Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Ordre du Jour - odj 21 03 2026
Ordre du Jour - 1676198210 ODJ pour affichage 16 02 2023
Arrêté - AP 2026 02
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Ordre du Jour - ODJ affichage
Ordre du Jour - ODJ SIDASS 02 2026 AFFICHAGE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Mammès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ SIDASS 02 2026 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Inégalités sociales,
= Moret-Loing-et-Orvanne, le 1 2 FEV, 2026
DASss $ | ñ $ $ RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL MORET SEINE & LOING nn ns DU SIDASS MORET SEINE ET LOING
Le Comité Syndical du SIDASS Moret Seine et Loing
se réunira en séance ordinaire
Salle Polyvalente Albert Dormier
sise rue des Marronniers à Villemer, le :
Mercredi 18 février 2026 à 18 h 00
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 11 décembre 2025
INFORMATION
Sans objet
1- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
+ Pointl Compte-rendu des décisions prises par délégation du Comité au Président + Point2 Commande publique : adaptation des seuils européens
2 - SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) Sans objet
3 - COMPÉTENCE COLLECTE
Sans objet
4 - COMPÉTENCE TRAITEMENT
Sans objet
5 - COMPÉTENCES COLLECTE ET TRAITEMENT
Sans objet
6 — FINANCES
+ Point3 Débat d’Orientations Budgétaires 2026
QUESTIONS DIVERSES
AFFICHAGE LE ss
Siège social : 23 rue du Pavé Neuf - CS 80 214 - 77 815 MORET SUR LOING Cedex Tél : 01.64.70.58.40 — Courriel : secretariat.sidass@sidass. fr