Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU CONSEIL MUNICIPAL 31 JUILLET 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 31 JUILLET 2025
Convocation - CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 OCTOB
Procès Verbal - PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2025
Convocation - convocation conseil municipal du 31 juillet 2025
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 3 juillet 20202
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE
Convocation - CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DINSTALLATION DU
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 7 jui
Procès Verbal - PV DU CONSEIL DU 21 DECEMBRE 2022
Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 31 JUILLET 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 31 JUILLET 2025)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Banque,
4
ser Mairie
de Montgenèvre \
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 31 Juillet 2025
Mairie
18h30
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES CONSEILS
MUNICIPAUX DES 12 ET 17 JUIN 2025
+
COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
Dépôt demande subvention - Création de terrains de Padel et rénovation d'un court de tennis Dépôt demande subvention - Remplacement des aires de jeux de la station
Signature d’un contrat avec la societé DAB
Avenant avec l’entreprise Cimelec relatif à la cabane dans les arbres
Signature d’un Contrat de location avec la société BULANE- appartement 12
Signature d’un Contrat de location avec la société BULANE- appartement 13
Signature d’un Contrat de location avec la société BULANE- appartement 1
Signature d’un contrat de location d’appartement avec M Stoltz
Signature d’un contrat relatif à l’assurance des voiturettes de golf
Signature d’une convention avec Mme Cavagnero relative à la location de son appartement Signature d’un contrat avec la société « Protect sécurité » relatif aux extincteurs
Signature d’un contrat de location d’appartement avec la société MAGM SASU
Signature d’un contrat de location d’appartement avec Mme Zobolas
Signature d’un contrat de location d’appartement avec Mme Abdellaoui
Signature d’un contrat de location d’appartement avec Mme Champigny
Signature d’un contrat de location d’appartement avec M Samarcq
Signature d’un contrat de location d’appartement avec Mme Mahinc
Signature d’une convention de partenariat avec l’association environnement et solidarité Signature d’un devis avec la cabinet Urb avocats
Signature d’un devis avec la société Socotec relatif au cimetière du Clôt Enjaime
Demande de subvention auprès de la Region Sud relative à la réalisation de terrain de padels Signature d’une convention de partenariat avec la CCB relative à un prêt véhicule électrique dans le cadre d’une expérimentation
Signature d’un devis avec la société APAVE- relatif au nouveau cimetière du Clôt Enjaime Demande de subvention auprès de la région Sud relative à la réalisation d’aires de jeux Signature d’un contrat avec DEKRA- Sécurité électrique réglementaire des bâtiments communaux Signature d’un contrat de location d’appartement avec M Sciano
Signature d’un contrat de location d’appartement avec M Seriolo
Signature d’un contrat avec TOP SEC-Durancia- Maillots de bain
KRRRREE
AFFAIRES GENERALES- INTERCOMMUNALITE
1- Représentation des communes dans le cadre du renouvellement du Conseil Communautaire du Briançonnais au terme des élections municipales de 2026
FINANCES
2- Tarifs 2025 de la cantine
URBANISME
3- Convention de concession de places de stationnement avec la SCI BLSD
représentée par Monsieur Stéphane DANDOY
4- Acquisition de parcelles privées appartement à la SCN PELVOUX représentée
par Madame Piccoli.
MARCHES
5- Attribution du marché de PADEL
6- Attribution du marché berges de la Clarée
ue , BOT À Dune we , =
| $ Le Maire,
Guy HERMITTE
LS
mn #