Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberation cm 03 11 23
Déliberation - liste deliberations cm 30 09 2024
Déliberation - liste deliberation cm 24 03 2025
Déliberation - liste deliberation cm 09 10 23
Déliberation - 2024 04 04 vote des taux imposition 2024
Déliberation - Liste deliberations 2024 04 12 1
Déliberation - liste deliberation cm 30 01 2024
Déliberation - Liste des deliberations seance du 04 11 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 08 04 2024
Conseil Municipal - 2024 11 04 Liste des Délibérations CM
Déliberation - liste deliberation cm 09 04 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune d'Eyzahut.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation cm 09 04 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Humanitaire,
Conseil municipal du 9 avril 2024
LISTES de DELIBERATIONS
Présents : 8
Procurations : 2
Numéros des
délibérations Intitulé de la délibération Vote du conseil
municipal
Délibération N° 2024-04-01
Approbation du compte de gestion de l'exercice
2023 dressé par le receveur municipal Monsieur
Jacques Quinqueton à l'unanimité
Délibération N° 2024-04-02 Approbation du compte administratif de l'exercice 2023 à l'unanimité
Délibération N° 2024-04-03 Affectation du résultat à l'unanimité
Délibération N° 2024-04-04 Vote des taux d’imposition 2024 à l'unanimité (1 abstention)
Délibération N° 2024-04-05 Vote du budget primitif 2024 à l'unanimité
Délibération N° 2024-04-06
Convention d’assistance technique
départementale dans le domaine de l’eau
potable et de l’assainissement à l'unanimité
Délibération N° 2024-04-07
Marché à procédure adaptée (MAPA) –
Attribution du marché – Changement
d’entreprise à l'unanimité
Délibération N° 2024-04-08
Validation des schémas directeurs d’eau potable
et d’assainissement. à l'unanimité
Délibération N° 2024-04-09 Recrutement d'un maître-nageur, été 2024 à l'unanimité
Délibération N° 2024-04-10
Création d'un poste régisseur de recettes
suppléant pour la saison estivale 2024 à l'unanimité Délibération N° 2024-04-11 Création d'un poste d’agent d’entretien pour la saison estivale 2024 à l'unanimité
Passage du rallye du picodon 6 pour, 4 contre
Délibération N° 2024-04-13
Fixation du tarif pour l’utilisation de la piscine
d’Eyzahut à la commune de la Bégude de
Mazenc à l'unanimité
Délibération N° 2024-04-14 Création d’un poste de secrétaire de mairie de 16 h hebdomadaire à l'unanimité