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Compte-Rendu - cr cm 06 06 2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Saint-André-du-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 06 06 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Conseil municipal
Jeudi 06 Juin 2024
Sous la Présidence de Mme Pascale GUAGNI-LE MOING
Présents :
Les conseillers municipaux :
Messieurs Franck Lorenzon, Arnaud Maubaret, Sébastien Rusch, Dominique Goncalvès
Madame Cécile Pierron, 3ème Adjointe,
Madame Aurore Castagnet, 2ème Adjointe,
Madame Céline Tréjaut, 1ère Adjointe,
Madame Pascale Guagni Le-Moing, Maire
Absents excusés : Aurélien Laurent, Emilie Sacrispeyre
Secrétaire de séance : Tréjaut Céline
Date de la convocation de la séance : le 31/05/2024
Début de la séance : 19h30 Voirie :
Suite à un effondrement, des travaux ont été réalisés en urgence sur la route du Carbouey par l'entreprise Chataigné.
Affaissement d'un accès signalé, secteur Jardinet, réglementation à vérifier pour définir l'intervention.
Travaux de soutien du talus sur la D123 par un mur en L effectués semaine 22 par l'entreprise Colas.
Entretien des accotements assuré par Eric Bourgogne, mai-juin puis octobre.
Vigilance particulière à signaler sur le secteur Vieillemorte, carrefour dangereux si la végétation n'est pas entretenue. Un signalement sera transmis au CRD.
Réparations effectuées par le Département sur l'agglomération suite à un affaissement et à des altérations de l'enrobé.
Rappel nécessaire effectué sur l'entretien de la végétation pour assurer la sécurité, par la visibilité des panneaux de signalisation.
Tentative de pulvérisation : sel, vinaigre. Le résultat n'est pas suffisamment satisfaisant. Un devis sera demandé auprès d'un fournisseur spécifique qui propose des produits autorisés aux collectivités.
Une altération des trottoirs par creusement a été signalée dans le bourg, consécutive à des défauts sur les dispositifs de récupération des eaux pluviales. Des courriers seront adressés aux propriétaires concernés.
En attente :
Pont du Bédat
Route de Fongrave planifiée du 15 au 18 juillet.
Restauration de la zone du PEI du Bric.
Réseau téléphonique :
Réparation du secteur Nau.
Éclairage public travaux :
Renouvellement terminé, programmation effectuée, difficulté avec 7 EP : SAV en cours.
1 EP récupéré stocké.
Bâtiments :
Salle des fêtes : garde-corps réalisé, nettoyage de hotte planifié en juin, achat de vaisselle pour compléter l'inventaire, VMC réparée, réparation du rabat du comptoir.
Travaux d'électricité à l'église :
Changement du tableau de commande de l'horloge de la cloche de l'église devis :732 € → validation
Reste à faire :
Alarme incendie SDF, Push pool arrêt d'urgence atelier, Oculus église, entretien du tennis en octobre, éclairage du terrain de pétanque.
Changement des drapeaux et écusson pour le monument aux morts, articles commandés. Matériel :
Vandalisme sur tracteur.
Réparation du tracteur suite à une suspicion de sabotage, quelque chose aurait pu être jeté dans le réservoir ce qui a provoqué la contamination du circuit. Un bouchon sécurisé est préconisé. Analyse du carburant de la cuve. Dans l'attente du résultat le plein est fait à Carrefour contact.
Vol du 3ème point d'attelage → rachat
Locations :
Location entreprise ARTIX-YZ : rabotage de la porte d'entrée. Changement de 2 Néons.
Les bureaux seront proposés à la location selon les opportunités qui se présentent.
Logements AUX MOULINS :
Logement 1 : Rajout d'un contacteur de cumulus pour réglage en heures creuses.
Travaux joints de carrelage, salle de bain. David Mialle.
Travaux d'électricité VMC.
Demande à pouvoir bénéficier de travaux d'isolation car l'électricien a révélé comment accéder à la trappe. Pas de priorisation.
Logement 2 : changement du cumulus + contacteur
Travaux d'électricité VMC, lumière couloir.
Joint silicone douche effectué.
Logement 1 et 2 : demande réfection de peinture. Pas de priorisation.
Logements BOURG :
Logement A : réfection de la porte d'entrée
Logement B : locataire sollicité par souci d'équité, évaluation de l'humidité du logement, infiltration d'eau par le joint de la porte d'entrée suite aux fortes pluies. Travaux d'amélioration à prévoir, PRIORITAIRES
École :
Inscription en cours / départ des deux enseignantes annoncé.
Vitre préau conduite à tenir donnée par l'assurance après de multiples relances.
Cave vidée, il s'agirait d'une probable ancienne fosse septique.
Diagnostic amiante : pas d'amiante sur les lieux utilisés de l'étage mais présence sur les dalles de la salle de bain inutilisée.
Pose d'un lino prévue dans le dortoir.
Extermination des guêpes.
Reprise traiteur Convivio. Pose d'une sonnette au portail, pose de film occultant.
Projet jardinage : attente facture pour remboursement RPI.
Organisation des sorties scolaires, redéploiement du personnel et restauration.
Reste à faire :
Renforcer les Jeux de la cour (Apave)
Bandeaux de charpente
Travaux de la mairie :
Réunion de chantier le 23 avril.
Démarrage semaine 22 par les travaux de maçonnerie.
Résolution de problèmes divers : Ouverture vers les archives…
Rajout climatisation, cloison amovible, peinture et sol.
Négociation d'un changement du mobilier de la Poste.
Travaux d'enduit façade et charpentes prévus en fin d'année. Un deuxième devis sera demandé à Mr Dubergey.
Personnel communal :
À noter les remplacements au pied levé effectués par Céline Dupeyron et Blandine Guiraudon.
Délibération suppression du poste précédemment occupé par Anita Bellard.
Associations :
L'association du marché des producteurs a demandé une subvention. Une réponse leur a été faite pour expliquer que nous devons budgétiser les subventions. Ils sont donc réinvités à faire leur demande pour 2025. Celle-ci sera conditionnée à la transmission du partage de leurs documents d'assemblée générale. L'affichage est autorisé.
Partage sans frontières : document d'assemblée générale, bien reçus. La subvention sera versée en même temps que les autres.
Invitation à la clôture du tournoi de tennis le dimanche 23 juin : Franck Lorenzon représentera la municipalité à la remise des récompenses. Une coupe sera fournie.
Sollicitation de l'association de chasse concernant les renards / arrêt des battues.
Les associations seront conviées à un rendez-vous avant le prochain conseil municipal / 24 septembre.
Rappel de la manifestation Terre de Jeux le 8/6/2024.
Dossier FDAEC : complet et retourné avec les travaux mairie.
Présentation du projet collectif agrivoltaïque et questionnements à transmettre : Démarchage à élargir à tous les viticulteurs de la commune Avancée du projet adressage :
Validation des adresses choisies, comptage des panneaux en perspective. Prochaine permanence publique en septembre.
Divers :
Info syndicat des eaux / transfert de compétences.
CR réunion urbanisme CDC.
Flyer mutuelle AXA, distribution sur la feuille d'Eté.
Prolifération des chats : action en cours.
Arrêté en cours concernant l'affectation salle de fêtes pour la salle des mariages.
Suite aux cambriolages, proposition d'un projet « voisins vigilants » invitation en conseil municipal ou bien rendez-vous mairie.
Organisation des Élections.
Fin de la séance : 22H30
P. GUAGNI – LE MOING C. TRÉJAUT A. CASTAGNET C. PIERRON
D. GONCALVES A. LAURENT F. LORENZON A. MAUBARET Excusé
S. RUSCH E. SACRISPEYRE
Excusée