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Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Saint-Ambroix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 26 TABLEAU EFFECTIFS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
2025-26
Page 1 sur 3
DEPARTEMENT | DU GARD |
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT |
D'ALES
SEANCE DU 09 AVRIL 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le neuf du mois d’avril à neuf heures, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal au sein de l'hôtel de ville, boulevard du Portalet 30500 Saint- Ambroix, les élus du Conseil Municipal dûment convoqués le vingt-sept mars deux mille vingt-cinq sous la présidence de Monsieur le Maire, Jean-Pierre DE FARIA.
Etaient présents : Jean-Pierre DE FARIA, Fabrice CHANEL, Frédérique CAZALET, Marc MATHIEU, Claudine BENOIT, Bernard BONNEFOY, Christelle ROUSSEL, Bruno GIBERT, Catherine CARLIER, Valérie SAINSON, Christelle JOVOVIC, Céline GROSY, Daniel PIALET, Sylvette MILLET, David MACQ, Patrice DURIF, David VILLENA
Excusés : Angela LAVIE a donné procuration à Frédérique CAZALET, Brice BRUNEL a donné procuration à Daniel PIALET
Absents : Nathalie LAGRANGE, Paul PERCETTI, Roseline AGGOUN, Louisette PASCUCCI |
Secrétaire de séance : CARLIER Catherine
Date de convocation des élus : 27 mars 2025
Date d'affichage de la convocation à la porte de la mairie : 27 mars 2025 Membres présents lors du conseil : 17
Membres absents : 6 |
Nombre de votants : 19
Délibération 2025 -026. PERSONNEL — TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01.01.2025
Rapporteur : Monsieur Fabrice CHANEL
Monsieur CHANEL fait le rappel des postes budgétaires et postes occupés :
TABLEAU DES EFFECTIFS au 01/01/2025
Temps Non | 40 Fonctionnaires CNRACL Temps Complet Complet Total Pourvus 1 Fonctionnaire IRCANTEC | 5 contractuels Droit public
51 4 ss 47 1 contractuel Droit privé
SECTEUR ADMINISTRATIF
TABLEAU DES EFFECTIFS au 01/01/2025 TABLEAU DES EMPLOIS au 01/01/2025
TC |TNC [Total | Pourvus |Libellé poste
Emploi fonctionnel DGS 1 |o 1 1 Direction Générale des Services
Secrétariat général de mairie
Attaché 1 10 1 0 (Vacant suite détachement emploi fonctionnel DGS)
Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nîmes ou d'un recours gracieux auprès de la commune. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet, mww.telerecours.fr.
Certifié exécutoire, compte tenu :
de l'affichage le : 10.04.2025
et la transmission en Préfecture le :
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20250409-09042025_202526-DE
Reçu le 10/04/2025 Rédacteur principal 1°" classe
2025-26
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1 Service Comptabilité
(Vacant suite départ à la retraite)
Rédacteur principal 2è"e classe
1 Responsable administration
générale/population
(Vacant suite nomination réussite
concours)
Rédacteur 1 Service Comptabilité
1 Service Urbanisme
(Vacant suite nomination
concours)
sans
Adjoint administratif principal
1ère classe 1 Service Population
1 Services Techniques
4 Administration Générale
Adjoint administratif principal
2ème classe 1 Service Population
2 Régie eau/assainissement
(dont 1 vacant suite dispo)
Adjoint administratif 1 Service Population
2 Régie eau/assainissement
(dont 1 vacant suite dispo)
1 Service Urbanisme
SECTEUR TECHNIQUE
TABLEAU DES EFFECTIFS au 01/01/2025 TABLEAU DES EMPLOIS au 01/01/2025
TC TNC Total Pourvus Libellé poste
Ingénieur principal 41 0 1 1 Direction Services Techniques
Technicien principal 1ère classe 4 0 0
1 Technicien Régie
eau/assainissement
(vacant suite démission FPT)
Agent de maîtrise principal 2 Services Techniques
1 Régie eau/assainissement
Agent de maîtrise 1 Administration Générale
1 Responsable Ecoles
Agent technique principal 1"
classe 1 Ecoles
Agent technique principal 2ème
classe 11 11 11 5 Services Techniques
1 Directeur Régie
eau/assainissement
2 Régie eau/assainissement
2 ASVP
1 Entretien
Adjoint technique + CT 11 10 3 Services Techniques
2 Régie eau/assainissement
(dont 1 contractuels)
2 Ecoles
(dont 1 contractuels)
3 Entretien
(dont 2 contractuels)
Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nîmes ou d'un recours gracieux auprès de la commune. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible per le site internet, www.telerecours.fr.
Certifié exécutoire, compte tenu :
de l'affichage le : 10.04.2025
et la transmission en Préfecture le :
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20250409-09042025_202526-DE
Reçu le 10/04/2025 2025-26
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SECTEUR MEDICO-SOCIAL
TABLEAU DES EFFECTIFS au 01/01/2025 TABLEAU DES EMPLOIS au 01/01/2025
TCITNC |Total | Pourvus |Libellé poste
ATSEM principal 1°" classe 1 10 1 1 1 Ecoles
ATSEM principal 2è" classe 1 10 1 1 1 Ecoles
SECTEUR ANIMATION
TABLEAU DES EFFECTIFS au 01/01/2025 TABLEAU DES EMPLOIS au 01/01/2025
TCITNC]|Total | Pourvus |Libellé poste
Direction ALSH Animateur 1 10 1 0 (Vacant)
Adjoint d'animation principal 1 lo 4 4 à Arination 1ème classe
Adjoint d'animation 1 [0 1 1 1 Animation (dont 1 contractuel)
POLICE MUNICIPALE
TABLEAU DES EFFECTIFS au 01/01/2025 TABLEAU DES EMPLOIS au 01/01/2025
TCITNC |Total | Pourvus | Libellé poste
Brigadier-chef principal 4 0 4 4 3 Police Municipale
1 Administration Générale
AUTRES
TABLEAU DES EFFECTIFS au 01/01/2025 TABLEAU DES EMPLOIS au 01/01/2025
TCITNC |Total | Pourvus {Libellé poste
Adulte Relai 1 [0 1 1 Médiateur jeunes contrat de ville
Vu l'avis des commissions des « Finances, Administration Générale et Travaux » réunies le
01.04.2025,
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité :
ACTE le tableau des effectifs au 01 janvier 2025.
Le Mâire, Le secrétaire de séance, Jea ierre DE FARIA CARLIER Catherine /
Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nimes ou d'un recours gracieux auprès de la commune. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet, www.telerecours.fr.
Certifié exécutoire, compte tenu :
de l'affichage le : 10.04.2025
et la transmission en Préfecture le :
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20250409-09042025_202526-DE
Reçu le 10/04/2025