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Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Vaires-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Dialogue social,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
(Articles L.2121-7, L.2121-10 et R.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal de la commune de VAIRES-SUR-MARNE se réunira le :
Mardi 12 décembre 2023
Salle des Mariages — Hôtel de Ville
à 19 heures
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance.’
Ordre du jour :
D
U)
9!
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2023,
Décisions de Madame le Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT.
Composition des commissions communales
Convention entre la Ville de Vaires-sur-Marne et la section Tennis de l’Union Sportive Vaires Entretien Compétition (USVEC) pour la mise à disposition d’un intervenant pour l’organisation d’animations liées à la pratique du Tennis
Convention entre la Ville de Vaires-sur-Marne et l'Éducation Nationale pour la mise à disposition d'intervenants professionnels agréés pour l’organisation d’animations liées à la découverte du Tennis
Enquête de recensement de la population pour l’année 2024 — Rémunération des agents recenseurs, du coordonnateur communal et du correspondant RIL (Répertoire d’immeubles localisés)
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour le marché d'exploitation et de maintenance des installations de chauffage, de traitement de l’air, de climatisation, de ventilation
mécanique contrôlé avec gros entretien entre la ville et le CCAS de Vaires-sur-Marne
Réformes de véhicules
Convention Collectivité Hôtes — Paris 2024 dans le cadre de l’organisation des Jeux Olympiques et
Paralympiques 2024
Fixation de la contribution financière pour l’année scolaire 2022/2023 concernant les élèves domiciliés dans les communes n’ayant pas de convention de réciprocité avec la Ville de Vaires-sur-Marne
Rémunération des personnels enseignants intervenant lors d’études surveillées dans les écoles de la Ville
10. Approbation de la charte d’usage des systèmes d’information
11. Protocole encadrant l'exercice du droit de grève au sein de la commune de Vaires-sur-Marne
. Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de
l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
. Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile-de-France pour l’année
2022
14. Fixation des indemnités au Maire, aux Adjoints au Maire et aux conseillers municipaux délégués 15. Souscription d’une ligne de trésorerie pour un montant de 1 500 000 euros auprès de la Caisse
d'Epargne d'Ile-de-France
16. Autorisation d'ouverture de crédits budgétaires en dépenses de la section d'investissement avant le vote
du Budget Primitif de l’année 2024
17. Admission en non-valeur et créances éteintes de la ville
18. Dotation aux provisions à hauteur de 905 euros afin d’intégrer le risque d’insolvabilité des redevables et reprise des provisions à hauteur de 27 290 euros
19. Décision budgétaire modificative n°01 de la commune pour l’année 2023
20. Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1° janvier 2024
21. Apurement du compte 1069 — Passage à la nomenclature M57 au 1° janvier 2024
22. Approbation du rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale de
l’année 2022
23. Avenant n°01 au contrat de délégation de service public relatif à la restauration collective municipale
Fait à Vaires-sur-Marne, le 6 décembre 2023
Le Maire,
JE
EDMONDE JARDIN