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Déliberation - liste deliberation cm 24 03 2025
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune d'Eyzahut.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation cm 24 03 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
en Drôme provençale
Présents : 07
Procurations : 1
Conseil municipal du 24 Mars 2025
LISTES des DELIBERATIONS
Numéros des Intitulé de la délibération Vote du conseil délibérations municipal
Délibération N° 2025-03-01 | Approbation du Compte financier unique 2024 à l'unanimité
Délibération N° 2025-03-02 | Affectation du résultat 2024 à l'unanimité
Délibération N° 2025-03-03 | Vote des taux d'imposition 2025 à l'unanimité
Délibération N° 2025-03-04 Budget primitif 2025 l'unanimité @
Délibération N° 2025-03-05 Création poste régisseur suppléant été 2025 l'unanimité @-
Délibération N° 2025-03-06 Création d'un poste saisonnier pour un maître- nageur été 2025 l'unanimité î
Délibération N° 2025-03-07 Création d'un poste saisonnier d'agent d'entretien été 2025 l'unanimité @-
Délibération N° 2025-03-08 Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde l'unanimité @-
Délibération N° 2025-03-09 Adhésion convention unique relative aux missions et service du CDG26 l'unanimité @
Délibération N° 2025-03-10 Modalités de réalisation des heures complémentaires à l'unanimité
Délibération N° 2025-03-11 Demande subvention au Département pour la restauration d'archives communales à l'unanimité
Le Maire
Fabienne SIMIAN