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Compte-Rendu - CR 2020 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Père-sur-Loire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2020 09)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Inégalités sociales,
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
SEPTEMBRE
2020
À
19
H
00
L'an
deux
mil
vingt,
le
vingt-quatre
septembre
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la
mairie,
lieu
ordinaire
de
leurs
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Patrick
FOULON,
Maire.
Etaient
présents
:
FOULON
Patrick,
CLOUTIER
Jacky,
BOUCHARD
Yvette,
BERRUE
Didier,
PERON
Roland,
FROISSARD
Jean-Marie,
LEBRUN
Francis,
BERTRAND
Sylviane,
ZUSATZ
Christelle,
DARGENT
Séverine,
MASVALEIX
Catherine,
HERSANT
Maïté
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et peuvent
valablement
délibérer
aux
termes
de
l'article
L.
4132-13
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Absents
excusés
: BRETON
Denis
(pouvoir
à
ZUSATZ
Christelle),
BASTY
Raymonde
(pouvoir
à
BOUCHARD
Yvette),
SUTTER
Éric
(pouvoir
à
BERRUE
Didier)
Madame
Maïté
HERSANT
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
le
compte
rendu
de
la
précédente
séance. REVISION
DES
DELEGATIONS
DE
FONCTIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
Le
Conseil
Municipal
précise
que
les
délégations
relatives
aux
droits
de
préemption
et
droit
de priorité
s'appliquent
sur
les
zones
urbaines
ou
à
urbaniser
définies
par
le Plan
Local
d'Urbanisme.
ADOPTION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
adopte,
à
l'unanimité,
son
règlement
intérieur.
AJUSTEMENTS
BUDGETAIRES
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
la
décision
modificative
n°
1
du
budget
communal
de
l'exercice
2020. RAPPORT
ANNUEL
2019
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
Le
Conseil
Municipal
adopte
le
rapport
2019
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif.
Ce
dernier
destiné
notamment
à
l'information
des
usagers
est
consultable
sur
le
site
de
l'observatoire
national
des
services
publics
de
l'eau
et
de
l'assainissement. REMERCIEMENTS
Le
Maire
donne
lecture
de
courriers
de
remerciements
émanant
du
Club
«Joie,
Forme
et
Santé
»,
du
Club
de
l’Amitié,
de
la
Société
Musicale
de
Sully
sur
Loire,
de
la
Plume
aux
Ciseaux
et
de
l’Association
Multisport
de
Saint-Père-sur-Loire
pour
les
subventions
octroyées.
Puis,
il fait
part
du
don
au
CCAS
et
des
remerciements
de
la
famille
de
Monsieur
Gérard
JACQUELIN
pour
le
prêt
de
la
Salle
Polyvalente
et
les
marques
de
sympathie
adressées
lors
de
son
décès.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
e
GEMAPI:
L'Etat
se
désengage
de
l'entretien
des
milieux
aquatiques
et
en
transfère
la
gestion
aux
Communautés
de
Communes.
La
taxe pourrait
atteindre
40
€ par
habitant.
e
Les
révisions
des
installations
d'assainissement
non
collectif
ont
lieu
tous
les
10
ans
et
devront
être
réalisées
l'an
prochain.
e
La
mise
à
l'eau
du
fûtreau
s'est
déroulée
le
20
septembre
dernier.
Il
est
maintenant
prévu
de
restaurer
le port
avec
l’aide
de
volontaires.
e
M.
ZUSATZ
a réalisé
des
nichotrs
à
insectes
qui
seront
installés
au
Vieux
Bourg.
e
Les
parcelles
appartenant
à
la
Commune
situées
au
Cromelong
vont
être
nettoyées.
e
On
compte
déjà
60
000
passages
sur
le
nouveau
pont
vélos/piétons.
e
Les
associations
prennent
possession
du
bâtiment
nouvellement
acquis.
e
Mme
ZUSATZ
fait
le
compte
rendu
des
premières
réunions
du
Syndicat
de
la
Bonnée
et du
SICTOM.
e
Mme
HERSANT
souligne
le
problème
d'accès
à
la
rampe
PMR
du
bâtiment
Garderie/Restaurant
scolaire.
L'ordre
du
jour
étant
terminé,
la
séance
est
levée
à
20
h
40.
Le
Maire,