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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20201038 Subvention Cambrai Basket tamponne Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h33 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20201038 Subvention Cambrai Basket tamponne)Thèmes du document : Sport, Santé, Mode, textile et habillement, L’an deux mil vingt, le douze octobre, à dix-huit heures, le conseil communautaire s'est réuni à Cambrai (Nord), salle du Marché Couvert, sur la convocation qui lui a été adressée le cinq octobre deux mil vingt, en application des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la présidence de M. François-Xavier VILLAIN, Président.

Nombre de délégués communautaires en exercice 92

Nombre de délégués communautaires présents 73

Nombre de votes 84

Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 73

ABANCOURT : Mme Françoise LAINE – ANNEUX : M. Thierry LEVEQUE - AUBENCHEUL-AU-BAC : M. Michel PRETTRE - BANTEUX : Mme Bernadette GODET - BANTIGNY : M. Yves MARECAILLE - BLECOURT : M. Jean-Paul BASSELET - BOURSIES : M. Slimane RAHEM - CAGNONCLES : M. Bruno LEFEBVRE - CAMBRAI : M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, Mme Martine BILBAUT, Mme Claire BURLET, Mme Amélia CAFEDE, Mme Aline CHATELAIN ;, Mme Françoise DEMONTFAUCON, Mme Martine DESMOULIN, M. Jean-Marie DEVILLERS, M. Christian DHENIN, Mme Nathalie DROBINOHA, , Mme Sylvie LABADENS, M . Gérard LAURENT M. Jean-Pascal LEROUGE, Mme Sylviane LIENARD, M. Stéphane MAURICE, M. Brahim MOAMMIN, , M. Nicolas SIEGLER, M. Nicolas SIMEON, M. Sylvain TRANOY, , M. Pierre- Antoine VILLAIN, M. François-Xavier VILLAIN, Mme Virginie WIART - CANTAING-SUR-ESCAUT : M. Eric PARENT - CAUROIR : M. Benoît DHORDAIN - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT : M. Gilbert DRAIN - CUVILLERS : M. Jacky LAURENT - ESCAUDOEUVRES : M. Thierry BOUTEMAN – Mme Agnès BILBAUT - DOIGNIES : M. Pascal MOMPACH ESNES : M. Olivier GOBERT - FLESQUIERES : Mme Fernande LAMOURET – FONTAINE-NOTRE-DAME : M. Bruno IVANEC - GOUZEAUCOURT : M. Jacques RICHARD - HAYNECOURT : M. Bernard HUREZ - HEM-LENGLET : Mme Yvette BLANCHARD – HONNECOURT-SUR-ESCAUT : M. Jean-Pierre GOLEBIEWSKI - IWUY : M. Daniel POTEAU, M. Pascal GUSTIN, Mme Emilie DUPUIS - LES-RUES-DES-VIGNES : M. Marc LANGLAIS – LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER – MARCOING : M. GUINET Jean-Claude, MASNIERES : M. Francis NOBLECOURT, Mme Christelle COUTANT - MOEUVRES : M. Gérard SETAN –NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Christian DUMONT, M. Jean-Pierre COUVENT, Mme Martine LABALETTE - NIERGNIES : Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI – NOYELLES-SUR-ESCAUT : M. Philippe LOYEZ - PROVILLE : M. Guy COQUELLE, Mme Thérèse WARGNIES – RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : M. Bernard DE NARDA, Mme Maryvonne RINGEVAL – RAMILLIES : M. Olivier DELSAUX - RIBECOURT-LA-TOUR : Mme Christelle MARQUES - RUMILLY-EN-CAMBRESIS : M. Jean-FICHAUX - SAILLY-LEZ- CAMBRAI : Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX - SANCOURT : M. Claude LECLERCQ – SERANVILLERS-FORENVILLE : Mme Marie- Bernadette BUISSET-LAVALARD – THUN-L’EVEQUE : M. Jacques DENOYELLE –- VILLERS-EN-CAUCHIES : M. Pascal DUEZ - VILLERS-GUISLAIN : M. Gérard ALLART – VILLERS-PLOUICH : M. Pascal BRUNIAUX - WAMBAIX : M. Romain MANESSE.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 07 CAMBRAI : Mme Marie-Anne DELEVALLEE titulaire, qui donne procuration à M. François-Xavier VILLAIN, titulaire - Mme Dominique GAILLARD titulaire, qui donne procuration à Mme Virginie WIART, titulaire - Mme Laurence SAYDON, titulaire qui donne procuration à M. Sylvain TRANOY, M. Benoit VAILLANT, titulaire, qui donne procuration à M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, titulaire, M. François WIART, titulaire qui donne procuration à Mme Sylvie LABADENS, titulaire – ESCAUDOEUVRES : M. José DE SOUSA, titulaire, qui donne procuration à Mr Jacques DENOYELLE, titulaire - TILLOY-LEZ-CAMBRAI : Sonia LANCEL, titulaire, qui donne procuration à Mr Philippe LOYEZ.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné suppléance : 04 BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR , titulaire, qui donne suppléance à Mr DINET Jean-Michel, suppléant –- FRESSIES : Mme Marie-Danièle CHEVALLIER titulaire, qui donne procuration à Mme Edith HORNAIN, suppléant GONNELIEU : Mme Karine MORELLE, ,titulaire, qui donne procuration à M. Joël LAMOUR, PAILLENCOURT - M. Fabrice LEFEBVRE, titulaire, qui donne suppléance à M. Dominique BARBOTIN, suppléant.

Nombre de conseillers communautaires absents : 8

AWOINGT : M. Eddy DHERBECOURT – CAMBRAI : Mme Jeannie BERTHELOOT, M. Christophe SIMPERE, - ESTRUN : M. Jean-Luc FASCIAUX - ESWARS : M. Francis REGNAULT – NAVES : M. Jean-Pierre DHORME - - RIEUX-EN-CAMBRESIS : M. Michel MOUSSI - THUN-SAINT-MARTIN : Henri DESPRES –

Secrétaire de séance : M. Romain MANESSE.

2020-10-38 : CAMBRAI-BASKET - SUBVENTION

Rapporteur :

Monsieur GOBERT

Conseiller délégué

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIREConformément aux compétences facultatives dont la communauté d’agglomération s’est dotée le 24

septembre 2018.

Actions culturelles :

- Soutien aux associations culturelles et de valorisation du patrimoine du territoire assurant des événements, manifestations, programmations et enseignements dans un champ d'actions couvrant au moins 15 communes de la Communauté d'agglomération.

Actions sportives :

- Partenariat avec les clubs sportifs évoluant à un niveau départemental, régional, national ou international, variant en fonction des niveaux de compétition.

- Actions de prévention santé du sportif de tous niveaux (visites médicales d'aptitude à la pratique sportive, bilans médico-sportifs, médecine du sport préventive).

Il vous est rappelé qu’après concertation avec les services de la Sous-Préfecture, les actions spécifiques financées par la Communauté d’agglomération de Cambrai ne peuvent l’être d’aucun autre organisme, commune, collectivité, département, région ... .

La communauté d’agglomération a été saisie d’une demande de Cambrai Basket pour financer son action.

Le club demande une subvention pour :

- Les frais de transport et l’entretien des fauteuils pour le handibasket (18 000 €), - Le financement des frais de transport et d’arbitrage pour l’équipe de N2 (22 000 €).

A l’issue des explications, le conseil communautaire DECIDE à la majorité (81 pour et 3 abstentions)

- d’allouer un montant de 8.000 € pour les frais de transport et l’entretien des fauteuils pour le handibasket Et 8.300 € pour le financement des frais de transport et d’arbitrage pour l’équipe de N2 Soit un montant global de 16.300 € identique à la subvention versée en 2019 ; - de préciser que les crédits sont prévus au budget principal 2020.