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Conseil Municipal - CM 13 09 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 13 09 2021)
Thèmes du document : Énergies, Logement, Eau et assainissement,
COMMUNE CIEZ
(Nièvre)
58220 Date
de
la
convocation
: 08
Septembre
2021
Nombre
de
conseillers
- en
exercice
: 09
- présents
:
07
(06
pour
la délibération
2021/038)
- exprimés
: 08
(07
pour
la délibération
2021/038)
SEANCE
DU
13
SEPTEMBRE
2021
Le
13
septembre
deux
mil
vingt
et
un,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
CIEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes,
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DENIZOT,
Maire.
Etaient
présents
: Mr
François
DENIZOT,
Mr
Christophe
TISSIER,
Mr
Michel
MAROTTE,
Mr
Guillaume
BLANCHARD,
Mr
Sébastien
DIETZ
(est
arrivé
à
partir
de
la délibération
2021/039),
Mr
Patrick
MARE,
Mme
Nadine
ROLLET.
Etaient
absents
: Mme
Christine
LAMARRE
qui
a
donné
procuration
à
Mr
François
DENIZOT,
Mr
Raynald
LEFEBVRE.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Nadine
ROLLET.
KKKKAKKKKKKXKKXEXRARKRXRAXX
Après
avoir
vérifié
le quorum
et
procédé
au
contrôle
des
délégations
de
vote
M.
le Maire
ouvre
la séance. Le
procès-verbal
du
O1
Juillet
2021
est
adopté
à l'unanimité.
KKKKKXKXKRKKXKAKKRERXEXEARX
>
DEVIS
POUR
L'ACQUISITION
DE
RAYONNAGES
POUR
LA
BIBLIOTHÈQUE
DE
L'ECOLE-
délibération
n°2021/038
Mr
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
concernant
l'acquisition
de
rayonnages
pour
la
bibliothèque
de
l'école.
Un
devis
de
1 471,04€
HT
soit
1 765,25€
TTC
a été
proposé
par
la
société
Manutan
Collectivités
pour
des
modèles
identiques
à ceux
déjà
existants
à
l'école.
Il
précise
qu'il
s'agit
de
mobilier
spécialement
conçu
pour
les
enfants
d'où
le
prix
élevé.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
le
devis
la société
Manutan
Collectivités
d'un
montant
de
1 471,04€
HT
soit
1 765,25€
TTC
pour
l'acquisition
de
rayonnages
pour
la bibliothèque
de
l'école.
Pour
: 07
Contre
: O
Abstention
: O>
ABANDON
ACHAT
NETTOYEUR
HAUTE
PRESSION
AUX
ETS
ALABEURTHE
ET
ACCEPTATION
DEVIS
ETS
MARECHAL
-
délibération
n° 2021/039
Mr
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la non
réception
du
nettoyeur
haute
pression
de
la
part
des
Ets
ALABEURTHE.
Le
devis
adressé
le
17
Mars
2021
avait
été
validé
par
la
délibération
2021/015
lors
du
Conseil
Municipal
du
15
Mars
2021.
Il
précise
que
ce
matériel
étant
indispensable
pour
l'avancement
des
travaux
du
service
technique
il convient
d'abandonner
l'achat
auprès
des
Ets
ALABEURTHE
et
se
diriger
vers
un
autre
fournisseur.
Un
devis
de
2
301,00€
HT
soit
2 762,20€
TTC
a été
proposé
par
les
ETS
MARECHAL.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
accepte
le devis
des
ETS
MARECHAL
d'un
montant
de
2
301,00€
HT
soit
2762,20€
TTC
pour
l'acquisition
d'un
nettoyeur
haute
pression. Pour
: 08
Contre
: O
Abstention
: O
>
DESIGNATION
DE
NOUVEAUX
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
AU
SEIN
DES
ORGANISMES
EXTERIEURS
ET
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
SUITE
A
2
DEMISSIONS
-
délibération
n°2021/040
Mr
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
désigner
de
nouveaux
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
des
organismes
extérieurs
et
des
commissions
communales
suite
aux
démissions
de
Mmes
Mélanie
MERLIN
et
Julie
EVE.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
désigne :
Commissions
communales
:
Commission
des
finances
: Mr
Sébastien
DIETZ
Commission
du
personnel
et gestion
du
matériel
: Me
Christine
LAMARRE
Organismes
extérieurs
:
SIAEP
: Mr
Patrick
MARE
SIRP
: Me
Nadine
ROLLET
Pour
: 08
Contre
: O
Abstention
: O
>
MAISON
4
RUE
DE
COSNE
-
FIXATION
DU
PRIX
DE
VENTE
:
délibération
2021/041 Mr
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
estimations
qui
ont
été
faites
pour
la vente
de
la
maison
communale
située
4,
route
de
Cosne.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
-fixe
à 73
000
euros
net
vendeur
le
prix
de
vente
de
la maison
communale
située
4,
rue
de
Cosne,
-propose
de
confier
la
vente
de
la
maison
(sans
exclusivité)
aux
agences
immobilières
suivantes
: MARY
Immobilier
de
Donzy
et Century
21
de
Cosne
Pour
: 08
Contre
: O
Abstention
: O>
MAISON
4
RUE
DE
COSNE
-
RESTITUTION
CAUTION
Mr
le Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
restitution
prochaine
de
la caution
à
la dernière
locataire
qui
occupait
cette
maison.
Deux
heures
de
nettoyage
au
karcher
seront
déduites
de
la caution
en
plus
du
temps
passé
au
débroussaillage
et à l'entretien
du jardin.
>
VENTE
DU
TERRAIN
ZH178
À
LA
SOCIETE
COMMUNALE
DE
CHASSE:
délibération
2021/042
Mr
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la demande
d'acquisition
par
la société
communale
de
chasse
de
la parcelle
ZH178
d'une
superficie
de
1 847m2
située
aux
PRES
MILLIEN.
Il s'avère
que
la cabane
de
chasse
de
la Société
est
implantée
sur
cette
parcelle.
Lors
de
sa
dernière
assemblée
générale
du
5
septembre
2021
la société
a
modifié
ses
status
comme
suit
:
«
Si
le
terrain
situé
sur
la
parcelle
cadastrée
ZH178
au
lieu-dit
Prés
Millien,
commune
de
Ciez,
devient
propriété
de
l'association,
en
cas
de
dissolution
de
celle-ci
l'ensemble
terrain-cabane
reviendra
de
droit
à la commune
de
CIEZ.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à 7 voix
pour
et
1 contre :
-décide
de
vendre
la
parcelle
ZH178
(n°
inventaire
194)
d'une
superficie
de
1 847m2
à
la
Société
communale
de
chasse
de
CIEZ,
-fixe
le
prix
de
vente
à
673,85€
net
vendeur
qui
correspondait
au
prix
de
son
acquisition
par
la commune,
frais
compris.
- autorise
Mr
le Maire
à signer
tous
les
documents
se
rapportant
à cette
transaction.
Pour
: 07
Contre: 1
Abstention
: O
>
_SUBVENTION
A
_l'ENTREPRISE
WENDELIN
POUR
PARTICIPER
__
A
L'EXTENSION
DU
RESEAU
D'EAU
POTABLE
JUSQU'A
SON
BATIMENT
délibération
2021/043
Mr
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d'une
demande
de
subvention
de
l'Entreprise
WENDELIN
pour
participer
à
l'extension
du
réseau
d'eau
potable
jusqu'à
son
bâtiment
situé
au
13,
route
des
Canats
à CIEZ.
Le
devis
des
travaux
fourni
par
le
SIAEP
s'élève
à
3
632,96€
TTC
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
décide
d'attribuer
une
subvention
de
2 OOCE
à
l'entreprise
WENDELIN.
Pour
: 08
Contre
: O
Abstention
: O
>
DELEGATION
AUX
SECRETAIRES
POUR
DELIVRER
LES
BONS
D'ACHAT
AUX
ELUS
ET
AUX
AGENTS
COMMUNAUX
AVEC
UNE
SOMME
PLAFOND
Mr
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale
et
plus
précisément
dans
le
domaine
de
la délivrance
de
bons
d'achat
par
les
secrétaires
aux
élus
et
aux
agents
communaux
il est
nécessaire
de
prévoir
une
délégation
de
signature
à Mmes
Virginie
DOUDARD
et
Christine
LEGENDRE
ainsi
qu'un
montant
plafond.Le
Conseil
Municipal
propose
un
montant
plafond
de
500€.
Cette
délégation
de
signature
sera
officialisée
par
un
arrêté
du
Maire.
>
PRISE
DE
DECISION
SUR
L'AVENIR
DE
LA
MAISON
COMMUNALE
2
RUE
DE
COSNE
:
délibération
2021/044
Mr
le
Maire
évoque
avec
le
Conseil
Municipal
la situation
de
la
maison
communale
située
2,
rue
de
Cosne
et
notamment
les
nouvelles
mesures
de
la
loi
de
transition
énergétique
qui
vont
contraindre
les
propriétaires
de
logements
mal
isolés
à des
travaux
à l'horizon
2025.
Il
ajoute
à cela
qu'en
cas
de
non-renouvellement
du
bail
actuel
un
courrier
doit
être
adressé
au
locataire
au
plus
tard
en
décembre
2021.
Au
vu
de
ces
éléments
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
de
mettre
en
vente
la maison
communale
située
2 rue
de
Cosne
Pour
: 08
Contre
: O
Abstention
: O
AFFAIRES
DIVERSES
-Rdv
géomètre
pour
division
cadastrale
des
parcelles
actuellement
associées
à
la
maison
4
rue
de
Cosne/vente
d'une
partie
de
la parcelle
ZI169
à Mr
et
Mme
LEBEAU
-Vente
parcelle
à Feuillot
- délibération
à prendre
au
prochain
CM
-Accessibilité
salle
des
fêtes
: services
de
la Préfecture
ok
- devis
à venir
-Mur du
cimetière
- accord
de
travaux
-Réseau
électrique
défectueux
à Villegeneray.
Planification
des
travaux
par
le SIEEEN.
- 16/09
: Soutien
de
l'hôpital
de
Clamecy
-18/09
: ouverture
de
l'église
de
CIEZ
pour
les journées
du
patrimoine
- Courrier
d'un
administré
pour
proposer
de
réaliser
des
fresques
dans
le village
La
séance
est
levée
à
19h45