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Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026.72 Tableau DES Effectifs au 01.01.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
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DEPARTEMENT
DU GARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
D’ALES
SEANCE DU 29 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-neuf du mois d'avril à neuf heures, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal au sein de l'hôtel de ville, boulevard du Portalet 30500 Saint- Ambroix, les élus du Conseil Municipal dûment convoqués le vingt-deux avril deux mille vingt- six sous la présidence de Monsieur le Maire, Jean-Pierre DE FARIA.
Etaient présents : DE FARIA Jean-Pierre, BENOIT Claudine, VILLENA David, SAINSON Valérie, CHANEL Fabrice, RIEUX Dany, RANCE Bernard, MASTRANGELO Daniel, DURIF
Patrice, MATHIEU Marc, CHAZAREIX Olivier, CARLIER Catherine, GOTTI Marie, MENICHETTI Muriel, ROUSSEL Christelle, PANSIER Jean-Louis, REILLES Manon, MAGREZ Lyse, SAVOYE Christophe, CARLETTO Christophe, FEVRIER Philippe Excusés: PERCETTI Paul a donné procuration à BENOIT Claudine, BAUMES Laetitia a donné procuration à CARLETTO Christophe
Secrétaire de séance : SAINSON Valérie
Date de convocation des élus : 22 avril 2026
Date d'affichage de la convocation à la porte de la mairie : 22 avril 2026 Membres présents lors du conseil : 21
Membres absents : 2
Nombre de votants : 23
DELIBERATION 2026.72 TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01.01.2026 Rapporteur : Fabrice CHANEL
TABLEAU DES EFFECTIFS au 01/01/2025
Temps Temps Non 41 Fonctionnaires CNRACL Complet Complet nl Pourvus 4 Fonctionnaire IRCANTEC 47 4 51 48 6 contractuels Droit public
PERMANENTS
SECTEUR ADMINISTRATIF
TABLEAU DES EFFECTIFS TABLEAU DES EMPLOIS
TC|TNC | Totai|Pourvus Libellé poste
: ; 1 Directrice Générale des Emploi fonctionnel DGS 1 0 1 1 Services
1 Secrétaire général de mairie
Attaché 1 0 1 0| (vacant - Détachement emploi fonctionnel DGS)
3 1 Responsable du Service
Ne Cu ir 9 Comptabilité Adjoint administratif 4 0 4 4! 1 Agent du Service Population
‘principal 1ère classe
1 Agent des Services
Techniques
1 Agent du Service population
1 Agent Administration
Générale
Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nîmes ou d'un recours gracieux
auprés de la commune. Le fribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet, www.telerecours.fr. Accusé de réc eption en préfecture
us 030-213002272-20260429-20260429 072-DE Certifié exécutoire, compte tenu : ] de l'affichage le: 4 MAI 2026 Reçu le 04/05/2026
et la transmission en Préfecture le : Page 2 sur 3
Adjoint administratif
principal 2ème classe 1 Agent du Service
Comptabilité
Adjoint administratif 3 1 Agent du Service Population
1 Agent de la Régie
eau/assainissement
1 Agent du Service Urbanisme
1 Agent du Service Population
(dont 1 contractuels)
SECTEUR TECHNIQUE
TABLEAU DES EFFECTIFS TABLEAU DES EMPLOIS
TC|TNC Total Libellé poste
Ingénieur principal 1 0 1 1 Directeur Services Techniques
Agent de maîtrise principal | 3 0 3 2 Agents des Services Techniques
1 Agent de la Régie
eau/assainissement
Agent de maîtrise 3 0 1 Agent de l'Administration Générale
1 Directeur Régie
eau/assainissement
1 Responsabie du Service
Ecoles
Agent technique principal
1e classe 1 Agent du Service Cantine
1 Agent des Services
techniques
Agent technique principal
2°"e classe 4 Agents des Services
Techniques
2 Agents de la Régie
eau/assainissement
1 ASVP
1 Agent du Service Entretien
Adjoint technique + CT 10 3 13 5 Agents des Services Techniques
(dont 1 contractuels)
(dont 1 contractuels)
2 Agents de la Régie
eau/assainissement
(dont 1 contractuels vacant)
3 Agents du Service Ecoles
(dont 1 contractuels)
3 Agents du Service Entretien
(dont 2 contractuels)
SECTEUR ME DICO-SOCIAL
TABLEAU DES EFFECTIFS TABLEAU DES EMPLOIS
TC|TNC Total Libellé poste
ATSEM principal 1°
classe 1 0 1 1 Agent du Service Ecoles ATSEM principal 25
classe 1 0 1 1 Agent du Service Ecoles
Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nîmes ou d'un recours gracieux auprès de la commune. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens »
accessible par le site internet, www.telerecours.fr.
Certifié exécutoire, compte tenu :
al LE MAL 26. :
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20260429-20260429 072-DE
Reçu le 04/05/2026 Page 3 sur 3
SECTEUR ANIMATION
TABLEAU DES EFFECTIFS TABLEAU DES EMPLOIS
TC|TNC|Total|Pourvus Libellé poste
. 1 Directeur ALSH service Animateur 11 0 1 1 Jeunesse
NP 1 Agent du service Adjoint d'animation 1 0 1 1 PS De Les
POLICE MUNICIPALE
TABLEAU DES EFFECTIFS TABLEAU DES EMPLOIS
TC|TNC|Total|Pourvus Libellé poste
Brigadier-chef principal 4 0 4 4|__3 Agents de Police Municipale
1 Agent de l'Administration
Générale
VU l'avis de la commission « Finances, Administration Générale » réunies le 24.04.2026 :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
ACTE le tableau des effectifs au 01 janvier 2026.
Le secrétaire de séance,
Valérie SAINSON
Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nîmes où d'un recours gracieux auprès de la commune. Le tribunal administratif peut aussi être saisi per l'application informatique « Télérecours Citoyens »
accessible par le sité interne, www.telerscours. fr. Accusé de réception en préfecture
Certifié exécutoire, compte tenu : 030-213002272-20260429-20260429 072-DE
de l'affichage le : |] k MAI 2026 Reçu le 04/05/2026
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