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Compte-Rendu - Compte Rendu de la Commission DES Finances du 25 10 2023
Document publié le Mercredi 25 octobre 2023 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu de la Commission DES Finances du 25 10 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Système de retraite,
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DES FINANCES DU 25102023
Des « Finances/Dynamisation des activités économiques »
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Compte-rendu et suivi de réunion de la Commission Municipale des « Finances/Dynamisation des activités économiques »
Réunie le 25 octobre 2023, à 18h00
Présents : M. le MAIRE, M. COMPAORE, Mme BENARD, M. LEPETIT,
Mme FIQUET et M. RIGOLAND.
Excusés : M. KIBACHI, M. BORNE, M. VIDAL, et Mme ZANELLA.
Absents : M. LECOQ et Mme AUGE
Agent : Mme ROCQUE.
Points abordés Orientations retenues
- Information sur les bourses communales 2023 :
- Cotisation du SIVU des RAMS année 2023 :
- Point budgétaire ville au 9 octobre 2023 :
- Budget ville 2023 – Décision Modificative n°1 :
-Monsieur COMPAORE rappelle les conditions d’attribution des bourses communales, instituées au Conseil municipal du 18 octobre 2021. Le service des finances a reçu 45 demandes dont 37 rentrent dans les critères. Ainsi, 63 enfants peuvent prétendre aux bourses communales pour un montant total de 3 320 €.
-Monsieur COMPAORE présente la demande de cotisation 2023 du SIVU des RAM pour un montant de 8 709,40 €. Il explique que ce montant est dû au futur transfert vers l’ADMR de la gestion du SIVU des RAM. Monsieur le Maire a rencontré Madame LEROY, qui remplace Madame TALVAST au SIVU. Il a été surpris d’apprendre que cette dame n’est pas salariée du SIVU mais de l’ADMR à compter du 1er janvier 2024. Il souhaite des éclaircissements à ce sujet et aimerait connaitre la convention qui va lier le SIVU à l’ADMR.
Madame BENARD s’interroge sur le nombre d’assistantes maternelles sur la commune. Il sera demandé à Madame PALLUEL de se renseigner.
Avis de la CF : Favorable à l’unanimité.
-Monsieur COMPAORE fait une présentation de l’exécution du budget au 9 octobre 2023.
Dans les prévisions du chapitre 012 – personnel, sera ajoutée le montant estimé de la prime exceptionnelle du pouvoir d’achat, au cas où le conseil municipal valide sa mise en place et ses modalités.
-Monsieur COMPAORE présente la Décision Modificative n°1 du budget de la ville 2023. Concernant l’utilisation du don de la famille BEY, il est prévu la remise en état de la
Compte-rendu établi par Mme ROCQUE, relu et
validé par Monsieur COMPAORE COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DES FINANCES DU 25102023
Des « Finances/Dynamisation des activités économiques »
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- Questions diverses :
Budget annexe Transport année 2023 – Décision Modificative n°2 :
remorque des vélos. Monsieur le Maire a pris contact avec l’entreprise TAILLEFER pour se faire. Il rencontre la famille BEY le 30 octobre pour en discuter.
Avis de la CF : Pour : 5, Contre : 0 et Abstention : 1 (M. RIGOLAND).
-Monsieur COMPAORE présente la Décision Modificative n°1 du budget annexe du Transport 2023. Il a été nécessaire d’affecter des crédits supplémentaires au niveau du chapitre 012 – personnel, en raison de l’arrivée d’un nouveau chauffeur de bus. Cet agent remplacera le titulaire actuel lors de son départ en retraite.
Avis de la CF : Pour : 5, Contre : 0 et Abstention : 1 (M. RIGOLAND).
-Monsieur le Maire informe que l’analyse synthétique des CA de la commune, fait par la DGFIP, a été envoyée cet apm par mail aux membres de la commission des finances.
-La prochaine commission aura lieu le 29 novembre 2023.
-Fin de la Commission à 19h40.
Propositions au Conseil Municipal ont été présentées par Monsieur Mahama COMPAORE.