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Conseil Municipal - CM 18 Fevrier 2011
Document publié le Vendredi 18 février 2011 par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 18 Fevrier 2011)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Logement,
COMMUNE DE CIEZ
SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
du 18 Février 2011 - 20 heures 00
Etaient présents : M. Jean-Michel PRETRE, M. Jean RATEAU, M. Dominique
LAHAUSSOIS, M. François DENIZOT, M. Jean-Marie DUMEZ, M. Jean-Claude DETABLE,
M. Frédéric PRETRE, Mmes Agathe BAZIN, Marie-José TISSIER.
Absent excusé : M. André MARTIGNON
Absente : Mme Marylène LAMARRE,
Secrétaire de séance : M. RATEAU Jean.
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Mr Jean-Michel PRETRE préside la séance en l’absence du maire empêché.
DEVIS AMENAGEMENT ENTREE MAIRIE
Afin de respecter les normes d’accès aux personnes à mobilité réduite, l’entrée de la
mairie nécessite d’être aménagée. Un devis effectué par l’entreprise BILUS est
présenté au Conseil.
Le Conseil souhaite qu’un second devis soit demandé à une autre entreprise avant de se
prononcer
M. DENIZOT souligne l’importance des normes à respecter dans un tel aménagement et
informe le Conseil de l’existence d’une Commission des personnes à mobilité réduite à la
DDT de Nevers laquelle peut être consultée au moment de la validation du devis.
CHANGEMENT CUVE A FIOUL (PLUS AUX NORMES)
La cuve à fioul actuelle n’est plus aux normes (pas de double paroi) et d’une capacité
insuffisante. Le Conseil Municipal décide de demander des devis entre autres aux Ets
COIGNET et SONIMAT.
CHEMIN CARRIERE DE JUSSY
Mr PRETRE informe la Conseil municipal d’une demande de la société OMYA concernant
le chemin de la carrière n°CR52.
La société OMYA propose :
- 1) d’élargir ce chemin de 4 m sur la propriété de Mme MARTIN
- 2) faire un nouveau chemin dans le bois de Mme MARTIN
DEVIS EXPERTISE TILLEULS DU BOURG
Un devis d’expertise phytosanitaire a été demandé à l’ONF concernant les tilleuls situés
devant l’église.
Le Conseil Municipal décide de mettre en attente ce devis.
SUBVENTION LYCEE PIERRE GILLES DE GENNES
Le Lycée Pierre Gilles de Gennes qui accueille 2 élèves habitant la commune de CIEZ
demande une subvention pour un voyage en Autriche-Allemagne en Avril 2011.
Le conseil municipal refuse l’attribution d’une subvention. REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS POUR
LA PREPARATION D’UN CONCOURS
M. PRETRE informe le conseil municipal que ce point n’a plus lieu d’être.
Suite à entretien avec le Centre de Gestion, les frais de déplacement des agents pour la
préparation de concours entrent dans le cadre des frais qui peuvent être remboursés. Il
n’est pas nécessaire de prendre de délibération à ce sujet.
Le Conseil approuve malgré tout ce remboursement.
CONSTRUCTION BAUDEL Christopher et Elise : PARTICIPATION AUX
FRAIS D’EXTENSION ET DE RACCORDEMENT AUX RESEAUX D’EAU ET
D’ELECTRICITE.
Mr et Mme BAUDEL Christopher et Elise ont pris en charge le financement des
raccordements individuels aux réseaux d’eau potable et d’électricité liés à la
construction de leur résidence principale sur CIEZ.
Ils sollicitent la commune pour une participation à ces frais qui s’élèvent à :
- extension du réseau électrique : devis du SIEEEN 2.065,00€ TTC
- extension du réseau d’eau : devis SIAEP 2.100,30€ TTC
Le conseil municipal décide à l’unanimité que la commune participe à hauteur de 50% de
chacune des factures.
DENOMINATION DE RUES ET NUMEROTAGE DES MAISONS DES
HAMEAUX
Le Conseil municipal décide de procéder à la dénomination des rues et numérotation des
maisons des hameaux.
Un crédit va être ouvert au budget 2011.
Un devis va être demandé à la Fonderie de Surgy.
AMENAGEMENT DU BOURG
M. PRETRE communique au conseil municipal les candidatures reçues pour tenir l’éventuel
commerce qui serait créé à Ciez : Mme PIERSON (Les Foins) - Mme POINTEL
(Villgeneray) – Mme ROCA – (Le Bourg – quartier noir) - Mr HENRION (Le bourg)
CARTE COMMUNALE
M. PRETRE informe le conseil qu’il convient d’aborder à nouveau le projet d’établissement
d’une carte communale conjointement avec la Communauté de Communes pour en
minimiser les frais.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord à 7 voix contre 3 pour la
réalisation d’une carte communale pour la commune de Ciez.
CHAUFFAGE THEFO
Mme THEFO a demandé à la commune la possibilité d’installer personnellement un poêle
dans la maison qu’elle loue en raison du montant important de ses factures d’électricité.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de prendre à sa charge le tubage. MIROIR DU HAMEAU DES LEMAINS
M. PRETRE informe le Conseil Municipal que le miroir du hameau des Lemains volé en
Septembre 2010 ne sera pas remboursé par l’assureur GROUPAMA car il s’agit de
vandalisme non assurable.
Il convient de prendre une décision sur l’achat d’un nouveau miroir (facture de 2006 :
312,28€ TTC).
Le Conseil Municipal décide de racheter un miroir. Des devis vont être demandés.
POUVOIR DE POLICE DU MAIRE
M. PRETRE informe le Conseil Municipal qu’un arrêté du Maire doit être pris afin que
celui-ci conserve son pouvoir de police dans sa commune.
CONVENTION DE DISPONIBILITE DES SAPEURS POMPIERS
VOLONTAIRES
M. PRETRE informe le Conseil Municipal de la possibilité pour un employeur privé ou
public d’un sapeur-pompier volontaire, de conclure avec le SDIS une convention.
Cette convention sous-entend
- un temps aménagé avec accord de l’employeur
- des avantages financiers
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne à l’unanimité son accord pour cette
convention.
SUBVENTIONS 2011 AUX ASSOCIATIONS
Pour faire suite à 2 demandes, M. PRETRE propose au Conseil Municipal de revoir les
montants des subventions qui seront intégrés dans le budget 2011. La Conseil Municipal,
après en avoir délibéré, décide d’attribuer les subventions suivantes pour 2011 :
Depuis 2009 2011
Association TOMARIE 400,00 € 450,00 € Coopérative scolaire de CIEZ 550,00 € 600,00 € Recherche pour le cancer - Dijon 550,00 € 600,00 € Amicale des pompiers de la Nièvre 200,00 € 200,00 € Prévention routière de la Nièvre 200,00 € 200,00 € Forum des métiers 200,00 € 200,00 € Collège de Donzy 750,00 € 750,00 € Association de Moulin de Maupertuis 200,00 € 200,00 € Anciens combattants de Ciez 250,00 € 300,00 € Amicale des pompiers de Ciez 1 100,00 € 1 200,00 € Club du Champs du Soleil 450,00 € 500,00 € Club de Pétanque de Ciez 550,00 € 600,00 € Comité des fêtes 800,00 € 850,00 € Société de chasse 400,00 € 450,00 € Dansons à Ciez 0,00 € 500,00 € 6 600,00 € 7 600,00 €
Une subvention supplémentaire de 350.00€ est attribuée au Club de Pétanque pour
couvrir une partie des frais liés à l’achat d’un nouvel ordinateur. AFFAIRES DIVERSES
- Affaire Langlois : pas de nouvelles
- Maison COMPAIN : visite de Mr KELLER et du groupe CASINO (à relancer)
- Réfection du chemin de fertiaux : M. PRETRE présente le devis réalisé par MERLOT
TP
- Défibrillateur : courrier reçu de la Fédération Départementale Des Clubs Des Ainés
Ruraux De La Nièvre qui pourrait participer à l’implantation d’un défibrillateur dans la
commune en organisant un concours de belote, un loto….
- A. BAZIN propose que la secrétaire établisse une liste des n° de téléphones (fixes et
portables) des membres du Conseil municipal et d’elle-même qui sera remise à chacun.
- A. BAZIN : la trousse d’urgence de la salle des fêtes doit être vérifiée régulièrement
par l’agent technique.
- JM PRETRE : un achat de linot est à prévoir pour la salle des fêtes pour le local de
rangement des tables. Un inventaire des chaises, et de la vaisselle à racheter doit être
fait. L’entreprise BAILLY va être contactée pour la rénovation du parquet.
- MJ TISSIER : a utilisé la salle des fêtes un samedi et l’a trouvée sale suite au passage
du théâtre le vendredi soir. Lorsqu’elle est louée le week-end, la salle doit être revue
par l’agent technique pour nettoyage le vendredi soir ou le samedi matin. J RATEAU
verra pour la prochaine saison avec l’organisateur du théâtre s’il serait possible de
décaler les répétitions du vendredi soir au mercredi soir.
- JM PRETRE informe le conseil qu’une personne de Ciez recherche un terrain à vendre
d’une superficie de 5 000 m2 pour une construction.
- Elections cantonales : les membres du Conseil Municipal se partagent les tours de
garde des élections.
- A. BAZIN conteste l’insertion d’une documentation sur l’amélioration de l’habitat dans
le Bulletin Municipal de Ciez en fin d’année 2010.
- A. BAZIN soumet l’achat d’une cafetière et d’un radiateur pour la secrétaire ainsi que
la nécessité d’un bureau isolé pour plus de discrétion.
- J. RATEAU évoque la possibilité de création d’un blog de ciez par Mr Thibault ROLLET.
Le Conseil Municipal propose de contacter le Centre de Gestion pour se renseigner sur le
type de contrat envisageable.
- F. PRETRE soulève le problème de la mare de Jussy qui n’est pas nettoyée. Un curage
et un aménagement de l’environnement sont à prévoir.
- J.RATEAU évoque le Comice Agricole d’Août 2010. Un budget de 30.000€ est prévu.
Il rappel que la commune a besoin de participants pour confectionner des fleurs.
L’élection de la reine et de ses dauphines aura lieu le 24 Avril à Donzy (entrée 12€).
Cette élection se fera à 50% par le public et 50% par un Jury.
- F. DENIZOT informe le Conseil Municipal que des panneaux de hameaux sont à
nettoyer voir à changer (ex. : les Pautrats).
A cela A. BAZIN ajoute qu’il n’y a pas de panneau de signalisation de la Mairie lorsque
l’on arrive de la route de Donzy.
La séance est levée à 23h07
Ciez, le 24 Février 2011
Pour le Maire, le 1er Adjoint
JM PRETRE