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Conseil Municipal - 1 conseil municipal du 13 fevrier 2026&IDproduit orig=&IDpage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Plaintel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1 conseil municipal du 13 fevrier 2026&IDproduit orig=&IDpage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Économie et finances,
DELIBERATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 13 FEVRIER 2026
ORDRE DU JOUR
I – FINANCES
1.1. Subventions 2026
Adoptée à l'unanimité
1.2. Comptes de gestion 2025
Adoptée à l'unanimité
1.3. Comptes administratifs 2025
Adoptée à l'unanimité
1.4. Affectation des résultats 2025 du budget Commune
Adoptée à l'unanimité
1.5. Affectation des résultats 2025 du budget lotissement des Rochettes Adoptée à l'unanimité
1.6. Affectation des résultats 2025 du budget lotissement Le Petit Bois Adoptée à l'unanimité
1.7. Affectation des résultats 2025 du budget lotissement Le Pré aux Chevaux – 1ère tranche Adoptée à l'unanimité
1.8. Création du budget lotissement Le Pré aux Chevaux – 2ème tranche Adoptée à l'unanimité
1.9. Taux d’imposition 2026
Adoptée à l'unanimité
1.10. Budget Primitif 2026
Adoptée à l'unanimité
1.11. Fongibilité des crédits budgétaires pour le budget primitif 2026 Adoptée à l'unanimité
1.12. Charges transférées - Validation des rapports de la CLECT du 16 décembre 2025 Adoptée à l'unanimité
1.13. Foire aux poulains 2026 : demande de subvention au Conseil Régional Adoptée à l'unanimité
1.14. Foire aux poulains 2026 : demande de subvention à St-Brieuc Armor Agglomération Adoptée à l'unanimité
1.15. Foire aux poulains 2027 : demande de subvention au Conseil Départemental Adoptée à l'unanimité
II – PERSONNEL COMMUNAL
2.1. Création de poste
Adoptée à l'unanimité
2.2. Modification du tableau des effectifs
Adoptée à l'unanimité
III – URBANISME
3.1. Acquisition d’emprise pour l’aménagement de la rue du parc des sports Adoptée à l'unanimité
IV – ADMINISTRATION GENERALE
4.1. Bail à usage professionnel pour l’Espace Santé
Adoptée à l'unanimité
4.2. Bail de la salle de la forge
Adoptée à l'unanimité
V – VOIRIE ET RESAUX
5.1. Pont route de Malakoff : convention de superposition d’affectations, de gestion et de maintenance avec la SNCF Réseau
Adoptée à l'unanimité
INFORMATIONS DIVERSES
Affiché le 20 février 2026