Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 07 04 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 21 01 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 12 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 01 07 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 20 03 2026
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 09.04.2025
Ordre du Jour - Ordre du jour du 28 fevrier 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01 07 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tourrettes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01 07 2025)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la
Salle
de
la
Mairie
pour
la
réunion
qui
aura
lieu :
MARDI
1°" JUILLET
2025
à
19h00
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
v
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
7 avril
2025
v
Décisions
municipales
pour
information
n FINANCES
- Budget
de
la
commune
M57
- Virements
de
crédits
—- DM
n°
1
- Budget
de
la
commune
M57
— Admission
en
non-valeur
- «
Colos
apprenantes
» - demande
de
subvention
- CERPAM
-— Cotisation
de
soutien
- SIVAAD
— Actes
d'engagement
—
Lots
11
et
25
” JURIDIQUE
- Fixation
du
nombre
et
de
la
répartition
des
sièges
du
conseil
communautaire
de
CCPF
dans
le cadre
d’un
accord
local
- Répartition
des
charges
de
fonctionnement
avec
la ville
de
Mouans-Sartoux
- Convention
- Convention
d'utilisation
de
la
piscine
de
Fayence
—
Ecoles
- Accueil
collectif
de
mineurs
n RESSOURCES
HUMAINES
- Bourse
au
BAFA
— Règlement
d'attribution
#
QUESTIONS
DIVERSES
AN
Le
Maire,
Fr {
}
:=] Camille BOUGE