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Conseil Municipal - CM 13 11 2017
Document publié le Lundi 11 septembre 2017 par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 13 11 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Démocratie,
COMMUNE
DE
CIEZ
:
le
20
novembre
2017
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
13
novembre
2017
-
20
heures
00
Le
13
novembre
deux
mil
dix-sept,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
CIEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes,
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
PRÊTRE,
Maire.
Etaient
présents
:
Mr
Jean-Michel
PRÊTRE,
Mr
Frédéric
PRÊTRE,
Mr
Jean-Marie
DUMEZ,
Mr
Jean
Claude
DETABLE,
Mr
Michel
MAROTTE,
Mr
François
DENIZOT,
Mr
Lambert
BONDON,
Mr
Johann
TREUILLET,
Me
Nathalie
BONNARD,
Me
Marie-José
MARQUES.
Etaient
absents
: Mr
Jean
RATEAU
qui
a donné
procuration
à Mr
Johann
TREUILLET.
Secrétaire
de
séance
: Mr
Frédéric
PRÊTRE
KXKKKKKKXKKKRARXXXAXKHRÉRRRERXEXX
Après
avoir
vérifié
le quorum
et
procédé
au
contrôle
des
délégations
de
vote
M.
le Maire
ouvre
la
Séance. APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
09
octobre
2017
Le
compte
rendu
du
09
octobre
2017
distribué
aux
membres
du
Conseil
Municipal
est
adopté
à
l'unanimité.
KXAKKKAKRKAKRRRRRXRRRREXRREXK
>
ADHESION
AU
SYNDICAT
MIXTE
DU
PETR
PAYS
NEVERS
SUD
NIVERNAIS
-
délibération
2017/032
Rappel
du
contexte
Le
10
février
2017,
les
conseillers
communautaires
avaient
été
conviés
à
partager
un
temps
d'échanges,
de
débat,
autour
de
l'avenir
du
Pays
Bourgogne
Nivernaise
(PBN)
en
présence
de
représentants
tant
du
Pays
Bourgogne
Nivernaise
que
du
Pays
Nevers
Sud
Nivernais
(PNSN).
Lors
de
cette
rencontre,
les
deux
Pays
avaient
pu
présenter
leurs
actions
et
expliciter
leur
gouvernance. Par
suite
en
mars
2017,
le
Conseil
communautaire
avait
suivi
l'avis
du
Bureau
et
émis
un
avis
favorable
au
rapprochement
des
deux
Pays,
dans
l'attente
que
les
perspectives
de
contractualisation
se
clarifient.
Projet
d'adhésion
au
PNSN
Depuis,
certains
acteurs
comme
la Région
Bourgogne
Franche
Comté
ont
affirmé
leur
position.
La
nécessité
de
coopérations
fortes
et
dynamiques
n'a
fait
que
s'accroître
au
travers
de
ces
remontées,
le
développement
du
territoire
ne
pouvant
passer
que
par
des
coopérations
qui
permettront
un
renforcement
mutuel.
Au
regard
des
enjeux
partagés,
le nouveau
Pays
pourrait
structurer
ses
interventions
autour
des
missions
suivantes :
-
Une
mission
d'accueil
de
population,
d'actifs
et
de
nouvelles
activités,
-
Une
mission
d'animation
et
de
structuration
de
projets
autour
de
thématiques
de
développement
dépassant
l'échelon
intercommunal,
-
Une
mission
d'accompagnement
de
redynamisation
des
bourgs
centres,
-
Une
mission
d'animation
d'une
stratégie
en
matière
de
santé,
-
Une
mission
transversale
de
valorisation
des
opportunités
du
territoire.
Sur
le
plan
de
la
représentation
au
sein
des
instances
décisionnelles,
une
répartition
proportionnelle
des
sièges
au
Comité
syndical,
proportionnelle
au
poids
démographique
des
intercommunalités
serait
mise
en
place : Répartition
des
sièges
EPCI
Population
%
Sièges
A
CA
Nevers
68
835
42.16%
24
42.86%
CC
Loire
Vignobles
ef
572
|i628% |
9
|
16.07%
Nohain CC
Sud
Nivernais
22
093
13.53%
8
14.29%
ce
Loire
Nièvre
et}
5751
|
1271%
7
12.50%
Bertranges CC
Haut
Nivernais
11
949
7.32%
4
7.14%
CC
Loire
et
Allier
7
283
446%
2
3.57%
CC
Nivernais
Bourbonnais
5772
3.54%
2
3.57%
TOTAL
163
255
100%
56
100%
NB
: Nombre
de sièges
fourni pour
ordre
d'idée
dans
l'hypothèse
d'une
évolution
du
nombre
total de sièges
de
49
à 56
sièges.
A
titre
complémentaire,
les
élus
des
collectivités
-
communes
et
intercommunalités
-
pourraient
prendre
part
aux
travaux
des
commissions
thématiques.
Sur
un
plan
financier,
les
soutiens
sont
en
cours
de
négociation
mais
le
financement
de
la
structure
représenterait
une
cotisation
estimée
autour
de
1.14€/habitant
(hors
action)
suivant
les dernières
simulations
fournies
par
le PNSN.
Démarche
d'adhésion
Le
Pays
Nevers
Sud
Nivernais
étant
un
Syndicat
Mixte,
il
appartient
à
la
CCLVN
de
lancer
la
procédure
en
demandant
l'adhésion
:
-
Lancement
de
la procédure
d'adhésion
par
délibération
du
Conseil
communautaire
-
Consultation
des
communes
membres
pour
adhésion
au
Pays
- procédure
avec
un
délai
de
3
mois
pour
s'exprimer
maximum
- _
Délibération
du
Pays
sur
la demande
d'adhésion
-
Consultation
des
EPCI
membres
du
Pays
pour
cette
demande
d'adhésion
- procédure
avec
un
délai
de
3
mois
pour
s'exprimer
maximum
-__
Arrêté
préfectoral
modifiant
les statuts
et
le périmètre
du
Pays.
L'approbation
des
statuts
ainsi
que
la
désignation
des
représentants
interviendront
par
suite
et
seront
alors
soumises
au
Conseil
communautaire.
Vu:
-
L'intérêt
de
la démarche
pour
notre
territoire,
-
La
délibération
n°2017/19-09/16
du
Conseil
communautaire
du
19
septembre
2017,
Et
compte
tenu
des
éléments
qui
précèdent,
le
Maire
propose
d'adhérer
au
Syndicat
Mixte
du
PETR
Pays
Nevers
Sud
Nivernais
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
REFUSE
d'adhérer
au
Syndicat
Mixte
du
PETR
Pays
Nevers
Sud
Nivernais
>
CARRIERE
DEROMEDI
-
PROJET
D'EVOLUTION
DU
SITE
-
FERMETURE
DE
PORTIONS
DES
CHEMINS
RURAUX
N°52
et
N°57
-
délibération
2017/033
Mr
le Maire
rappelle :
Par
délibération
2017/022
adoptée
le
11.09.2017,
le
Conseil
Municipal
a
approuvé
dans
son
principe
les
projets
d'aliénation
des
portions
du
chemin
rural
N°52
dit
«
des
Anes
»
et
du
chemin
rural
N°57
dit
«
Rue
du
château
»,
qui
lui
ont
été
exposés
et
demandé
à
Monsieur
le
Maire
de
désigner
un
commissaire
enquêteur
afin
de
procéder
à
l'enquête
publique
prévue
aux
articles
L-
161-10
et
L-161-10-1
du
code
rural
et
de
la pêche
maritime. La
délibération
indiquait
que
l'objet
de
l'Enquête
publique
préalable
à ces
deux
aliénations
serait
élargi
en
vue
de
régulariser
la cession
de
l'assiette
de
deux
anciens
chemins
ruraux
situés
sur
le
territoire
de
la commune
de
CIEZ,
à savoir
:
- chemin
rural
N°52
dit
« des
Anes
»,
dans
sa
portion
situées
dans
la
zone
« usine
»
du
site
DEROMEDI. - chemin
rural
dit
«
chemin
communal
»,
situé
dans
la zone
«
usine
»
du
site
DEROMEDT.
Depuis : 1° Il est
apparu
préférable
de
procéder
à deux
enquêtes
publiques
distinctes
:
-
l'une conjointe
à CIEZ
et ENTRAINS-SUR-NOHAIN
afférente
à la portion
du
CR
N°52
appartenant
aux
deux
communes,
-__
l'autre
pour
la portion
du
CR
N°57
et
les
portions
des
anciens
chemins
rappelés
ci-dessus,
appartenant
à la commune
de
CIEZ.
2°
Le
groupe
DEROMEDI
a
notifié,
par
lettre
recommandée
avec
accusé
réception
en
date
du
09.10.2017
adressée
à
Monsieur
le
Maire
de
CIEZ,
avoir
réalisé
l'empierrement
de
la portion
de
terrain
appartenant
au
groupe
DEROMEDI
et
devant
servir
de
terrain
d'assiette
à
la
déviation
de
la
portion
du
chemin
rural
N°52
objet
du
projet
d'aliénation
et
située
entre
les
parcelles
cadastrées
ZM
N°98
et
ZM
N°155
elles-mêmes
situées
sur
le territoire
de
la
commune
de
CIEZ,
ladite
portion
appartenant
aux
communes
de
CIEZ
et
ENTRAINS-SUR-NOHAIN.
3°
Le
groupe
DEROMEDI
a notifié,
par
le courrier
précité,
avoir
réalisé
l'aménagement
du
chemin
provisoire
carrossable
en
bordure
ouest
de
la parcelle
ZL
N°7
jusqu'à
la parcelle
ZL
N°6,
en
vue
du
maintien
aux
riverains
de
l'accès
aux
bois
non
encore
exploités.
Rappel
est
fait
que
la fermeture
de
la portion
du
CR
N°57
objet
du
projet
d'aliénation
et
située
entre
les
parcelles
ZL
N°
7
et
ZL
N°22
n'aura
pas
pour
effet
de
supprimer
l'accès
à
la parcelle
ZL
N°7
mais
d'en
modifier
légèrement
la localisation
du
point
d'accès.
Mr
le maire
invite
le Conseil
Municipal
à:
Y__
Acter
qu'il sera
procédé
à deux
enquêtes
publiques
préalables
distinctes
aux
aliénations :
-
l'une
afférente
à
la
portion
de
chemin
rural
qui
appartient
aux
communes
de
CIEZ
et
d'ENTRAINS
SUR
NOHAIN,
- l'autre
afférente
à
la
portion
du
chemin
rural
N°57
appartenant
à
la commune
de
CIEZ
et
aux
portions
des
deux
anciens
chemins
ruraux
appartenant
à la commune
de
CIEZ.
Y
Acter
la
notification
faite
par
le
groupe
DEROMEDI,
par
lettre
recommandée
avec
accusé
réception
en
date
du
09.10.2017
adressée
au
Maire
de
CIEZ,
d'avoir
réalisé
l'empierrement
de
la
portion
de
terrain
lui
appartenant
et
devant
servir
de
terrain
d'assiette
à la déviation
de
la portion
du
chemin
rural
N°52
objet
du
projet
d'aliénation
et
située
entre
les
parcelles
cadastrées
ZM
N°98
et
ZM
N°155
elles-mêmes
situées
sur
le
territoire
de
la
commune
de
CIEZ,
ladite
portion
appartenant
aux
communes
de
CIEZ
et
ENTRAINS
SUR
NOHAIN.
Ÿ
En
conséquence,
décider
de
la fermeture
de
la portion
du
chemin
rural
N°52
sus
visée,
au
moyen
de
l'apposition
de
barrières
fixes
à chaque
extrémité
de
ladite
portion
du
chemin
rural
N°52.
“Inviter
Monsieur
le Maire
à adopter
un
Arrêté
de
police
conjoint
avec
Monsieur
le Maire
d'ENTRAINS
SUR
NOHAN
de
déviation
de
la
circulation
de
la
portion
du
chemin
rural
N°52
sus
visée
sur
le chemin
de
contournement
empierré.
Y
Acter
la
notification
faite
par
le
groupe
DEROMEDI,
par
lettre
recommandée
avec
accusé
réception
en
date
du
09.10.2017
adressée
au
Maire
de
CIEZ,
d'avoir
réalisé
l'aménagement
du
chemin
provisoire
carrossable
en
bordure
ouest
de
la
parcelle
ZL
N°7
jusqu'à
la parcelle
ZL
N°6,
en
vue
du
maintien
aux
riverains
de
l'accès
aux
bois
non
encore
exploités.
Y
Décider
de
la fermeture
de
la portion
du
chemin
rural
n°57
située
entre
les
parcelles
ZL
N°7
et
ZL
N°22,
au
moyen
de
l'apposition
de
barrières
fixes
à chaque
extrémité
de
ladite
portion
du
chemin
rural
N°57. “Autoriser
Monsieur
le
Maire
à
procéder
aux
démarches
et
formalités
nécessaires
et
à
signer
tous
actes
et
pièces
concernant
les affaires
sus
visées.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
donne
un
avis
favorable
aux
propositions
ci-dessus
énumérées.
>
INSTALLATION
D'UNE
BOÎTE
A
LIRE
DANS
LE
BOURG
DE
CIEZ
-
délibération
2017/034 Pour
permettre
au
plus
grand
nombre
à s'adonner
à
la lecture,
la commune
souhaiterait
mettre
en
place
une
boîte
à lire en
accès
libre.
Cette
boîte
donne
à
chacun
la possibilité
d'y
déposer
un
livre avec
l'intention
de
faire
partager
à
d'autres
le plaisir
de
sa
lecture
ou
de
prendre
l'un de
ceux
déjà
en
place.
Si
l'objectif
est
d'offrir
à tous
l'accès
à
la
lecture,
c'est
aussi
la notion
de
partage
accessible
à
tous
qui
est
à
l'honneur.
Tous
les
Ciézois
seront
invités
à déposer
et/ou
piocher
des
livres
dans
la
boîte
mise
à leur
disposition.
Au
fil du
temps,
les
dépôts
équilibreront
les
emprunts.
Il est
proposé
d'installer
cette
boîte
à lire dans
le bourg,
près
de
l'église.
Elle
sera
fabriquée
en
régie
par
le service
technique.
Un
petit
texte
expliquant
le
concept
sera
affiché
sur
cette
boîte.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité,
émet
un
avis
favorable
à
l'installation
d'une
boîte
à lire dans
CIEZ.
>
INDEMNITE
DE
CONSEIL
AU
TRESORIER
MR
PHILIPPE
DEJARDIN
-
délibération
2017/035 Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
après
en
avoir
délibéré
et
avoir
précisé
qu'il
n'était
pas
encore
en
mesure
d'apprécier
les
conseils
du
Trésorier
nommé
depuis
peu,
décide
de
ne
pas
verser
l'indemnité
sollicitée
par
Mr
Philippe
DEJARDIN
pour
l'exercice
2017.
>
SUPPRESSION
DE
POSTE
ET
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
-
délibération
2017/036
Le
Maire
propose
à
l'assemblée
la
suppression
des
emplois
suivants
en
raison
d'avancements
de
grades
préalables
:
-
un
poste
d'adjoint
technique
territorial
d'une
durée
de
30h00,
-
un
poste
d'adjoint
technique
principal
2ème
classe
à temps
complet,
-
un
poste
d'agent
de
maîtrise
à temps
complet,
-
un
poste
d'adjoint
administratif
1ère
classe
à temps
complet.
Le
tableau
des
emplois
sera
ainsi
modifié
à compter
de
ce jour :
GRADE
Catégorie
Durée
Ancien
Nouvel
hebdomadaire
effectif
effectif
Adjoint
technique
2ème
classe
C
TC
0
0
TNC
1
0
Adjoint
technique
C
TC
0
1
Adjoint
technique
principal
2ème
C
TC
1
0
classe
TNC
!
1
Agent
de
maftrise
(technique)
C
TC
2
1
Adjoint
Administratif
1ère
classe
C
TC
1
0
TNC
1
1
Adjoint
Administratif
Principal
C
TC
1
1
2ème
classe
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
DÉCIDE
:
- de
supprimer
les
emplois
ci-dessus
mentionnés,
- d'adopter
les
modifications
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposées. >
TRAVAUX
AU
CAFE
«
LE
RUISSEAU
»
1
PLACE
ST
MARTIN
-
délibération
2017/037
Mr
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
des
candidatures
reçues
pour
prendre
la
nouvelle
gérance
du
café.
Quatre
postulants
ont
été
rencontrés
(2
situés
dans
le secteur
et
2
hors
secteur).
Une
réponse
devrait
être
donnée
d'ici
décembre.
Devis
électricité:
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité,
donne
son
accord
pour
le devis
de
l'entreprise
CosnElec
d'un
montant
de
1 504,42€
HT
soit
1 805,30€
TTC
pour
les
travaux
de
réhabilitation
de
l'électricité
au
café
« Le
Ruisseau
» situé
1 place
St
martin.
Le
Conseil
Municipal
évoque
le
transfert
du
café
dans
l'ancien
garage
situé
à
côté.
De
ce
fait,
il
demande
que
les
travaux
engendrés
par
la
mise
en
accessibilité
pour
les
personnes
handicapées
dans
les
WC
ainsi
que
l'aménagement
d'une
rampe
(travaux
ayant
donné
lieu
à
accord
de
subvention
DETR
et
devis
signés)
soient
annulés.
AFFAIRES
DIVERSES
- Mr
le
Maire
évoque
le
remplacement
de
F.
BLANCHARD
en
cas
d'absence
puisque
la
personne
qui
assurait
le service
à sa
place
ne
pourra
plus
le faire.
-
Déchets
sauvages
près
des
conteneurs
: une
personne
identifiée
va
être
amendée
pour
avoir
effectué
des
dépôts
illicites
aux
pieds
des
conteneurs.
Le
montant
de
l'amende
s'élève
à
150€
(disposition
votée
lors
du
CM
du
04/10/2013).
- Mr
le Maire
présente
les
devis
des
routes
pour
l'année
prochaine.
- Une
opération
«
Fenêtre
ouverte/Fenêtre
de
l'hiver
»
à
l'identique
de
la
manifestation
déjà
en
place
à Donzy
se
tiendra
à Ciez
le 15
décembre
2017.
- François
DENIZOT
donne
le compte
rendu
d'une
réunion
SIEEEN
(électricité/éclairage
public)
à
laquelle
il a participé.
Travaux
prévus
sur
Ciez
terminés.
Prochains
prévus
: 2020.
Il
évoque
des
poteaux
à
déplacer
dans
le quartier
noir
et
aux
Naslots.
F.
PRÊTRE
indique
avoir
été
alerté
par
Mr
S.
FAUTER
concernant
la dangerosité
d'un
poteau
devant
chez
lui.
-
Repas
du
11
novembre:
bon
déroulement
-
F.DENIZOT
soulève
des
détails
matériels
à
améliorer
: vaisselle,
frigo.
-N.
BONNARD
: école
- contrat
de
3 ans
avec
une
intervenante
extérieure
La
séance
Le
Maire,