Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE 1
Ordre du Jour - ODJ affichage
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Vaires-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE)
Thèmes du document : Fiscalité, Sécurité publique, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
{Articles L.2121-7, L.2121-10 et R.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal de la commune de VAIRES-SUR-MARNE se réunira le :
Mardi 9 avril 2024
Salle des Mariages — Hôtel de Ville
à 19 heures
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 février 2024,
Décisions de Madame le Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT,
Remise sur table de l’état récapitulatif annuel des indemnités des élus avant le vote du
budget,
Points financiers à l’ordre du jour et notifiés le 27 mars 2024 conformément aux dispositions de la M57 :
13.
14.
15.
16.
Fixation des règles et des durées d'amortissement des biens - Nomenclature M57
Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023 au Budget Primitif de l’exercice 2024 — Budget Principal Ville
Vote des taux 2024 de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFB), de la Taxe Foncière sur les Propriétés Non
Bâties (TFNB) et de la Taxe d’Habitation (TH) sur les résidences secondaires
Vote du Budget Primitif 2024 — Budget Principal
Points notifiés le 3 avril 2024 :
17.
18.
19.
20.
21.
22:
Composition des commissions communales
Octroi d’une aide aux lycéens, étudiants et apprentis vairois pour le financement de leur carte Imagine R pour
l’année 2024-2025
Convention relative au déroulement des interventions concourant à l'éducation à la sécurité routière dans le cadre
des activités d'enseignement
Détermination des modalités d'exercice du droit à la formation des élus locaux
Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour la requalification du quartier de l'ilot de
Torcy entre la Ville de Vaires-sur-Marne et la société Citame
Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Vaires-sur-Marne et les sociétés TMH, Citame et
Logih, du groupe Polylogis
Fait à Vaires-sur-Marne, le 3 avril 2024
Le Maire,
| ne
EDMONDE JARDIN