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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tourrettes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 2)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
TOURRÉTIES
83440
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la
salle
de
la
mairie :
Vendredi
5 juin
2026
à
17h45
Hôtel
de
Ville
—
Salle
de
la
mairie
ORDRE
DU
JOUR
2
e Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
27
avril
2026
e
Décisions
administratives
et
arrêtés
n°2026-022
au
n°2026-024
(pour
information)
e Nomination
du
secrétaire
de
séance
1-
Accueil
collectif
de
mineurs
— Adoption
des
tarifs
municipaux
2-
Convention
d'utilisation
de
la
piscine
de
Fayence
—
Ecoles
maternelle
et
primaire
— Accueil
collectif
de
mineurs
3-
Désignation
de
représentants
à la commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
4-
Désignation
des
membres
de
la commission
communale
des
impôts
directs
5-
Agence
départementale
Var
Ingénierie
: renouvellement
des
représentants,
adoption
des
statuts
et
règlements
intérieurs
actualisés
— Adhésion
à la centrale
d'achats
et
adoption
de
son
règlement
6-
Modification
du
tableau
des
effectifs
7-
Motion
contre
l'installation
de
traitement
des
boues
et
déchets
verts
exploitée
par
la société
SAUR
et
changement
d’exploitation
de
l’établissement
«
Fayence
Assainissement
»
Questions
diverses
Le
Maire,
Camille
BOUGE