre instrument, par jour 100,00 100,00 100,00 100,00
Aux élèves de l'établissement
L'instrument pour l'année scolaire 137,00 137,00 140,00 140,00
Dégressivité appliquée à la pratique de plusieurs dominantes instrumentales ou chorégraphiques
2ème instrument ou danse : - 50%
3ème instrument ou danse : - 75%
4ème enfant et plus : - 30%
Observations:
Les tarifs ci-dessus sont annuels. Les cours sont payés par trimestre. Le tarif annuel est alors divisé par trois (arrondi si besoin à l'euro le plus proche pour les deux premiers versements, l'ajustement s'opère sur le Attention : tout trimestre commencé est dû au-delà de 2 cours
3ème enfant: - 25%
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au 31/08/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/09/2020
Autres Tarifs communs
Adhésion (en sus des activités choisies) : encaissée lors de la première facturation (1er trimestre)
L'instrument au prorata temporis (inscription en cours d'année) : prix annuel multiplié par le nombre de mois effectifs de mise à disposition divisé par 12.
Dégressivité pour famille nombreuse
2ème enfant : - 15%
6
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Ecole d'arts plastiques
(Niort - Echiré - Saint-Hilaire la
Palud)
C.A.N. Hors C.A.N. C.A.N. Hors C.A.N.
euros euros euros euros
Adhésion (en sus des activités choisies)
1ère personne de la famille 16,00 31,00 0,00 0,00
2ème personne de la même famille 11,00 31,00 0,00 0,00
3ème personne de la même famille 6,00 31,00 0,00 0,00
à partir de la 4ème personne de la même famille gratuit 31,00 0,00 0,00
Groupe "initiation" (enfants de moins de 9 ans)
Tarif bleu 87,00 135,00 108,00 171,00
Tarif vert 60,00 135,00 78,00 171,00
Tarif jaune 39,00 135,00 57,00 171,00
Activités proposées pour les tarifs ci-dessous : dessin, peinture, gravure, tapisserie Tarif pour une activité
*histoire de l'art
Tarif bleu 156,00 180,00 177,00 213,00
Tarif vert 90,00 180,00 108,00 213,00
Tarif jaune 27,00 180,00 45,00 213,00
* dessin, peinture, gravure ou textile, passerelle, arts numériques
Tarif bleu 234,00 267,00 258,00 300,00
Tarif vert 135,00 267,00 153,00 300,00
Tarif jaune 39,00 267,00 57,00 300,00
Tarif pour deux activités
Tarif bleu 336,00 402,00 360,00 441,00
Tarif vert 201,00 402,00 219,00 441,00
Tarif jaune 45,00 402,00 63,00 441,00
Tarif pour trois activités
Tarif bleu 435,00 537,00 462,00 582,00
Tarif vert 267,00 537,00 288,00 582,00
Tarif jaune 57,00 537,00 75,00 582,00
Pour gravure ou textile (en sus de l'activité) 39,00 54,00 45,00 60,00
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au 31/08/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/09/2020
7
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Musées Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/12/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/01/2021
Entrées individuelles
Moins de 25 ans gratuit Un Musée (inclus mise à disposition support type android pour lecture parcours numériques) 5,00 5,00
7,00 7,00
Gratuité le 1er dimanche de chaque mois
5,00 5,00
10,00 10,00
5,00
10,00
TARIF REDUIT
Un Musée (inclus mise à disposition support type android pour lecture parcours numériques) 4,00 4,00
6,00 6,00
PASS individuel pour accès illimité au Musées,
Donjon et expositions temporaires
valable 1 an à partir de la date d'achat - inclus mise à
disposition support type android pour lecture
parcours numériques)
Tarif hors CAN 20,00 20,00 Tarif bleu 15,00 15,00 Tarif vert 7,00 7,00 Tarif jaune 5,00 5,00
Deux Musées (valable 1 an pour le 2ème Musée à partir de la date d'achat) - inclus mise à disposition support type android pour lecture parcours numériques
Gratuité pour : Adhérents association des Amis des Musées de Niort, Encadrants de groupes scolaires ou de centres de loisirs, Guides touristiques agréés par le ministère de la Culture, Enseignants dans le cadre de la préparation de visites scolaires uniquement en lien avec le service pédagogique des musées, Professionnels du Tourisme et Journalistes sur présentation de leur carte professionnelle, Conservateurs du patrimoine (ou assimilés) sur présentation de leur carte ICOM ou de l'AGCCPF, Donateurs, Chercheurs de travaux sur les collections - prêteurs d'oeuvres dans le cadre et sur la durée de l'exposition temporaire - bénéficiaires du RSA (revenu solidarité active) résidant sur la CAN sur présentation d'un justificatif. Dispositif Escapades 79 : sur présentation du coupon si accompagné d'une personne payant plein tarif - conférencier intervenant au Musée le jour ou lendemain de sa prestation - billetterie et médiation pour délégations officielles villes jumelées des communes CAN - accompagnateurs groupes publics "empêchés" physiquement, psychiquement, sociologiquement, en lien avec la démarche accessibilité (maisons de retraite, centres pénitentiaires, centres socioculturels...) - accompagnateur majeur d'un enfant de 3 à 5 ans en animation au Musée
Conférence : tarif applicable à partir de 12 ans si coût de la manifestation < ou = à 500 euros ttc
Conférence : tarif applicable à partir de 12 ans si coût de la manifestation > à 500 euros ttc
Spectacle, animation spécifique (dont visite guidée théâtralisée) tarif applicable à partir de 12 ans, si coût de la manifestation < ou = à 500 euros ttc, en sus du droit d'entrée
Spectacle, animation spécifique (dont visite guidée théâtralisée) tarif applicable à partir de 12 ans, si coût de la manifestation > à 500 euros ttc, en sus du droit d'entrée
Deux Musées (valable 1 an pour le 2ème Musées à partir de la date d'achat) - inclus mise à disposition support type android pour lecture parcours numériques
tarif réduit pour :
les groupes de 6 personnes payantes minimum (par personne)
le détenteur du PASS PATRIMOINE (musées Bernard d'Agesci et Donjon, châteaux Coudray Salbart et Mursay) à partir du 2e site visité ou du 1er site si acheté à l'office de tourisme communautaire,
l'accompagnateur d'un enfant en animation au Musée,
l'accompagnateur d'un jeune présentant la "carte membre du club Petit Léonard" (partenariat)
8
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Musées
Visites guidées - animations
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/12/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/01/2021
Groupes
0,00 0,00
30,00 30,00
30,00 30,00
50,00 50,00
Centres de loisirs ou assimilés (par médiatrice mobilisée - goûter non compris) - avec ou sans atelier 40,00 40,00 Autres types de groupes (par médiatrice mobilisée selon nombre défini à la réservation - le tarif d'entrée individuel est appliqué en sus) 60,00 60,00 Animations avec inscriptions individuelles
inscription individuelle pour Art au menu : le tarif applicable est celui de l'entrée individuelle aux musées Inscription individuelle (en sus du tarif d'entrée applicable - à partir de 12 ans) 2,00 2,00 Animations famille
tarif d'entrée individuel applicable
kit médiation, tarif applicable à chaque enfant 2,00 2,00
4,00 4,00
Chasse au trésor
tarif d'entrée individuel applicable
forfait individuel à partir de 12 ans 5,00 5,00 Jeune public hors temps scolaire
Anniversaires (par enfant - maximum 12 enfants - goûter compris) - tarif bleu et hors CAN 10,00 10,00 Anniversaires (par enfant - maximum 12 enfants - goûter compris) - tarif vert 6,00 6,00 Anniversaires (par enfant - maximum 12 enfants - goûter compris) - tarif jaune 4,00 4,00 Inscription individuelle (goûter compris) pour Vacances aux musées 6,00 6,00
Locations des espaces et prestations associées
Salle de conférence - auditorium
CNFPT : gratuité pour les formations en lien avec les missions d'un Musées de France - AMIS DES MUSEES : gratuité pour les conférences Entreprises, organismes de formation, particuliers, associations, collectivités territoriales, établissements publics... 4 heures en journée 250,00 250,00 4 heures en journée hors CAN 400,00 400,00 au-delà de 4 heures jusqu'à 8 heures en journée ou location en soirée (après 17h) 400,00 400,00 au-delà de 4 heures jusqu'à 8 heures en journée ou location en soirée (après 17h) hors CAN 600,00 600,00 Espace traiteur, grand hall ou cours intérieure/extérieure
cocktail en journée (selon les horaires d'ouverture du musée) 400,00 400,00 cocktail en journée hors CAN (selon les horaires d'ouverture du musée) 500,00 500,00 cocktail en soirée (jusqu'à 23h, au-delà tarif doublé) 500,00 500,00 cocktail en soirée hors CAN (jusqu'à 23h, au-delà tarif doublé) 600,00 600,00 café d'accueil 50,00 50,00 café d'accueil hors CAN 100,00 100,00 Grand hall, cour intérieure et/ou extérieure, espace de réunion / HORS cocktail CAN 200,00 200,00 hors CAN 250,00 250,00
Groupes scolaires maternelles et primaires CAN sans atelier, hors temps périscolaire Groupes scolaires maternelles et primaires CAN (par médiatrice mobilisée selon nombre défini à la réservation) avec atelier, hors temps périscolaire
Groupes scolaires hors CAN (par médiatrice mobilisée selon nombre défini à la réservation) et groupes scolaires CAN : collèges, lycées, enseignement supérieur, sans atelier, hors temps périscolaire
Groupes scolaires hors CAN (par médiatrice mobilisée selon nombre défini à la réservation) et groupes scolaires CAN : collèges, lycées, enseignement supérieur, avec atelier, hors temps périscolaire
précision : les groupes scolaires bénéficient de la totale gratuité pour leurs visites libres (pas de droit d'entrée)
Avec accompagnement d'une médiatrice, en sus du tarif d'entrée applicable - forfait pour la famille
9
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Musées Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/12/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/01/2021
Locations de matériel
Location de matériel d'exposition
Vitrines tables ou verticales
Par vitrine et par jour 10,00 10,00 Par vitrine et par semaine 45,00 45,00 Grilles caddies
Par grille et par jour 3,00 3,00 Par grille et par semaine 15,00 15,00 L'emprunteur assure le transport aller-retour du matériel loué.
Cas exceptionnel où la C. A. N. devrait assurer le transport : prix du kilomètre selon taux indemnités fixé par arrêté ministériel Ces forfaits ne comprennent pas les frais d'assurance qui restent à la charge de l'emprunteur. Exonération pour les communes de la CAN Droits d'utilisation de documents et visuels à des fins d'édition
Envoi sous format numérique sans support 20,00 20,00 Envoi sous format numérique avec support 30,00 30,00 Tirage papier (format A3 maximum) étudié selon le format 20,00
Autres prestations
Frais de port pour l'envoi de catalogues et publications diverses vendus par les Musées : selon tarif postal en vigueur
Vente de bijoux
Boucles d'oreilles "aigle" argent 30,00 30,00 Broche "aigle" argent 20,00 épuisé Epingle cœur vendéen argent 20,00 20,00 Epingle cœur vendéen or 35,00 épuisé
exonération de ces droits pour les Musées, les services d'archives, les recherches universitaires ou pour toute demande contribuant à valoriser les œuvres
Une remise de 10% du prix de vente public des bijoux est consentie aux dépositaires (Musées, boutiques de musées, associations culturelles, collectivités territoriales, professionnels de la bijouterie)
10
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Musées
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
30/06/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/07/2020
Vente d'autres produits
1- robes princesse et petite reine, en 2 couleurs et différentes tailles 19,00 19,00 3- tuniques chevalier, en différentes couleurs et tailles 10,00 10,00 4- tunique chevalier modèle luxe 12,00 12,00 5- bouclier 10,00 10,00 6- épée 10,00 10,00 7- miroir 6,00 6,00 8- hache double lame 10,00 10,00 9- fléau d'arme 10,00 10,00 10- carnet à dessin personnalisé 6,90 6,90 12- maquette machine médiévale 40,00 40,00 13- mini porte monnaie 9,90 9,90 14- porte étiquette bagage 9,90 9,90 15- porte clé avec jeton caddie 7,90 7,90 16- mini étui à stylo 9,90 9,90 17- écritoire pocket 17,90 17,90 18- coffret présentoir 3 pièces 134,90 134,90 19- stylo bille gainé cuir 29,90 29,90 20- magnet oiseaux 3,90 3,90 21- marque page 0,80 0,80 22- magnet rebordé 2,90 2,90 23- magnet glass 3,90 3,90 24- mug céramique 6,90 6,90 25- crayon 2,00 2,00 26- bloc note 4,90 4,90 27- porte clé petit livre 3,50 3,50 28- jeu rubiks 14,90 14,90 29- bourse 5,00 5,00 30- capuchon cotte de maille 5,00 5,00 31- hache de bourreau 10,00 10,00 32-toupie 8,50 8,50 33- ceinture porte épée 7,50 7,50 34- lance 13,00 13,00 35-merelle 10,00 10,00 36- petit cheval à roulette 15,00 15,00 37-bandana de pirate 7,00 7,00 38- carnet de note 5,90 5,90 39-porte-clef tournant 5,50 40-stylo en coffret 9,50 41-pack de 7 gommes 6,50 42-gomme à l'unité 1,00 43-essui lunettes 5,90 44-puzzle tube 5,90 45-miroir de poche 7,90 46-CD Tolbecque "Le son des musiques anciennes" 17,90 47-lot Tolbecque ; le CD + le livre 24,90 48-Peluche cout entre 0,50€ HT et 4,50€ HT 8,90 49-Peluche cout entre 4,60€ HT et 8,50€ HT 12,90 50-Peluche cout entre 8,60€ HT et 12,50€ HT 16,90 51-Peluche cout entre 12,60 et 16,50€ HT 22,90 52-Robe Alienor 29,90 53-Tresse velour 5,90 54-Henin 7,90 55-Coiffe médiévale 7,90 56-Catapulte en modèle réduit 14,90 57-Arbalète et ses flèches 22,90 58-Epée longue 11,90 59-Pot à crayon 6,90 60-Tunique avec corde 18,90
11
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Musées
Catalogues et publications (sur supports papier ou numérisé)
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
30/06/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/07/2020
Prix de vente des catalogues et publications édités en interne et en externe Livret pour visites libres (pour individuel et groupe) 0,50 0.50 Coût de revient unitaire inférieur ou égal à 5 euros TTC 5,00 Coût de revient unitaire supérieur à 5 euros TTC et inférieur ou égal à 8 euros TTC 8,00 8,00 Coût de revient unitaire supérieur à 8 euros TTC et inférieur ou égal à 12 euros TTC 12,00 12,00 Coût de revient unitaire supérieur à 12 euros TTC et inférieur ou égal à 16 euros TTC 16,00 16,00 Coût de revient unitaire supérieur à 16 euros TTC et inférieur ou égal à 20 euros TTC 20,00 20,00 Coût de revient unitaire supérieur à 20 euros TTC et inférieur ou égal à 24 euros TTC 24,00 24,00 Pour toutes les autres productions ayant un prix unitaire supérieur à 24 euros TTC, une délibération sera prise ponctuellement. Vente carte postale
à l'unité 1,00 1,00 par 5 (5 pour le prix de 4) 4,00 4,00 par 10 (10 pour le prix de 7) 7,00 7,00 carte postale ancienne 0,10 0,10 Vente affiches et posters
"à l'unité" 2,00 2,00 Catalogues en vente à la Boutique
1- L'habitat protohistorique du Coteau de Montigné, à Coulon 0,50 0,50 Travaux 1978, par JP PAUTREAU - 38 pages, 3 illustrations en couleur Extrait du Bulletin de la Société Historique et Scientifique des Deux-Sèvres 2- Des images d'aujourd'hui, tome II 0,50 0,50 Niort 1980
32 pages, 12 illustrations en noir et blanc, couverture en couleur
3- Des images d'aujourd'hui, tome III 0,50 0,50 Niort 1983
32 pages, 35 illustrations en noir et blanc - couverture en couleur
4- Des images d'aujourd'hui, tome IV 0,50 0,50 9- Invitation au voyage 1,00 1,00 20 pages, 15 illustrations en noir et blanc - couverture couleur
Niort 1985
10- A vos marques, le sport à Niort de 1890 à 1930 1,00 1,00 Niort 1985
32 pages, 23 photos sépias - couverture couleur
11- Bernard CAZAUX, peintre 1,00 1,00 Niort 1985
16 pages, 4 illustrations couleur - couverture couleur
12- "Richard Texier", peintre contemporain 4,00 4,00 Niort, 1985;
80 pages, 31 photos noir et blanc, 20 photos couleurs, couverture illustrée couleur. 13 "Instruments de musique traditionnels du monde entier" 4,00 4,00 Niort, 1986
52 pages, 59 photos noir et blanc, couverture couleur pelliculée.
14- "Aristide Caillaud", quarante années de création 5,00 5,00 Niort, 1986
108 pages, 34 photos noir et blanc, 22 photos couleurs, couverture illustrée couleur. 15- "Simone et Henri Jean", la gravure dans tous ses états 2,00 2,00 Niort, 1986 - 1987
68 pages, 27 photos noir et blanc, 5 photos couleurs, couverture illustrée couleur. 16- "Jean-Marie del Moral", les temps du peintre, photographies 4,00 4,00 Niort, 1987
99 pages, 50 photos noir et blanc, 3 photos couleurs, couverture illustrée couleur
Une remise de 33% du prix de vente public des catalogues est consentie aux professionnels revendeurs de biens culturels ou d'objets et œuvres d'art comme les Musées, galéristes, antiquaires, associations agréées etc…ainsi qu'aux artistes concernés par ces publications
( remise de 50% appliquée sur le prix de vente public des catalogues et publications, dès lors que l'édition de ces catalogues date de plus de cinq années : les prix indiqués incluent cette réduction)
12
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Musées
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
30/06/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/07/2020
Catalogues et publications
18- "Fête de la Gravure", 1er Salon International de la Gravure 8,00 8,00 Niort, 1989
171 pages, 51 photos noir et blanc, 21 photos couleurs, couverture illustrée couleur 19- "Suite des tapisseries des Droits de l'homme", d'après les cartons de Richard TEXIER 4,00 4,00 Niort, 1989
46 pages, 27 photos noir et blanc, 11 photos couleurs, couverture pelliculée illustrée couleur 20- "Dominique BALOGE" 4,00 4,00 Niort, 1989-1990
32 pages, 25 photos noir et blanc, couverture illustrée couleur
21- "Robert MALAVAL" - Paillettes et pastels, 1973-1980 8,00 8,00 Niort, 1989-1990
88 pages, 52 photos couleurs, 9 photos noir et blanc, couverture couleur pelliculée 22- "FRAM" 4,00 épuisé Niort, 1989
Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées - région Poitou-Charentes, 1982-1988 169 pages, 14 photos couleurs + photos noir et blanc, couverture illustrée couleur 23- Bernard PALISSY - "Mythe et réalité" 11,00 11,00 Saint-Jean d'Angély, 1990
161 pages, 15 photos couleurs, 99 photos noir et blanc, couverture illustrée couleur 24- Marcel Gromaire "oeuvre tissée" 4,00 4,00 Toulouse, 1991
1 photos noir et blanc, 11 photos couleurs.
26- John-Franklin KOENIG, œuvres des années 1980 4,00 4,00 Niort, 1991
65 pages, 33 photos couleurs, 1 photo noir et blanc, couverture couleur pelliculée 28- Yves Phelippot, "chant vertical", photographies 4,00 4,00 Niort, 1991 - 10 photos couleurs
29- "Peintres luxembourgeois d'aujourd'hui" 2,00 2,00 Niort 1991
65 pages, 31 photos couleurs
30- "Sites choisis" 11,00 11,00 Niort, 1991
93 pages, 38 photos noir et blanc, 12 photos couleurs.
31- "Néandertal en Poitou-Charentes" 11,00 épuisé Niort 1992
187 pages, nombreuses illustrations et photos noir etr blanc
32- "Les bijoux traditionnels poitevins" par Christian GENDRON 14,00 14,00 Catalogue des collections publiques du Poitou-Vendée - Niort 1992
180 pages, 470 photos noir et blanc, 39 photos couleurs - couverture illustrée couleur 34- Robert Wogensky, "30 ans de tapisseries" 4,00 4,00 Niort, 1992
24 pages, 4 photos noir et blanc, 8 photos couleurs, couverture pelliculée illustrée en couleurs. 35- Gérard Schneider, oeuvres de 1916 à 1986 4,00 4,00 Niort, 1992
63 pages, 2 photos noir et blanc, 30 photos couleurs.
37- "Fabrice PENAUX", ateliers pluriels 8,00 8,00 Niort, 1993 - Peinture contemporaine
55 pages, 3 photos noir et blanc, 65 photos couleurs
Une remise de 33% du prix de vente public des catalogues est consentie aux professionnels revendeurs de biens culturels ou d'objets et œuvres d'art comme les Musées, galéristes, antiquaires, associations agréées etc… ainsi qu'aux artistes concernés par ces publications ( remise de 50% appliquée sur le prix de vente public des catalogues et publications, dès lors que l'édition de ces catalogues date de plus de cinq années : les prix indiqués incluent cette réduction)
13
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Musées
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
30/06/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/07/2020
Catalogues et publications
38- Sylvie TUBIANA - "Evènement d'Espace" 4,00 4,00 Photographies - Niort, 1994
20 pages, 12 photos couleurs
39- Bernard PLOSSU - "Niort dans la lumière de l'été" 3,00 3,00 Photographies - Niort, 1994
23 pages, 12 photos noir et blanc
40- Léo REIGNER - 1897-1982 - "Splendeurs exotiques" 14,00 14,00 Niort - 1995
214 pages, 37 photos noir et blanc, 187 photos couleurs
41- Béatrice CASADESUS 4,00 4,00 Peinture contemporaine -Niort 1995
42- "400 ans d'Imprimerie à Niort" 4,00 4,00 Niort, 1995
43- Mireille BAILLOT 4,00 4,00 Peinture contemporaine - Niort, 1995
44- Exposition "Les Ammonites et les Oursins" de l'Oxfordien du Poitou 11,00 11,00 Faciès à spongiaires de l'oxfordien moyen supérieur - Niort, 1995
45- "Trace de plume" - Une histoire de la pédagogie de l'écriture 8,00 8,00 Histoire de l'Ecole Gauloise à nos jours - Niort, 1995 - 99 pages
46- Cyril DESMET 8,00 8,00 Catalogue exposition gravures, 24 pages - 1996
47- Jean-Louis DEBORDES 4,00 4,00 Photos noir et blanc - Niort 1996
48- Nicolas GUENET "coups de pinceaux" 4,00 4,00 Bande dessinée et peinture 1996
49- "Théâtres Attendus" par Daniel COURANT 8,00 8,00 Projets de théâtre à Niort entre 1800 et 1914 - Niort 1996
65 pages, 4 photos noir et blanc, 18 plans et croquis
50- Exposition Victor et Dana ROMAN "Sculptures" 17,00 17,00 Niort 1996
128 pages, nombreuses illustrations en couleur ou en noir et blanc
52- Nadia SABOURIN, "Floribunda" 4,00 4,00 Peinture contemporaine - Niort 1997
66 pages, illustrations en couleur et noir et blanc
53- LASSERON "Un architecte au service de la Ville" par Daniel COURANT 8,00 8,00 Niort, 1998
110 pages, nombreuses illustrations en couleur et noir et blanc
54- Thierry BAUDRY, verrerie contemporaine 6,00 6,00 Niort, 1998
55 pages, illustrations couleur
55- Denys BOURDEAU, photographies sur la Coulée Verte (de Niort au marais poitevin) 4,00 4,00 Niort, 1998
56- "Balade niortaise au travers des cartes postales et du courrier d'autrefois" 4,00 épuisé Niort, 1998 - 65 photos noir et blanc
57- ODON "Fini-Infini" 6,00 6,00 Bas-reliefs tressés et autres travaux
Niort, 1998
100 pages, nombreuses illustrations couleur et noir et blanc
58- OLIVIER-AUGUSTE, "Détour en touches" 8,00 8,00 Niort, 1998
47 pages, illustrations couleur
Une remise de 33% du prix de vente public des catalogues est consentie aux professionnels revendeurs de biens culturels ou d'objets et œuvres d'art comme les Musées, galéristes, antiquaires, associations agréées etc…ainsi qu'aux artistes concernés par ces publications ( remise de 50% appliquée sur le prix de vente public des catalogues et publications, dès lors que l'édition de ces catalogues date de plus de cinq années : les prix indiqués incluent cette réduction)
14
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Musées
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
30/06/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/07/2020
Catalogues et publications
59- GUESDON-STOSKOPF "Fil à Fibre" 8,00 8,00 Peintures et sculptures - Niort 1999 - 97 pages
60- Richard TEXIER 45,00 45,00 Monographie éditée par les éditions "La Différence" à Paris
Niort, 1999 - 405 pages, illustrations couleur
61- Julien SIRJACQ, Elève à l'Ecole Nationale des Beaux-Arts à Paris 4,00 4,00 Peinture, Niort 1999
62- Emilie BENOIST, Elève à l'Ecole Nationale des Beaux-Arts à Paris 4,00 4,00 Montages, Niort 1999
63- Gina PELLON, artiste cubaine vivant en France 8,00 8,00 Peinture - Niort 1999
9,00 épuisé
Niort, 1999 par Christian GENDRON prix du tome Tome I : 91 pages, 44 photos couleurs - Tome II : 133 pages, 64 photos couleurs tome 1 épuisé 65- Edwin APPS "Eté 2000" 7,50 7,50 Peintures - Niort 2000
66- Kristine TISSIER 5,50 5,50 50 pages, 34 quadri, 16 noir et blanc
67- Günter LUDWG et Andreas RIMKUS - "Toucher" 7,50 7,50 Sculptures et Peintures - Niort 2001- Donjon
68- Vente du catalogue édité à l'occasion de l'exposition "La Croix en poitou"" 14,00 14,00 Le supplice et la Gloire" - Histoire de la croix en Poitou
Editions Somogy - Niort 2001 - 240 pages
69- "Aristide Caillaud l'enchanteur" (1902 - 1990) 14,00 14,00 Textes de Jacques Lacarrière - éditions Somogy - Niort 2001 - 191 pages 70- Philippe COMPAGNON, contemporain 5,50 5,50 Niort 2002
54 pages, reproductions couleur dont un trypique
71- Eliane LARUS "Figures libres" 15,00 15,00 Art contemporain, peintures, scultures, totems
Niort, 2002
119 pages, nombreuses illustrations en couleur, éditions SOMOGY, Paris 73- Kitty HOLLEY, art contemporain 5,50 5,50 Niort, 2002
44 pages, nombreuses illustrations en couleur
74- Francine HOLLEY, art contemporain 5,50 5,50 Niort, 2002
44 pages, nombreuses illustrations en couleur
75- BILLOTEY, Peinture des Années 30 13,50 13,50 Niort 2003
204 pages, nombreuses reproductions couleur, éditions SOMOGY Paris 76- Régis FABRE, peintre contemporain 5,50 5,50 Niort 2003
80- Exposition d'été consacrée aux cuillières à sucre en argent des XVIII et XIX siècle 22,50 22,50 Niort 2005 - éditions SOMOGY Paris
250 pages, nombreuss reproductions en couleur
81- Exposition consacrée à J.L. Verdier, artiste naturaliste "Carapaces" 4,00 4,00 Peintures et planches d'insectes - Niort, 2005 - 30 pages, nombreuses reproductions en couleur
Une remise de 33% du prix de vente public des catalogues est consentie aux professionnels revendeurs de biens culturels ou d'objets et œuvres d'art comme les Musées, galéristes, antiquaires, associations agréées etc…ainsi qu'aux artistes concernés par ces publications ( remise de 50% appliquée sur le prix de vente public des catalogues et publications, dès lors que l'édition de ces catalogues date de plus de cinq années : les prix indiqués incluent cette réduction)
64- "Art sacré en deux-Sèvres", Orfèvrerie religieuse XVIIe - XIXe siècle
15
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Musées
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
30/06/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/07/2020
Catalogues et publications
83- Exposition de peintures "MAZO" (1901 - 1989) 10,00 10,00 Editions Somogy - Niort, 2005 - 110 pages , nombreuses reproductions en couleur 84- "L'art face à sa destruction" entretiens avec "MAZO" 14,00 14,00 Niort 2005 - éditions SOMOGY Paris - 330 pages
85- Constant LEBRETON, "le peintre au fil des jours" 2,50 épuisé brochure, éditions Faton - 2006 - 47 pages en couleur
86- "L'empire de la physique" pas de remise 50% sur ce livre 40,00 40,00 édité par l'A.S.E.I.S.T.E. - Niort 2007
87-Catherine BOUYX, peintre naturaliste 4,00 4,00 Exposition, Niort 2007 - 32 pages dont 15 couleurs
90- "Des habits et nous - vêtir nos identités" 15,00 15,00 édition Presses universitaires de Rennes, 224 pages, illustrations couleur - 2007 92- "Les Brachiopodes du Jurassique du Poitou", éditions DSNE, APGP - 2008 21,75 21,75 256 pages, nombreuses illustrations couleur
94- "Manière Noire" de Michèle Joffrion, graveur niortais 6,00 6,00 48 pages, nombreuses reproductions couleur - 2008
95- "Rétrospective" d'Albert Deman 10,00 10,00 140 pages, nombreuses reproductions couleur - 2008
96- "Voyage au Pays du Réel" de Thierry Girard, 27,50 27,50 éditions Marval, 176 pages, nombreuses reproductions couleur - 2008 97- "Argent caché…et retrouvé" trésors monétaires découverts en Deux-Sèvres - édité en 2007 5,50 5,50 ouvrage collectif des Musées des Deux-Sèvres, 230 pages, nombreuses illustrations couleur et noir et blanc 98- "Exil" de Sébastien Gaudronneau et Nicolas Riffaud 4,00 4,00 39 pages, reproductions couleur - 2008
100- Jeanne Christine Ouvrard Donation 2006 - édition 2009 4,00 4,00 101- Abraham Mintchine 1898-1931 - édition 2009 4,00 4,00 102- Marie-Rose Lortet "J'en parle à ma fenêtre" - édition 2009 6,00 6,00 105- Claude Pauquet " Convoi vers l'Est et retour" - éditeur Le temps qu'il fait, 2002 10,00 10,00 107- René Trouvé "Aquarelles" - édition 2010 6,00 6,00 108 - David Delesalle " Sine qua non" - édition 2010 8,00 8,00 109 - "Interpret'action, les Copistes au Musées" - édition 2010 4,00 4,00 110 - Francis Vincent "Porcelaines" - édition 2010 4,00 4,00 111 - ARTIFICE ARTEFACT - édition 2010 4,00 4,00 113 - «la Baraka" de Slimane - édition 2011 6,00 6,00 114 - «Tabloïd" de Pierre Mathéus - édition 2011 6,00 6,00 115 - «3010, l'héritage" Daniel Doutre - édition 2011 8,00 8,00 poster Daumier édition 2012 7,00 2,00 117- réédition du catalogue " Auguste Tolbecque, luthier et musicien" par Christian Gendron - édition 2012 / pas de remise 50% sur ce livre 8,00 8,00 119- Philippe Guesdon "La Nef des fous" édition 2011 9,00 9,00 120- "Interpret'action, les Copistes au Musées, Acte 2" - édition 2013 8,00 8,00 121 - "Corpopoétique Jacques Coulais, Pictor Maximus" de Paul Ardenne, édition 2013 La muette au bord de l'eau 15,00 15,00 122 -" L'Empire des Sciences naturelles", édité par l'ASEISTE, année 2013 (vendu à compter 15/03/2014) 40,00 40,00 123- Gleb, édition 1986 imprimerie Montibus et fils 1,00 1,00
124- Diptik, Acte de naissance, édition 1992 impressions Parker 1,00 1,00 125- La Photographie, d'Art d'Art, édition 1993 1,00 1,00 126- Augustin Rouart "le réalisme magique" édition 2005 RE-BUS sarl 15,00 15,00 127- Louis Tider-Toutant "le Musées de peinture de Niort" 1926 1,00 1,00 128- Marais Poitevin, grand site de France, édition 2016 Le petit futé 6,90 6,90 129- Paul Galteaux "le Vieux Niort par l'image" édition 2016 30,00 30,00
130- Jetons et jeu de table romans, édition 1979 1,00 1,00 131- De l'arrosage à l'irrigation, édition 1989 0,50 0,50 132- Centenaire de l'association centrale des laiteries coopératives des Charentes et du Poitou, 1893-1993 5,00 5,00 133- Catalogue d'exposition "Moulin du Milieu-Niort", Geste Editions 2017 25,00 25,00 134- IKATS, tissus de vie, un voyage de l'Orient à l'Occident, édition 2017 39,00 39,00 135 - Richard Texier - Pinturas 1985-1986 4,00 épuisé 136 - Bellegarde - Le Mythe de la Couleur 0,50 0,50 137- Objets scientifiques - collection Ruedi Bebie - 2018 30,00 30,00
Une remise de 33% du prix de vente public des catalogues est consentie aux professionnels revendeurs de biens culturels ou d'objets et œuvres d'art comme les Musées, galéristes, antiquaires, associations agréées etc…ainsi qu'aux artistes concernés par ces publications (remise de 50% appliquée sur le prix de vente public des catalogues et publications, dès lors que l'édition de ces catalogues date de plus de cinq années : les prix indiqués incluent cette réduction)
Exceptions faites de L'empire de la physique (numéro 86) et L'empire des Sciences naturelles (numéro 122 ) édités par l'A.S.E.I.S.T.E. et Réédition du catalogue "Auguste Tolbecque, luthier et musicien" par Christian Gendron (numéro 117) 16
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 H.T. T.T.C. 20% H.T. T.T.C. 20% Dossier de diagnostic des œuvres
Prix unitaire (du dossier) 45,84 55,00 45,84 55,00 Photo supplémentaire 22,50 27,00 22,50 27,00 Radiographie
L'unité 46,26 55,50 46,26 55,50 Utilisation des installations par les restaurateurs prestataires de service Par jour 21,25 25,50 21,25 25,50 Par semaine (5 jours consécutifs sur la même semaine) 97,50 117,00 97,50 117,00 Fournitures pour emballages œuvres
Tamponnage simple (bulle, emballage neutre et petite fourniture) : le mètre linéaire 7,08 8,50 7,08 8,50 Plaque carton à l'unité : 1,17m x 0,97m 2,91 3,50 2,91 3,50 Autres fournitures
feuille de carton neutre crème (0,80mx1,20m) 6,67 8,00 6,67 8,00 feuille de papier de soie sans acide 0,84 1,00 0,84 1,00 feuille photosafe 100% coton (0,80mx1m) 5,84 7,00 5,84 7,00 3,34 4,00 3,34 4,00 12,50 15,00 12,50 15,00 11,67 14,00 11,67 14,00
ATELIER DE RESTAURATION
PEINTURES ET ARTS GRAPHIQUES
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/01/2021
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au 31/12/2020
feuille heritage conservation board white 1650 mics 10'S JPP
feuille photosafe 100% coton (0,50mx0,65m)
feuille heritage conservation board white 1380 mics 10'S mill JPP
17
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 6,55957
Entrées
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/08/2020
Nouveaux Tarifs à
compter du
01/09/2020
Entrées moins de 18 ans, étudiants et apprentis
Entrée individuelle
Enfants de moins de 3 ans gratuit gratuit
Tarif hors CAN 1,90 1,90
Tarif bleu 1,90 1,90
Tarif vert 1,30 1,30 Tarif jaune 0,80 0,80
Entrées adultes
Entrée individuelle
Tarif hors CAN 3,30 3,30
Tarif bleu 3,30 3,30
Tarif vert 2,30 2,30 Tarif jaune 1,30 1,30
GRATUIT GRATUIT
Entrée unitaire enfant et adulte avec la carte à points 5 points 5 points
Location Cardi'eau Bike - 30 minutes 2,90 2,90
Entrées groupes identifiés (sur demande écrite préalable) - par personne
Moins de 18 ans CAN 1,50 1,50
Moins de 18 ans hors CAN 1,70 1,70
Adulte CAN 2,60 2,60
Adulte hors CAN 3,00 3,00 Accompagnants selon réglementation en vigueur gratuit GRATUIT
Durée de validité des cartes à points : 2 ans à compter de leur date d'achat
Piscines Jean Thébault à Magné
et du Châtelet à Sansais-La-Garette
Accompagnateur d'une personne handicapée s'étant elle-même acquittée de son droit d'entrée, et étant titulaire d'une carte d'invalidité en cours de validité et portant la mention "besoin d'accompagnement"
18
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Cours et animations
Enfants
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/08/2020
Nouveaux Tarifs à
compter du
01/09/2020
Jardin ludique, apprentissage, perfectionnement, pass animation - aqua découverte - moins de 18 ans, étudiants et apprentis
La séance
Tarif hors CAN 7,40 7,40
Tarif bleu 6,40 6,40
Tarif vert 4,50 4,50
Tarif jaune 2,60 2,60
Groupes Hors CAN - par personne 7,40 7,40 Groupes CAN - par personne 6,40 6,40
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/08/2020
Nouveaux Tarifs à
compter du
01/09/2020
La séance
Tarif hors CAN 9,20 9,20
Tarif bleu 8,00 8,00
Tarif vert 5,60 5,60
Tarif jaune 3,20 3,20
Groupes Hors CAN - par personne 9,20 9,20 Groupes CAN - par personne 8,00 8,00
* activités fonctionnant par cycle
Autres prestations
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/08/2020
Nouveaux Tarifs à
compter du
01/09/2020
Location de bassin CAN
par m² et par heure Magné : 312,50 m2 soit 5 lignes d''eau Sansais : 312,50 m2 soit 5 lignes d'eau 0,40 0,40
Location de bassin hors CAN
par m² et par heure Magné : 312,50 m2 soit 5 lignes d''eau Sansais : 312,50 m2 soit 5 lignes d'eau 0,50 0,50
Intervention éducateur sportif - tarif horaire CAN 24,00 24,00 Intervention éducateur sportif - tarif horaire hors CAN 34,00 34,00 Remplacement carte 5,00 5,00
Piscines Jean Thébault à Magné
et du Châtelet à Sansais-La-Garette
Adultes
Apprentissage, perfectionnement, aquaphobie, aquagyms, vital'eau, cardi'eau bike, circuit training, pass animation, aqua mix* Aqua découverte
Le tarif d’un cycle d’activité est obtenu en multipliant le nombre de séances déterminé par la collectivité par le prix de la séance.
19
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Piscine Champommier
Entrées
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/08/2020
Nouveaux Tarifs à
compter du
01/09/2020
Entrées moins de 18 ans, étudiants et apprentis
Entrée individuelle
Enfants de moins de 3 ans gratuit gratuit Tarif hors CAN 1,90 1,90 Tarif bleu 1,90 1,90 Tarif vert 1,30 1,30 Tarif jaune 0,80 0,80
Entrées adultes
Entrée individuelle
Tarif hors CAN 3,30 3,30 Tarif bleu 3,30 3,30 Tarif vert 2,30 2,30 Tarif jaune 1,30 1,30
GRATUIT GRATUIT
Entrée unitaire enfant et adulte avec la carte à points 5 points 5 points
Location Cardi'eau Bike - 30 minutes 2,90 2,90
Entrées groupes identifiés (sur demande écrite préalable) - par personne Moins de 18 ans CAN 1,50 1,50 Moins de 18 ans hors CAN 1,70 1,70 Adulte CAN 2,60 2,60 Adulte hors CAN 3,00 3,00 Accompagnants selon réglementation en vigueur gratuit gratuit
Durée de validité des cartes à points : 2 ans à compter de leur date d'achat
Accompagnateur d'une personne handicapée s'étant elle-même acquittée de son droit d'entrée, et étant titulaire d'une carte d'invalidité en cours de validité et portant la mention "besoin d'accompagnement"
20
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Piscine Champommier
Cours et animations
Enfants
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/08/2020
Nouveaux Tarifs à
compter du
01/09/2020
Jardin ludique, apprentissage, perfectionnement, pass animation* - aqua découverte - moins de 18 ans, étudiants et apprentis La séance
Tarif hors CAN 7,40 7,40 Tarif bleu 6,40 6,40 Tarif vert 4,50 4,50 Tarif jaune 2,60 2,60 Groupes Hors CAN - par personne 7,40 7,40 Groupes CAN - par personne 6,40 6,40
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/08/2020
Nouveaux Tarifs à
compter du
01/09/2020
La séance
Tarif hors CAN 9,20 9,20 Tarif bleu 8,00 8,00 Tarif vert 5,60 5,60 Tarif jaune 3,20 3,20 Groupes Hors CAN - par personne 9,20 9,20 Groupes CAN - par personne 8,00 8,00
* activités fonctionnant par cycle
Autres prestations
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/08/2020
Nouveaux Tarifs à
compter du
01/09/2020
Location de bassin sportif CAN
par m² et par heure Champommier : 250 m2 soit 4 lignes d'eau 0,40 0,40
Location de bassin sportif hors CAN
par m² et par heure Champommier : 250 m2 soit 4 lignes d'eau 0,50 0,50
Intervention éducateur sportif - tarif horaire CAN 24,00 24,00 Intervention éducateur sportif - tarif horaire hors CAN 34,00 34,00 Remplacement carte 5,00 5,00
Natation scolaire (écoles maternelles et primaires CAN) : Gratuit selon planning et règles définis avec l'Education Nationale
Adultes
Apprentissage, perfectionnement, aquaphobie, aquagyms, vital'eau, cardi'eau bike, circuit training, pass animation, aqua mix* Aqua découverte
Le tarif d’un cycle d’activité est obtenu en multipliant le nombre de séances déterminé par la collectivité par le prix de la séance.
21
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Piscine Les Colliberts 6,55957
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/08/2020
Nouveaux Tarifs à
compter du
01/09/2020
Entrées moins de 18 ans, étudiants et apprentis
Entrée individuelle
Enfants de moins de 3 ans gratuit gratuit Tarif hors CAN 2,70 2,70 Tarif bleu 2,70 2,70 Tarif vert 1,90 1,90 Tarif jaune 1,10 1,10
Entrées adultes
Entrée individuelle
Tarif hors CAN 3,90 3,90 Tarif bleu 3,90 3,90 Tarif vert 2,70 2,70 Tarif jaune 1,60 1,60
GRATUIT GRATUIT
Entrée unitaire enfant et adulte avec la carte à points 6 points 6 points
Location Cardi'eau Bike - 30 minutes 2,90 2,90
Entrées groupes identifiés (sur demande écrite préalable) - par personne Moins de 18 ans CAN 2,10 2,10 Moins de 18 ans hors CAN 2,40 2,40 Adulte CAN 3,00 3,00 adulte hors CAN 3,50 3,50 Accompagnants selon réglementation en vigueur gratuit gratuit
Durée de validité des cartes à points : 2 ans à compter de leur date d'achat
Accompagnateur d'une personne handicapée s'étant elle-même acquittée de son droit d'entrée, et étant titulaire d'une carte d'invalidité en cours de validité et portant la mention "besoin d'accompagnement"
Entrées
22
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Piscine Les Colliberts
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/08/2020
Nouveaux Tarifs à
compter du
01/09/2020
La séance
Tarif hors CAN 9,90 9,90 Tarif bleu 8,60 8,60 Tarif vert 6,00 6,00 Tarif jaune 3,40 3,40 Groupes Hors CAN - par personne 9,90 9,90 Groupes CAN - par personne 8,60 8,60
Jardin ludique, apprentissage, perfectionnement, pass animation* - aqua découverte - moins de 18 ans, étudiants et apprentis La séance
Tarif hors CAN 8,40 8,40 Tarif bleu 7,30 7,30 Tarif vert 5,10 5,10 Tarif jaune 2,90 2,90 Groupes Hors CAN - par personne 8,40 8,40 Groupes CAN - par personne 7,30 7,30
Adultes
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/08/2020
Nouveaux Tarifs à
compter du
01/09/2020
La séance
Tarif hors CAN 9,90 9,90 Tarif bleu 8,60 8,60 Tarif vert 6,00 6,00 Tarif jaune 3,40 3,40 Groupes Hors CAN - par personne 9,90 9,90 Groupes CAN - par personne 8,60 8,60
* activités fonctionnant par cycle
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/08/2020
Nouveaux Tarifs à
compter du
01/09/2020
Location de bassins CAN
par m² et par heure
bassin sportif : 250 m2 soit 4 lignes d'eau
bassin de loisirs : 128 m2 0,62 0,62
Location de bassins hors CAN
par m² et par heure
bassin sportif : 250 m2 soit 4 lignes d'eau
bassin de loisirs : 128 m2 0,70 0,70
Intervention éducateur sportif - tarif horaire CAN 24,00 24,00 Intervention éducateur sportif - tarif horaire hors CAN 34,00 34,00 Remplacement carte 5,00 5,00
Natation scolaire (écoles maternelles et primaires CAN) : Gratuit selon planning et règles définis avec l'Education Nationale
Cours et animations
Enfants
Bébés nageurs* (entrée gratuite des 2 adultes accompagnateurs de l'enfant).
Apprentissage, perfectionnement, aquaphobie, aquagyms, vital'eau, cardi'eau bike, circuit training, pass animation, aqua mix*
Le tarif d’un cycle d’activité est obtenu en multipliant le nombre de séances déterminé par la collectivité par le prix de la séance.
Autres prestations
23
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Centre aquatique des Fraignes
Entrées
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/08/2020
Nouveaux Tarifs à
compter du
01/09/2020
Entrées moins de 18 ans, étudiants et apprentis
Entrée individuelle
Enfants de moins de 3 ans gratuit gratuit Tarif hors CAN 3,40 3,40 Tarif bleu 3,40 3,40 Tarif vert 2,40 2,40 Tarif jaune 1,40 1,40
Entrées adultes
Entrée individuelle
Tarif hors CAN 5,10 5,10 Tarif bleu 5,10 5,10 Tarif vert 3,60 3,60 Tarif jaune 2,00 2,00
GRATUIT GRATUIT
Entrée unitaire enfant et adulte avec la carte à points 8 points 8 points
Location Cardi'eau Bike - 30 minutes 2,90 2,90
Entrées groupes identifiés (sur demande écrite préalable) - par personne Moins de 18 ans CAN 2,60 2,60 Moins de 18 ans hors CAN 3,10 3,10 Adulte CAN 4,00 4,00 Adulte hors CAN 4,60 4,60 Accompagnants selon réglementation en vigueur gratuit gratuit Durée de validité des cartes à points : 2 ans à compter de leur date d'achat
Accompagnateur d'une personne handicapée s'étant elle-même acquittée de son droit d'entrée, et étant titulaire d'une carte d'invalidité en cours de validité et portant la mention "besoin d'accompagnement"
24
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Centre aquatique des Fraignes
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/08/2020
Nouveaux Tarifs à
compter du
01/09/2020
La séance
Tarif hors CAN 11,30 11,30 Tarif bleu 9,80 9,80 Tarif vert 6,90 6,90 Tarif jaune 3,90 3,90 Groupes Hors CAN - par personne 11,30 11,30 Groupes CAN - par personne 9,80 9,80
Jardin ludique, apprentissage, perfectionnement, pass animation* - aqua découverte - moins de 18 ans, étudiants et apprentis La séance
Tarif hors CAN 9,30 9,30 Tarif bleu 8,10 8,10 Tarif vert 5,70 5,70 Tarif jaune 3,20 3,20 Groupes Hors CAN - par personne 9,30 9,30 Groupes CAN - par personne 8,10 8,10
Adultes
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/08/2020
Nouveaux Tarifs à
compter du
01/09/2020
La séance
Tarif hors CAN 11,30 11,30 Tarif bleu 9,80 9,80 Tarif vert 6,90 6,90 Tarif jaune 3,90 3,90 Groupes Hors CAN - par personne 11,30 11,30 Groupes CAN - par personne 9,80 9,80
* activités fonctionnant par cycle
Autres prestations
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au
31/08/2020
Nouveaux Tarifs à
compter du
01/09/2020
Location de bassins CAN
par m² et par heure
bassin sportif : 250 m2 soit 4 lignes d'eau
bassin de loisirs : 125 m2 0,62 0,62
Location de bassins hors CAN
par m² et par heure
bassin sportif : 250 m2 soit 4 lignes d'eau
bassin de loisirs : 125 m2 0,70 0,70
Intervention éducateur sportif - tarif horaire CAN 24,00 24,00 Intervention éducateur sportif - tarif horaire hors CAN 34,00 34,00 Remplacement carte 5,00 5,00
Natation scolaire (écoles maternelles et primaires CAN) : Gratuit selon planning et règles définis avec l'Education Nationale
Le tarif d’un cycle d’activité est obtenu en multipliant le nombre de séances déterminé par la collectivité par le prix de la séance.
Cours et animations
Enfants
Bébés nageurs* (entrée gratuite des 2 adultes accompagnateurs de l'enfant)
Aquaphobie, apprentissage, perfectionnement, aquagyms, cardio bike, circuit training, pass animation, aqua-mix * Aqua découverte
25
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Bases nautiques et
zones de navigation de la CAN
6,55957
C.A.N. Hors C.A.N. C.A.N. Hors C.A.N. Euros Euros Euros Euros
Bases nautiques
locaux, matériels sans encadrement : 1/2 journée de 2 à 3 heures 96,00 117,00 96,00 117,00 locaux, matériels sans encadrement : 5 séances consécutives de 2 à 3 heures 384,00 468,00 384,00 468,00 locaux, matériels avec encadrement : 1/2 journée de 2 à 3 heures 136,00 164,00 136,00 164,00 locaux, matériels avec encadrement : 5 séances consécutives de 2 à 3 heures 544,00 656,00 544,00 656,00
entrée piscine + activité canoë-kayak avec encadrement : 1 journée 160,00 186,00 160,00 186,00 entrée piscine + activité canoë-kayak avec encadrement : 3 journées non consécutives 398,00 469,00 398,00 469,00
activité canoë kayak le matin avec un encadrant + charte du marais l'après-midi avec encadrement : 1 journée 201,00 230,00 201,00 230,00
535,00 616,00 535,00 616,00
- tarif hors CAN 86,30 86,30
- tarif bleu 75,00 75,00
- tarif vert 52,50 52,50 - tarif jaune 30,00 30,00
- tarif hors CAN 17,30 17,30
- tarif bleu 15,00 15,00
- tarif vert 10,50 10,50
- tarif jaune 6,00 6,00
B. Intervention éducateur sportif - tarif horaire 24,00 34,00 24,00 34,00
C. Location de matériel des bases nautiques
C1. Location canoë avec gilets de sauvetage
1 heure 9,00 9,00 9,00 9,00 2 heures 16,00 16,00 16,00 16,00 3 heures 24,00 24,00 24,00 24,00 C2. Location kayak avec gilets de sauvetage
1 heure 4,00 4,00 4,00 4,00 2 heures 7,00 7,00 7,00 7,00 3 heures 11,00 11,00 11,00 11,00 D. Location infrastructures - organismes non asso. avec activités en lien avec celles des bases nautiques mise à l'eau uniquement - à l'heure et par bateau 5,00 5,00 5,00 5,00 salle de réunion uniquement - à l'heure 6,00 6,00 6,00 6,00
GRATUITE SCOLAIRES PRIMAIRES DE LA CAN
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au 31/08/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/09/2020
A1. Utilisation par tous types de structures ou organismes
A2. Activité "découverte chartes" par tous types de structures ou organismes
A3. Activité "Raid du Marais" par tous types de structures ou organismes
activité canoë kayak le matin avec un encadrant + charte du marais l'après-midi avec encadrement : 3 journées non consécutives
A4. Stages 5 demi-journées d'activités nautiques à destination d'usagers
A5. Activité Stand Up Paddle encadrée à destination d'usagers
26
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Tarif bleu Tarif vert Tarif jaune Tarif Hors CAN
carte 50 points 15,20 € 10,50 € 6,00 € 17,00 €
carte 100 points 28,50 € 19,00 € 11,00 € 32,00 €
carte 50 points 26,40 € 18,00 € 10,00 € 29,50 €
carte 100 points 49,50 € 34,00 € 19,00 € 56,00 €
Champommier Les Colliberts Les Fraignes Jean Thébault Châtelet Sans location
patins (tarifs bleu,
vert et hors CAN)
Location patins
(tarifs bleu, vert et
hors CAN)
1 entrée 5 points 6 points 8 points 5 points 5 points 8 points 4 points
Sans location de
patins - tarif jaune
Location de patins -
tarif jaune
5 points 7 points
Durée de validité des cartes à points : 2 ans à compter de la date d'achat
Piscines (tous tarifs : bleu, vert, jaune et hors CAN) Patinoire
CARTE A POINTS
VALABLE DANS LES PISCINES, CENTRE AQUATIQUE ET PATINOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS
(Piscines Champommier à Niort - Les Colliberts à Mauzé sur le Mignon - Centre aquatique des Fraignes à Chauray - Jean Thébault à Magné - Châtelet à Sansais - Patinoire de Niort)
Enfants
Adultes
27
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 PATINOIRE
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/10/2019 au
31/08/2020
Nouveaux Tarifs à
compter du
01/09/2020
Enfants de moins de 3 ans (patins offerts) GRATUIT GRATUIT
Tarif hors CAN 3,20 3,20
Tarif bleu 2,65 2,65
Tarif vert 2,10 2,10 Tarif jaune 1,00 1,00
Tarif hors CAN 6,00 6,00
Tarif bleu 5,20 5,20
Tarif vert 4,30 4,30
Tarif jaune 1,00 1,00
Entrée unitaire enfant et adulte sans location de patin avec la carte à points
Bleu, vert et hors CAN 8 points 8 points
Jaune 5 points 5 points Entrée adulte accompagnateur sans location de patins (1)
Tarif hors CAN 2,00 2,00 Tarif CAN 1,90 1,90
GRATUIT
Tarif hors CAN 2,50 2,50 Tarif CAN 2,40 2,40
Bleu, vert et hors CAN 4 points 4 points
Jaune 7 points 7 points
Location de patins vendredi soir Gratuit Gratuit Durée de validité des cartes à points : 2 ans à compter de leur date d'achat
(1) déduction du montant de l'entrée accompagnateur du prix de l'entrée individuelle adulte si l'adulte accompagnateur décide de patiner, auquel s'ajoute, le cas échéant, la location de patins
CAN HORS CAN CAN HORS CAN
Adultes par personne 5,90 6,00 5,90 6,00 Enfants, CLSH, structures d'accueil de jeunes enfants…. Par personne 3,55 3,65 3,55 3,65 Comités d'entreprises initiation par personne - initiation pratique challenge 10,00 12,00 10,00 12,00
Pack Anniversaire - entrée par personne avec loc. de patins, gâteau et boisson 9,00 9,50 9,00 9,50
Entretien des patins - affutage, remplacement de crochets… 5,35 5,45 5,35 5,45 Remplacement carte 5,00 5,00 5,00 5,00
Nouveaux Tarifs
Entrées groupes et comités d'entreprises ( location de patins comprise)
Entrées moins de 18 ans, étudiants et apprentis
Entrée individuelle sans location de patins
Entrées adultes
Entrée individuelle sans location de patins
Accompagnateur d'une personne handicapée s'étant elle-même acquittée de son droit d'entrée, et étant titulaire d'une carte d'invalidité en cours de validité et portant la mention "besoin d'accompagnement"
Location de patins
Location de patin avec la carte à points
Pour mémoire
Tarifs spécifiques
28
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 PATINOIRE
CAN HORS CAN CAN HORS CAN
Utilisation par des associations sportives de sports de glace - forfait horaire gratuit 120,00 gratuit 120,00
Autre type de structure - forfait horaire 105,80 117,50 105,80 117,50
Location pour manifestation payante - forfait 6h 1 271,10 1 588,95 1 271,10 1 588,95
Location pour manifestation payante - forfait journée 2 937,80 3 525,50 2 937,80 3 525,50
Séminaire entreprise location salle de réunion - forfait 4h 317,80 423,70 317,80 423,70
Séminaire entreprise location salle de réunion - forfait journée 635,55 847,40 635,55 847,40
Réservation cafétaria - forfait 3h 105,90 137,75 105,90 137,75 Location patinoire entreprise avec matériel + agents - forfait 3h 1 165,15 1 377,05 1 165,15 1 377,05
20,00 22,00 20,00 22,00
Cours collectif - 45 minutes (2) 10,00 12,00 10,00 12,00 Forfait 4 cours collectifs - 45 minutes (2) 35,00 42,00 35,00 42,00 Forfait 5 cours collectifs - 45 minutes (2) 40,00 48,00 40,00 48,00 Stage vacances cours collectifs - 50 minutes par jour sur 5 jours (2) 40,00 50,00 40,00 50,00 CLSH (25 enfants maximum - mercredi après-midi, matinées pendant les vacances scolaires) 125,00 135,00 125,00 135,00 Intervention d'un éducateur sportif - tarif horaire 24,00 34,00 24,00 34,00
(2) Lorsque ces cours sont effectués par un enfant mineur, deux personnnes (parents ou uteurs) sont autorisées à entrer gratuitement en tant qu'accompagnateurs sans location de patins ni accèes à la glace
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/10/2019 au 31/08/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/09/2020
Associations, clubs et organismes particuliers
Cours encadrés par un éducateur (location de patins comprise)
A la séance
Cours individuel - 30 minutes (2)
29
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Site de la Venise Verte de la CAN
Terrains et salle de sports
Tarifs CAN Tarifs Hors CAN
A.1 - Utilisation diurne des terrains
gratuit
45,16 57,85
gratuit
13,45 13,85
gratuit majoration de x%
du tarif diurne
gratuit
18,5 23,25
35,4 41,35
164,55 164,55
A.3 - Utilisation nocturne tous terrains
Prestation
A - TERRAINS
A.1.1 - Associations sportives selon planning établi avec la CAN
A.1.2 - Autre type de structures ou organismes - Forfait horaire
A.2 - Utilisation diurne du terrain synthetique
A.2.1 - Associations sportives selon planning établi avec la CAN
A.2.2 - Tout autre type de structures ou organismes - Forfait horaire
C.2 - Remplacement clés multi-locks en cas de perte
Une majoration du pourcentage sera ajoutée au tarif en vigueur correspondant à l'utilisation diurne. Ce pourcentage sera déterminé en fonction du coût de l'éclairage fourni par la direction Patrimoine au Service des Sports
B - SALLE DE SPORTS
B.1- Associations sportives selon planning établi avec la CAN
B.2- Tout autre type de structures ou organismes, forfait horaire
C - AUTRES PRESTATIONS
C.1 - Forfait Nettoyage des Vestiaires - tarif horaire
30
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Pépinière d'entreprises
305 Av, de La Rochelle
Pour la pépinière d'entreprises :
Location contractuelle HT TTC HT TTC HT TTC Charges m²/an 90,00 108,00 115,00 138,00 140,00 168,00 Accès aux services m²/an 40,00 48,00 40,00 48,00 40,00 48,00 Loyer m²/an 38,00 45,60 43,00 51,60 48,00 57,60 Total m²/an 168,00 201,60 198,00 237,60 228,00 273,60
Prestations pépinière d'entreprises :
HT TTC HT TTC HT TTC
Location Court Terme /m² 2,00 2,40 7,00 8,40 20,00 24,00
Communications
Photocopies (prix à l'unité) HT TTC Photocopies couleurs 0,15 0,18 Photocopies noir et blanc 0,05 0,06
HT TTC
92,81 111,37
HT TTC
60,00 72,00
Coworking : HT TTC 6,67 8,00
11,67 14,00
45,00 54,00
190,00 228,00
Ateliers relais
Zone le Luc-Les
Carreaux
Entreprises nouvellement créées (moins de 6 mois) € H.T. € T.T.C. 20% € H.T. € T.T.C. 20% Occupation des locaux (par m² et par mois)
Première année 3,02 3,62 3,02 3,62 Deuxième année 3,26 3,91 3,26 3,91 Troisième année 3,65 4,38 3,65 4,38 Durée de location limitée à trois ans
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/01/2021
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/01/2020 au 31/12/2020
1 journée (à l'unité)
à la semaine
au mois
1/2 journée (à l'unité)
Tarif à compter du 01/01/2021
1ère Année 2ème année 3ème année
1 journée 1 semaine 1 mois
Voir délibération du 7 juillet 2008
Domiciliations
Adresse professionnelle et suivi du courrier
Location salle de réunion (35 m²) / jour
Occupation des locaux
31
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 L'ESSentiel
Contrats résidents en Pépinière d'entreprise € H.T. € T.T.C. 20% € H.T. € T.T.C. 20%
Occupation des locaux (par m² et par mois)
Bureau meublé, charges comprises 12,40 14,88 12,40 14,88 Atelier partie bureau, hors charges
Atelier, partie atelier, hors charges
Bureau partagés : autre tarification
Bureau avec postes permanents partagés : tarif par poste de travail / mois, charges comprises 136,50 163,80 136,50 163,80
Contrats résidents en Hôtel d'entreprise € H.T. € T.T.C. 20%
Occupation des locaux (par m² et par mois)
Bureau meublé, charges comprises 16,40 19,68 16,40 19,68 Atelier, hors charges 7,80 9,36 7,80 9,36 Bureau partagés : autre tarification
Bureau avec postes permanents partagés : tarif par poste de travail / mois, charges comprises 181,00 217,20 181,00 217,20 Bureau à temps partagé (tarif par temps d'occupation)
Pour les entreprises en phase de démarrage (charges comprises) Bureau à la demi-journée 8,00 9,60 8,00 9,60 Bureau à la journée 16,00 19,20 16,00 19,20 Bureau 2,5 jours/ semaine 40,00 48,00 40,00 48,00 Bureau à la semaine 80,00 96,00 80,00 96,00 Bureau au mois
Bureau le week-end 24,00 28,80 24,00 28,80 Pour les têtes de réseaux (charges comprises)
Bureau à la demi-journée 10,00 12,00 10,00 12,00 Bureau à la journée 20,00 24,00 20,00 24,00 Bureau 2,5 jours/ semaine 50,00 60,00 50,00 60,00 Bureau à la semaine 100,00 120,00 100,00 120,00 Bureau au mois
Bureau le week-end 40,00 48,00 40,00 48,00 Location de salle de réunion à des non-locataires de
l'ESSentiel
Demi-journée 100,00 120,00 100,00 120,00 Journée 150,00 180,00 150,00 180,00
Photocopies (prix à l'unité)
Photocopies couleurs 0,15 0,18 0,15 0,18 Photocopie noir et blanc 0,05 0,06 0,05 0,06
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/01/2020 au 31/12/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/01/2021
5,30 6,36 5,30 6,36
32
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Coworking Numérique
Av. Bujault
€ H.T. € T.T.C. 20% € H.T. € T.T.C. 20%
Coworkers nomades
Occupation des locaux à la demi journée
1/2 journée (à l'unité) 6,67 8,00 6,67 8,00 1/2 journée (forfait de 10 unités) 50,00 60,00 50,00 60,00 Occupation des locaux à la journée
1 journée (à l'unité) 11,67 14,00 11,67 14,00 Journée (forfait de 10 journées à consommer sur 3 mois) 103,33 120,00 103,33 120,00 Journée (forfait de 10 journées à consommer sur un an) 142,50 150,00 142,50 150,00 190,00 228,00 190,00 228,00
Coworkers résidents
Occupation au mois / espaces de travail privatifs
14€ HT/m²/mois 14,00 16,80 14,00 16,80 Services
Occupation salle de réunion (max 30 personnes) de 8h à 18h
1/2 journée 45,00 54,00 45,00 54,00 Journée 90,00 108,00 90,00 108,00 Occupation salle de réunion (max 30 personnes) à partir de 18h Forfait 80,00 96,00 80,00 96,00 Occupation de l'espace évènementiel (max 120 pers) à partir de 18h Forfait 100,00 120,00 100,00 120,00 Photocopies (prix à l'unité)
Photocopies couleurs 0,15 0,18 0,15 0,18 Photocopie noir et blanc 0,05 0,06 0,05 0,06 Accueil café (café/thé 30 personnes + jus de fruits et eau)
10,00 12,00 10,00 12,00
93,81 112,57 93,81 112,57
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/01/2020 au 31/12/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/01/2021
Occupation des locaux au mois
Domiciliations
Adresse professionnelle et suivi du courrier
33
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Aires d'accueil pour les gens
du voyage
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
du 01/09/2019 au 31/08/2020
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/09/2020
Aire de petit passage du Bois Bouchet
Forfait
Par jour et par emplacement 2,00 2,00 Par jour et par emplacement du 1er décembre au 31 mars de chaque année (1) 1,00 1,00
Aires de Noron, de la Mineraie, d'Aiffres et Chauray
Forfait
Par jour et par emplacement 2,00 2,00 Consommations
Eau + assainissement - le m3 4,00 4,00 Electricité - le KW 0,15 0,15 Caution
Le séjour
Aire de grand passage de Champ Chaillot
Avance sur consommations
Avance sur consommation (50m2) et benne7m3 265,00 265,00 Location benne 7m3 supplémentaire 150,00 150,00 Eau - le m3 2,30 2,30 Electricité - le KW 0,15 0,15
(1) délibération C- 72-11-2017 CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 20 NOVEMBRE 2017
34
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020 Activités assujetties ou non assujetties à la TVA
Pour mémoire
Rappel des Tarifs
2019
Nouveaux Tarifs
à compter du 01/01/2020
Personnel administratif (coût horaire) euros HT euros HT Catégorie A
Directeurs 47,01 47,28 Attachés principaux 40,60 41,66 Attachés 34,11 34,93 Catégorie B
Rédacteurs pal 1cl 30,31 30,91 Rédacteurs pal 2cl 27,61 28,37 Rédacteurs 25,48 26,07 Catégorie C
Adjoints administratifs pal 1cl 23,72 24,21 Adjoints administratifs pal 2cl 21,83 22,24 Adjoints administratifs - l'heure 20,32 20,78 Personnel technique (coût horaire) euros HT euros HT Catégorie A
Ingénieurs en chef 53,07 53,26 Ingénieurs principaux 45,68 46,79 Ingénieurs 34,52 35,30 Catégorie B
Techniciens pal 1cl 30,27 30,91 Techniciens pal 2cl 27,57 28,37 Techniciens 25,46 26,07 Catégorie C
Adjt Techn Princ 1cl 23,72 24,21 Adjt Techn Princ 2cl 21,83 22,24 Adjt Techn 20,32 20,78
Montants TTC des travaux
Opérations bâtiments ou VRD % maîtrise d'ouvrage % maîtrise d'œuvre interne % maîtrise d'œuvre externe Jusqu'à 100 000 € 7% De 100 000 € à 300 000€ 5% De 300 000 € à 1 000 000€ 4% Supérieur à 1 000 000 € 3,50%
Opérations Bâtiments % maîtrise d'ouvrage % maîtrise d'œuvre interne % maîtrise d'œuvre externe Jusqu'à 100 000 € 10% 15% De 100 000 € à 1 000 000€ 9% 14% Supérieur à 1 000 000 € 8% 13%
Opérations VRD % maîtrise d'ouvrage % maîtrise d'œuvre interne % maîtrise d'œuvre externe Jusqu'à 100 000 € 7% 12% De 100 000 € à 300 000€ 6% 10% De 300 000 € à 1 000 000€ 5% 8% Supérieur à 1 000 000 € 4% 6%
Main d'œuvre pour prestation de
service et travaux en régie
Pourcentage maitrise d'ouvrage et maitrise d'œuvre pour les
travaux en régie
35
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200616-C05-06-2020B-DE
Date de télétransmission : 26/06/2020
Date de réception préfecture : 26/06/2020