Compte-Rendu - 5 conseil 05 07 21

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Compte-Rendu - 5 conseil 05 07 21 Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune de Trenal. Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 conseil 05 07 21)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Transports, COMMUNE DE TRENAL

COMPTE RENDU SOMMAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU LUNDI 05 JUILLET 2021

Présents : Marie-France LUCIUS – Fabrice MARTINOD – Céline COUTOT - Quentin GUILLOT - Claire CIEPLIK – Marylène CIEPLIK – Cédric CONTRANT - Thierry DUPUY - Emilie FARGETTE - Isabelle MARTINOD - Anthony MICHAUD - Franck PERNAUDET – Fabien RAPALLINI –

Absents excusés : Charlotte LAURENT (pouvoir à Franck PERNAUDET) – Michelle VERNIER (pouvoir à Anthony MICHAUD)

Secrétaire de Séance : Fabrice MARTINOD

RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE L’AGENT DU RESTAURANT SCOLAIRE Compte tenu de l’accroissement du nombre d’enfants fréquentant le restaurant scolaire, le conseil municipal, à l’unanimité des présents, DECIDE le recrutement d’un agent contractuel, CHARGE le maire de signer tous les documents relatifs à ce dossier.

RECRUTEMENT EMPLOI AIDE – AGENT TECHNIQUE

Le maire informe le conseil municipal que le contrat de Marc HUGONNAUX prendra fin le 10 septembre 2021. Le maire propose de recourir à un emploi aidé, le conseil municipal à l’unanimité, DECIDE DE SIGNER un contrat aidé. Une commission de recrutement est mise en place avec Céline COUTOT, Quentin GUILLOT et Thierry DUPUY.

SUBVENTIONS 2021

Le conseil municipal, à l’unanimité des présents, DECIDE les subventions communales suivantes pour 2021 : ACCA 100 €, ADMR 130 €, AMICALE DES POMPIERS 800 €, COOPERATIVE SCOLAIRE TRENAL 690 €, COOPERATIVE SCOLAIRE FREBUANS 1 080 €, SOUVENIR FRANÇAIS 50 €, DIT que les crédits sont inscrits au budget primitif de 2021.

PETR – RENOUVELLEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE URBANISME AU 1er JANVIER 2021

Le maire donne des explications sur le Pôle d’Equilibre Territorial Rural, son articulation avec le SCOT et le Pays Lédonien. Le maire reste l’autorité compétente pour délivrer au nom de la commune les demandes d’urbanisme. Une convention de prestation de service est signée avec le PETR pour l’instruction des dossiers d’autorisation du droit des sols. Le conseil municipal, à l’unanimité, APPROUVE cette convention à compter du 1er janvier 2021, AUTORISE le maire à signer cette convention.

TARIFS REPAS – RESTAURANT SCOLAIRE ET PERSONNE INDIVIDUELLE Vu le courrier du SMGCC, le conseil municipal, à l’unanimité, DECIDE les tarifs à compter du 1er septembre 2021 :

 repas au restaurant scolaire à 3.90 €,

 repas individuelle 6.80 €.

DM1 – ECLA – CONTRIBUTION VOIRIE

Le maire expose les contacts qu’elle a eu avec les services ECLA -voirie. Des travaux de voirie ont été fait route de Savigny et route de Cesancey sur le hameau de Mallerey en 2019 et l’obligation d’intégrer dans la retenue annuelle. Les travaux de 2021 d’un montant de 2 640.30 € sont à intégrer pour 2020 et 2021. Le conseil municipal, à l’unanimité, PROPOSE la dm suivante pour 2021 :

Compte FD 6188 - 5 400 €

Compte FD 739211 + 5 400 €VENTE PARCELLE COMMUNALE – AC52

Le maire rappelle les antécédents de ce terrain, et l’opportunité de vendre ce bien. Le conseil municipal, à l’unanimité, ADOPTE LE PRINCIPE de VENTE de la parcelle AC52. Le maire donne lecture de l’avis public qui sera affiché jusqu’au 30 juillet.

ACHAT ORDINATEURS

Le maire informe le conseil de la demande de l’instituteur pour achat d’un nouvel ordinateur. L’ordinateur du maire étant obsolète, il est décidé l’achat de 2 ordinateurs.

DELEGATION : REPARTITION DES TACHES

Conformément aux délégations données à Fabrice MARTINOD (urbanisme, voirie), Quentin GUILLOT (travaux patrimoine) et des missions confiées à Thierry DUPUY (espaces verts, bois, tuteur employé communal) un état des sujets à suivre est proposé au conseil. Fabrice pourra solliciter l’assistance technique de Franck sur les questions de voirie.

Engagement par ailleurs d’élus sur des tâches diverses : divagations d’animaux, suivi des appartements, recrutement employé communal entretien, cérémonies diverses… pièces jointes au compte rendu de conseil diffusées à tous les conseillers)

CEREMONIE DU 14 JUILLET 2021

La cérémonie aura lieu le mercredi 14 juillet 2021 à 11h00. Une invitation sera envoyée à tous les villageois.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Conseil d’école : il est à noter les nouvelles modalités d’inscription pour les nouveaux enfants. 65 enfants sont inscrits pour la rentrée 2021/2022. Seront achetés des tables et chaises pour l’école de Trenal, seront repeint les flèches du dos d’âne à Trenal, réfléchir à des panneaux signalétiques pour l’école. Discussion sur l’utilisation des locaux. Est prévue pour la nouvelle année, cycles piscine, reprise du projet cirque.

Réunions CAF/ECLA : Mme le maire informe le conseil municipal d’une réunion avec Mme Alice PROST mandatée par la CAF, pour établir un diagnostic sur le périscolaire et Mme Michelle VERNIER. Le Contrat Enfance Jeunesse signé avec la CAF depuis de nombreuses années sera remplacé par un Contrat Territorial Global entre la CAF et ECLA.

Conférence Ambroisie : le maire a assisté à une une conférence sur l’ambroisie à Juraparc très intéressante. Elle souligne que des courriers ont été envoyés à des personnes concernées par l’ambroisie et rappelle les méfaits de cette plante invasive. ECLA – pacte de gouvernance : Marie-France LUCIUS explique que le conseil communautaire d’ECLA travaille sur un pacte de gouvernance pour établir des règles sur les réunions d’ECLA. Il est proposé un maire pour un groupe de 5 communes. C’est une expérience à l’étude et à revoir si besoin.

ECLA - compte rendu commission voirie : Thierry DUPUY a été à une commission voirie/transport. Il souligne ce qui a été dit lors de la visite de Mr PIARD, il faut réévaluer le coût de la voirie ce qui entraine une attribution de compensation beaucoup plus importante pour les années à venir. Il informe une reprise de 380 km de roulement sur 11 communes.

Elagage haie du cimetière : Thierry DUPUY présente des devis pour taillage de la haie du cimetière de Trenal. Le devis de l’entreprise ANTIER.

Action nettoyage : Thierry DUPUY fait état d’une opération de nettoyage ce samedi 03 juillet à Beyne avec Fabien, Franck et Quentin, dans une ambiance conviviale. Il informe le conseil que Mr Juan VENTURA a donné une rampe pour monter le tracteur tondeuse dans la remorque. Le conseil municipal remercie Mr VENTURA.

Ce même jour il a arpenté les chemins de Mallerey avec Fabrice et Monique MOULIGNEAU pour faire le point. Il répertorie plusieurs fossés à revoir.Bulletin communal : Claire CIEPLIK se félicite de la manière dont la logistique du bulletin a été faite, de la réactivité d’Emilie, ce qui a permis de sortir un bulletin avec une semaine d’avance.

Conseil municipal des jeunes : Claire CIEPLIK rapporte la visite de la classe de Mr VIRET instituteur de Trenal avec les enfants. Elle explique avoir fait un quiz, les enfants ont beaucoup apprécié et ont eu des questions pertinentes. Un formulaire d’inscription a été transmis aux jeunes. La commune recevra tous les candidats le mercredi 15 septembre pour une élection qui aura lieu le samedi 18 septembre.

ECLA – commission CLECT : Cédric CONTRANT fait un compte rendu des dernières réunions CLECT

ECLA – commission environnement : Isabelle MARTINOD informe le conseil municipal des décisions prises concernant la zone artisanale de Messia qui se compose uniquement d’industries. Un projet de bus numérique est en cours.

Marylène CIEPLIK, commission énergie évoque le projet de centrale solaire citoyenne. Sécurité sur le hameau de Beyne : il est constaté un comportement dangereux de la part des automobilistes qui traversent le village. Il est rappelé que le chemin du creusot est réservé aux seuls habitants de la rue et que d’autres personnes du village et extérieurs empruntent cette route. Le maire lit un mot qui sera envoyé aux gens du hameau. Les élus réfléchissent sur ce qu’il est possible de faire, mettre un panneau de 30 km/heure…

Fin de séance : 22h30

Le secrétaire de séance Le maire Fabrice MARTINOD Marie-France LUCIUS