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Procès Verbal - PV du 10 octobre 2024 compress Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Lézardrieux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 10 octobre 2024 compress)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Logement, COMMUNE DE LEZARDRIEUX (22 740)

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 10 OCTOBRE 2024 À 18 HEURES 30

PROCES VERBAL

Présents : M. PARANTHOËN Henri (sauf point n°6), Mme LE COQ Annyvonne, M. ANDRE Yanick, Mme LE BRIAND Fabienne, M. ALLAIN Gilles, Mme CHEREL Jeanne, Mme BLONDEL Christine, M. MENOU Laurent, M. JUMEL Yoann, Mme CONAN Amélie.

Représentés : Mme HERVO Claudine par procuration à M. PARANTHOËN Henri (sauf point n°6), M. GUILLOU Loïc par procuration à M. ANDRE Yanick

Absent : /

Secrétaire de séance : Mme LE COQ Annyvonne

Date d’envoi de la Convocation : 4 octobre 2024

M. le Maire a procédé à l’appel des membres du conseil municipal. Le quorum est atteint.

ORDRE DU JOUR :

1- Désignation du secrétaire de séance

2- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2024 3- Installation d’un nouveau conseiller et mise en place des commissions municipales et comités consultatifs à la suite d’une démission d’un conseiller municipal

4- Port de plaisance : remplacement des pontons du bassin à flot : choix des entreprises 5- Régularisation de voirie : vente d’un délaissé communal devant le 24, rue du Prioly 6- Régularisation de voirie : rétrocession de parcelles rue de l’ Armor 7- Budget commune : correction sur exercices antérieurs : opérations pour compte de tiers 8- Logement communal situé 7, rue des écoles : location à destination des saisonniers 9- Destruction des nids de frelons : prise en charge financière par la commune 10- Informations

11- Questions diverses

1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Rapporteur : M. le Maire

M. le Maire propose aux membres du conseil municipal de désigner Mme LE COQ Annyvonne

secrétaire de séance.

2. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024.

M. le Maire demande à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil municipal du 12 septembre 2024. Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal approuvent à l’unanimité le procès-verbal du conseil municipal du 12 septembre 2024.3. DELIBERATION N°2024-08-89 : INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL ET MISE EN PLACE DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET COMITES CONSULTATIFS A LA SUITE D’UNE DEMISSION

Rapporteur : M. le Maire

M. le Maire informe que Madame SCHUCHARD Corinne a démissionné du conseil municipal par courrier en date du 12 septembre 2024.

Conformément à l’article L 270 du Code Electoral, le candidat suivant sur la liste « Lézardrieux plus proche de vous ! » est M. LE BAIL Lionel qui se trouve dans une situation d’incompatibilité suivant la Loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 article 23 ; M. LE BAIL étant agent du port de plaisance.

Mme CHEREL Jeanne, suivante sur la liste, accepte.

M. le Maire remet à la nouvelle conseillère municipale la Charte de l’Elu Local ainsi que le règlement intérieur du conseil municipal.

Mme CHEREL accepte d’intégrer les commissions dont Mme SCHUCHARD était membre : - _ Développement portuaire et maritime

- Economie, artisanat, commerce,

- Environnement,

- Affaires culturelles

Mme CHEREL était membre extérieur nommée au CCAS. Elle reste au CCAS en tant que membre élue. La composition du CCAS sera revue lors de la prochaine commission.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident, à l’unanimité : Ÿ__ De valider le tableau du conseil municipal ci-joint (Annexe 1) ; YŸ_ De désigner Mme CHEREL Jeanne membre des commissions telles que présentées ci- dessus ,

Ÿ_ De désigner Mme CHEREL Jeanne membre élue au sein du CCAS ; Y_ D’autoriser le Maire ou un adjoint à signer tous les documents relatifs à cette décision.

4. DELIBERATION N°2024-08-90 : PORT DE PLAISANCE : REMPLACEMENT DES PONTONS DU BASSIN À FLOT : CHOIX DE L'ENTREPRISE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX

Rapporteur : M. ALLAIN, Adjoint en charge du port de plaisance

Le conseil municipal a décidé de lancer un appel d’offre pour rénover les pieux et remplacer les pontons du bassin à flots :16 pieux seront décapés et repeints, et 416 mètres de pontons seront remplacés.

DE °DNSF UtPlusieurs entreprises ont été consultées, et les offres reçues ont été analysées lors de la commission d’appel d’offres du 7 octobre 2024 et lors de la commission développement portuaire et maritime en

date 8 octobre 2024.

M. ALLAIN précise qu’une première CAO s’était tenue le 3 septembre, mais avait fait l’objet de demandes d’informations supplémentaires.

L’analyse financière et technique a été réalisée par le bureau d’études ACCOAST. Concernant le lot 1 « décapage et peinture des pieux » une seule offre a été déposée. Concernant le lot 2 « remplacement des pontons du bassin à flot », 4 offres ont été déposées.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code des Marchés Public,

Vu l’avis de la commission d’appel d’offres en date du 7 octobre 2024 ; Vu l’avis de la commission développement portuaire et maritime en date 8 octobre 2024 ;

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident, à l’unanimité : YŸ D’attribuer le marché « lot 1 : réfection des pieux (décapage et mise en peinture) » à l’entreprise « SORESPI » pour un montant de 94 380 € HT,

Ÿ D’attribuer le marché « lot 2 : remplacement des pontons » à l’entreprise « Atlantique Marine » pour un montant de 740 000€ HT,

Ÿ D’inscrire la dépense au budget « Port de Plaisance »,

Ÿ D’autoriser M. le Maire ou un adjoint à signer tous les documents relatifs à cette décision

M. ALLAIN présente le calendrier des travaux :

Novembre 2024 : travaux de décapage et de réfection des peintures du ponton 6 Décembre 2024 : remplacement du ponton 6 (travaux de démantèlement réalisés en régie) Mars 2025 : travaux sur le ponton 7

Novembre - décembre 2025 : travaux sur le ponton 4

Février — Mars 2026 : travaux sur le ponton 5

5. DELIBERATION N°2024-08-91 : REGULARISATION DE VOIRIE : VENTE D’UN DELAISSE COMMUNAL DEVANT LE 24, RUE DU PRIOLY

Rapporteur : M. ANDRE, Adjoint à l'urbanisme

M. ANDRE explique qu’un riverain propose d’acquérir un délaissé communal d’environ 100m° située au 24, rue du Prioly.

M. ANDRE précise que la grille d'évacuation des eaux pluviales n’est pas incluse dans la parcelle cédée, et ajoute que le propriétaire riverain réalise déjà l’entretien de la parcelle.

3/Débutaions ectueles (selon cacastrei PROMET, qu consiste à déptacer les bornes À, B elC fin d'inclure le d6tsissé dans la propräté

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l'avis favorable de la commission Plénière du 1% octobre 2024 ;

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident, à l’unanimité des membres

présents :

Ÿ_ D’autoriser M. le Maire ou un adjoint à effectuer les démarches auprès de l’acquéreur ; “De fixer le prix de vente du m° à 2 €;

Ÿ D’autoriser M. le Maire ou un Adjoint à effectuer les démarches auprès d’un géomètre afin de procéder au bornage de la parcelle ;

Ÿ D’autoriser M. le Maire ou un Adjoint à effectuer les démarches auprès d’un office notarial afin de procéder à la vente de cette parcelle ;

Ÿ De dire que tous les frais inhérents à la division parcellaire ainsi qu’à la vente de celle-ci sont à la charge de Pacquéreur ;

De dire qu’une servitude de passage est conservée pour l’entretien, et les réparations le

cas échéant, du réseau d’eaux pluviales souterrain,

Ÿ_ D’autoriser M. le Maire ou un adjoint à signer tous les documents relatifs à cette décision.

6. DELIBERATION N°2024-08-92 : REGULARISATION DE VOIRIE : RETROCESSION DE

VOIRIE : RUE DE L’ARMOR

Rapporteur : M. ANDRE, Adjoint en charge des travaux

M. le Maire quitte la salle, étant partie prenante dans cette affaire (propriétaire d'une des parcelles à rétrocéder).

M. ANDRE explique que l’ancien propriétaire de l’entreprise d’ostréiculture « La Paimpolaise du Large » située sur la grève en bas de la rue de l’ Armor avait acquis des parcelles afin d’élargir la rue de l’Armor pour les besoins de l’entreprise (passage de gros engins et camions). Depuis, des propriétaires privés se trouvent propriétaires d’une partie de la rue de l’ Armor avec la commune.

M. ANDRE ajoute qu’actuellement, la collectivité est parfois amenée à y intervenir et à implanter des réseaux sur ces terrains privés, ce qui pose problème.

Afin de pouvoir entretenir la voirie et y intervenir, il est nécessaire de procéder à la rétrocession des parcelles cadastrées n° C 1424, 1425 et 1426, situées rue de l’ Armor ». Ces parcelles seront classées

dans la voirie communale.

Un bornage a été réalisé, et signé par l’ensemble des propriétaires.

PROC! VERBAE DE Dt MA LCI OC: BREM. ALLAIN ajoute que les propriétaires des parcelles ne sont pas les riverains de la voie mais les acquéreurs de l’entreprise MAILLOT.

À la demande de Mme BLONDEL, M. ALLAIN indique qu’il y a moins de camions qui passent actuellement sur cette voie.

Vu l’avis favorable de la commission plénière du 1° octobre 2024,

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal présents décident, à l’unanimité :

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De donner leur accord pour procéder à l’acquisition des parcelles cadastrées n° C 1424, 1425, et 1426,

D’autoriser l’acquisition de ces parcelles, à l’euro symbolique pour la totalité des parcelles, mais dont la valeur vénale (prix au n°) sera à prendre en référence pour le calcul de la contribution de sécurité immobilière,

De dispenser la collectivité, par application de l’article R 2241-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, de procéder à l’accomplissement des formalités de purge des privilèges et hypothèques inscrits pour les acquisitions amiables dont le montant n’excède pas 7 700,00 €.

De préciser que pour toute acquisition, les frais de bornage et les frais de rédaction d’acte - droits de publicité foncière seront supportés par la commune de Lézardrieux. D’inscrire les dépenses au budget commune,

De désigner M. ANDRE Yanick, Adjoint en charge de l’urbanisme, pour représenter la

Commune en tant que partie à l’acte.

De donner tous pouvoirs à M. ANDRE Yanick, Adjoint en charge de l’urbanisme, pour authentifier l’acte.

D’autoriser M. ANDRE Yanick, Adjoint en charge de l’urbanisme, à signer tous les

documents relatifs à cette décision.

M. le Maire rejoint la séance.

7. DELIBERATION N°2024-08-93 : BUDGET COMMUNE : CORRECTION SUR EXERCICES ANTERIEURS - OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS Rapporteur : Mme LE COQ, Adjointe en charge des finances

JC + 5 { 15A la demande du service comptable de gestion des finances publiques de Lannion, Mme LE COQ explique que le compte 458 est un compte budgétaire. Il enregistre les opérations sous mandat notamment celles réalisées en application des dispositions de la loi n°85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d’ouvrage et celles réalisées dans le cadre des groupements de commandes en application de l’article 8 du code des marchés publics.

Il est ouvert dans la comptabilité du mandataire ou du coordonnateur qui exerce, en vertu d’une convention, tout ou partie des attributions de la maîtrise d’ouvrage pour le compte de l’entité mandante. Donc, dans le cadre d’une opération sous mandat, la collectivité mandante (Agence de l’eau) a fait réaliser, en son nom et pour son compte, des investissements par une autre collectivité.

La clôture définitive de l’opération (opération groupée de branchements d'assainissement collectif) se traduit par le solde réciproque du compte de dépenses 4581 et du compte de recettes 4582, par opération d’ordre non budgétaire (opération sous mandat).

Or il a été constaté une anomalie sur le compte 45821. En effet, ce compte aurait dû être soldé. Par conséquent, il convient de corriger cette erreur sur les exercices antérieurs. Cette correction est sans impact sur les résultats de la section d’investissement, car elle relève d’une opération d’ordre non

budgétaire.

Il convient donc que Le Conseil municipal délibère pour effectuer la correction.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant que la correction d'erreurs sur exercice antérieur doit être neutre sur le résultat de

l'exercice,

Considérant que pour assurer la neutralité de ces corrections, il est désormais obligatoire de corriger les erreurs sur exercices antérieurs par opération d'ordre non budgétaire par abondement sur le

compte 1068,

Considérant que ces opérations sont neutres budgétairement pour la collectivité et qu'elles n'auront aucun impact sur le résultat d'investissement,

Considérant que le comptable a identifié le compte qui aurait dû être soldé les années antérieures,

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident, à l’unanimité : Ÿ_ D’autoriser le comptable public à effectuer un abondement sur le compte 1068 du budget principal d’un montant de 798,41€ par une opération d'ordre non budgétaire, pour régulariser le compte suivant : 45821 à hauteur de 798,41€

Ÿ D’autoriser le Maire ou un Adjoint à signer tous les documents relatifs à cette délibération.

8. DELIBERATION N°2024-08-94 : LOGEMENT COMMUNAL SITUE 7 RUE DES ECOLES : LOCATION A DESTINATION DES SAISONNIERS

Rapporteur : M. ALLAIN Gilles, Adjoint au Maire

M. ALLAIN expose à l’assemblée le projet de mise à disposition du logement situé 7, rue des Ecoles à l'association « Habitat Jeunes en Trégor Argoat » afin de permettre à des salariés saisonniers de se

loger sur le territoire.

L’association « Habitat Jeunes en Trégor Argoat» aura pour mission d’accueillir les salariés saisonniers et d’assurer la gestion locative du bâtiment (accueil, état des lieux, contrat de location, médiation, facturation, recouvrement des loyers).

Je: S$ A EDt ONS Lit CIPAL EN LA 80. IOBRE 0Durant la période « creuse », l’association aura la possibilité de loger d’autres profils (intérimaires, stagiaires, apprentis) afin d’assurer un taux d’occupation satisfaisant et d’offrir des solutions de logement à des jeunes en projet d’insertion socioprofessionnelle.

M. ALLAIN ajoute que des travaux de rénovation sont à prévoir avant la mise en location (estimation entre 40 000€ et 50 000€). Le loyer reste à définir (entre 600€ et 700€ par mois).

M. MENOU explique que ce dispositif est très intéressant pour les employeurs, et M. le Maire ajoute que cette opération est positive, tant au niveau de la conservation et l’entretien du bâtiment, que du service rendu aux saisonniers.

Vu le Code Général des Collectivités territoriales ;

Considérant le besoin de logements sur le territoire pour accueillir les travailleurs saisonniers et les jeunes actifs en mobilité ;

Vu l’avis positif de la commission plénière du 1% octobre 2024 ;

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident, à l’unanimité : Ÿ D’approuver la mise à disposition du logement situé 7, rue des Ecoles à l’association « Habitat Jeunes en Trégor Argoat » afin de permettre à des salariés saisonniers de se loger sur le territoire.

De réaliser les travaux nécessaires à la rénovation du bâtiment ;

De solliciter des subventions auprès du Fond Vert « Recyclage foncier » et « Rénovation thermique » ;

De solliciter une Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) ;

De solliciter une subvention auprès de Lannion Trégor Communauté ; D’inscrire les dépenses et les recettes au budget de la commune,

D’autoriser M. le Maire ou un Adjoint à signer tous les documents relatifs à cette décision.

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9. DELIBERATION N°2024-08-95 : DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES : PRISE EN CHARGE FINANCIERE PAR LA COMMUNE Rapporteur : M. le Maire

Dans le cadre de la lutte collective contre le frelon asiatique, Lannion Trégor Communauté prenait en charge une partie du coût de la destruction des nids. Ce dispositif n’est plus reconduit depuis 2023. Le coût de l’intervention peut être assumé en partie ou en totalité par la commune.

Il sera demandé aux particuliers de contacter la mairie pour que l’agent référent constate la présence de frelons asiatiques, et contacte un professionnel pour la destruction des nids. La mairie règlera directement le professionnel.

Pour information, M. le Maire indique que le coût pour la collectivité en 2022 était de 3 096€, en 2023 de 3 156€, et la tendance pour 2024 est sensiblement la même. Les interventions sur les mois de novembre et décembre sont nombreuses car les nids sont plus visibles.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident, à l’unanimité : YŸ D’autoriser la prise en charge à 100% de la destruction des nids de frelons par la commune pour l’année 2024,

YŸ D'inscrire la dépense au budget de la commune, section fonctionnement, Ÿ_ D’autoriser M. le Maire ou un Adjoint à signer tous les documents relatifs à cette décision.10. INFORMATIONS

M le Maire informe du démarrage des travaux de rénovation du réseau d’eaux pluviales dans la rue du port, qui sera interdite à la circulation à partir du 14 octobre, pour 3 semaines. Une déviation sera mise en place. M. ie Maire ajoute qu’il va rencontrer les commerçants présents sur le marché hebdomadaire le vendredi 18 octobre afin de recueillir leur souhait concernant leur installation durant les travaux

(déplacement sur le port ou rue de l’ Armor).

Cérémonie du 11 novembre : Rassemblement devant la Mairie à 10H50. Une délégation du Styx sera présent à la commémoration.

Mme CONAN informe que l’Association des Parents d'élèves organise une boum pour les enfants le 19 octobre à la salle Georges Brassens, ainsi qu’une vente de pizzas en partenariat avec la pizzeria « San Angelo ».

M. ALLAIN informe que le prochain conseil portuaire se tiendra le 22 octobre à la Maison de la Mer. Une réunion avec le CLUPP aura lieu en amont.

M. ALLAIN ajoute qu’un audit sera réalisé le 5 décembre 2024 dans le cadre du label « port propre »..

M. ALLAIN informe que l’association « Trieux Tonic Blues » organise un repas concert à la salle Georges Brassens le 26 octobre prochain. Le quartet qui chante Brassens interviendra aussi à l’'EHPAD

le jeudi 24 octobre.

M. ANDRE informe que la SEM a mandaté une entreprise pour effectuer l’élagage du terrain « lotissement des 3 Ormes ». Les riverains avaient été informés.

M MENOU indique que, dans le cadre du renouvellement du réseau électrique, des poteaux ont été installés par INEO sur les secteurs de Kerdavid et Kernu. Les particuliers seront avertis avant la dépose

des anciens câbles.

Mme LE BRIAND rend compte de la tenue du repas des aînés le dimanche 6 octobre, et des retours

positifs des participants.

Mme LE BRIAND informe que, dans le cadre d'Octobre Rose, une marche est organisée par « Chemins et Patrimoine » le samedi 12 octobre.

Mme LE BRIAND ajoute que « Chemins et Patrimoine » organise une marche ainsi qu’un repas au profit du Téléthon le 30 novembre 2024 à la salle Georges Brassens.

M. le Maire présente le bilan satisfaisant des analyses des eaux de baignade réalisées durant la saison estivale, entre juin et septembre 2024. 8 analyses ont été réalisés sur 4 lieux : Kermarquer (8 analyses de bonne qualité), Traou Treiz (6 analyses de bonne qualité et 2 analyses de qualité moyenne), Les Craquetais (7 analyses de bonne qualité et 1 de qualité moyenne) et l’Ile à Bois (7 analyses de bonne qualité et 1 de qualité moyenne). “di

11. QUESTIONS DIVERSES

M. le Maire lève la séance à 19H35

La Secrétaire de séance, /

Annyvonne LE COQ / Le Maire, : | w ef / ! Henri PARANTHOËN

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