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Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Plaintel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 10 conseil municipal du 6 fevrier 2025&IDproduit orig=&IDpage)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Transports,
DELIBERATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 6 FEVRIER 2025
ORDRE DU JOUR
I – FINANCES
1.1. Débat d’Orientation Budgétaire 2025
Adoptée à l'unanimité
1.2. Foire aux poulains 2025 : demande de subvention au Conseil Régional Adoptée à l'unanimité
1.3. Foire aux poulains 2025 : demande de subvention à St-Brieuc Armor Agglomération Adoptée à l'unanimité
1.4. Foire aux poulains 2026 : demande de subvention au Conseil Départemental
II – PERSONNEL COMMUNAL
2.1. Modification du tableau des effectifs
Adoptée à l'unanimité
III – URBANISME
3.1. Acquisition d’une emprise ZI de La Gare
Adoptée à l'unanimité
3.2. Cession d’une emprise ZI de La Gare
Adoptée à l'unanimité
3.3. Acquisition d’une parcelle pour le chemin de Bellevue
Adoptée à l'unanimité
3.4. Désaffectation et déclassement d’un bien du domaine public
Adoptée à l'unanimité
3.5. Régularisation d’emprise rue de Bel Air et rue des Champs Rio
Adoptée à l'unanimité
3.6. Régularisation d’emprise - Remboursement de frais exceptionnels Adoptée à l'unanimité
IV – TRAVAUX
4.1. Implantation et exploitation d’une borne de recharges pour véhicules électriques Adoptée à l'unanimité
4.2. Maison de santé
Adoptée à l'unanimité
V – ADMINISTRATION GENERALE
5.1. Signature de conventions d’engagement pour l’intégration de la future maison de santé Adoptée à l'unanimité
5.2. Mise en œuvre du volet technique du PCSES – Création d’un COPIL et d’un COTECH
VI – ENFANCE JEUNESSE
6.1. Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne
Adoptée à l'unanimité
6.2. Renouvellement convention triennale du dispositif tarification sociale des cantines scolaires Adoptée à l'unanimité
INFORMATIONS DIVERSES