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Déliberation - DEL230309 17 Adhesion a lassociation AVENIO UTILISATEURS
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Fontenay-aux-Roses.
Lien du pdf (Déliberation - DEL230309 17 Adhesion a lassociation AVENIO UTILISATEURS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Pub le
DEL230309_17 1 : 092-219200826-20280324-15
Département des Hauts-de-Seine
VILLE DE FONTENAY-AUX-ROSES
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 09 MARS 2023
NOMBRE DE MEMBRES
Composant le Conseil : 35
En exercice : 35
Présents : 26
OBJET : Adhésion à l'association AVENIO-UTILISATEURS
Représentés : 9
Pour : 35
Contre : 0
Abstentions : 0
L’An deux mille vingt-trois, le neuf mars à dix-neuf heures et trente minutes,
le
Conseil Municipal de la commune de Fontenay-aux-Roses,
légalement
convoqué le trois mars, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses
séances, SOUS
la présidence de M. Laurent VASTEL, Maire.
Etaient présents: VASTEL Laurent, REIGADA Gabriela, LAFON
Dominique, GALANTE-
GUILLEMINOT Muriel, RENAUX Michel, DELERIN Jean-Luc, BEKIARI
Despina, CHAMBON
Emmanuel, ANTONUCCI Claudine, CONSTANT Pierre-Henri,
LE ROUZES Estéban,
ROUSSEL Philippe, BOUCLIER Arnaud, RADAOARISOA Véronique,
SAUCY Nathalie,
LECUYER Sophie, PORTALIER-JEUSSE Constance, GABRIEL
Jacky, BERTHIER Etienne,
COLLET Cécile, KARAJANI Claire, KATHOLA Pierre, MERGY Gilles,
BROBECKER Astrid,
MESSIER Maxime, POGGI Léa-iris, Conseillers municipaux,
lesquels forment la majorité des Membres en exercice et peuvent délibérer
valablement en exécution
de l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Absents représentés :
Mme BULLET pouvoir à M. LAFON
M. LHOSTE pouvoir à M. CHAMBON
M. HOUCINI pouvoir à M BERTHIER
Mme LE FÜR pouvoir à M. KATHOLA
Mme KEFIFA pouvoir à Mme ANTONUCCI
Mme GOUJAT pouvoir à Mme BROBECKER
M. SOMMIER pouvoir à M. MERGY
Mme GAGNARD pouvoir à M. VASTEL
Mme MERCADIER pouvoir à M. ROUSSEL
Le Président ayant ouvert la séance, il est procédé, conformément
à l'article L 2121-15 du Code
précité, à l'élection d'un Secrétaire : Mme KARAJANI est désignée
pour remplir ces fonctions.
Le Conseil,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les statuts de l'association Avenio-Utilisateurs ci-annexés, Envoyé en préfecture le 24/03/2023
é 2023 3 Reçu en préfecture le 24/03/ 2
Publié le s
ID : 092-219200326-20230324-DEL230309_17-DE DEL230309_17
Considérant que le Directeur des Archives départementales a préconisé
l'acquisition d'un logiciel métier par la Ville,
Considérant que la Ville a décidé d'acquérir le logiciel Avenio pour
faciliter la gestion de ses fonds d'archives,
Considérant que l'adhésion à l'association Avenio utilisateurs
permet de bénéficier de formations à un tarif préférentiel
et d'intégrer le réseau des utilisateurs,
Le Rapporteur entendu,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
Article 1 : d'adhérer à l'association Avenio-Utilisateurs,
Article 2 : le versement du montant annuel de l'adhésion à ladite
association s'élevant à 60 euros,
Atticle 3 : d'autoriser M. le Maire à Signer tout acte afférent à
l'adhésion,
Article 4: dit que la présente délibération sera publiée sur
le site internet de la Ville de Fontenay-aux-Roses, et qu'elle
pourra être contestée par la Voie d'un recours gracieux ou
par la Voie d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif
de Cergy-Pontoise (2-4 bd de l'Hautil BP 30322, 95027 CERGY
PONTOISE CEDEX) dans un délai de 2 mois Suivant sa publicité.
Atticle 5 : ampliation de la présente délibération sera transmise
à : - M. le Préfet des Hauts
de Seine -
Mme la Comptable du SGC de Fontenay-aux-Roses
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
Et ont signé le Maire et le(s) secrétaire(s) de séance
Certifié exécutoire 2 4 MARS 2023
Compte tenu de la récepti réf À!
À Publication/Affichage 1e du 3 8 ARS
°2093 Pour le Maire par délégation
Le Directrice Générale Adjointe des Services
Mme Karine Fab E