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Déliberation - 2025.02.24 liste deliberations
Déliberation - 2025.07.29 liste deliberations
Procès Verbal - 2022.12.08 liste délibérations 0
Déliberation - 2025.11.27 liste deliberations
Déliberation - 2026.01.22 liste deliberations
Procès Verbal - 2023.09.21 Liste délibérations
Déliberation - 2025.06.17 liste deliberations
Déliberation - 2023.10.23 Liste délibérations
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.10.23 Liste délibérations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU JEUDI 23 OCTOBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du
Conseil
Municipal
2023-CM23OCT-01 ELECTION Délégations de pouvoir du Conseil Municipal au Maire Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2023-CM23OCT-02 ELECTION Constitution des commissions municipales Madame le Maire Adoptée
2023-CM23OCT-03 ELECTION Constitution des comités consultatifs Madame le Maire Adoptée
2023-CM23OCT-04 ELECTION Indemnités de fonctions au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués Madame le Maire Adoptée
2023-CM23OCT-05 ELECTION Désignation des représentants de la commune à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) Madame le Maire Adoptée
2023-CM23OCT-06 ELECTION Désignation des représentants de la commune au sein des Établissements Publics de Coopération Intercommunale Madame le Maire Adoptée
2023-CM23OCT-07 ELECTION Désignation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs Madame le Maire Adoptée
2023-CM23OCT-08 ELECTION Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et jury de concours Madame le Maire Adoptée
2023-CM23OCT-09 CONSEIL MUNICIPAL Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2023 Madame le Maire Adoptée
2023-CM23OCT-10 AFFAIRES GÉNÉRALES Région Bretagne - Composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne M. Yves BLEUNVEN Adoptée
2023-CM23OCT-11 AFFAIRES GÉNÉRALES Golfe du Morbihan - Vannes agglomération – Rapport d’activités 2022 Madame le Maire Adoptée
2023-CM23OCT-12 FINANCES Dispositif d’aide aux loyers commerciaux : demande de Mme LE RET, institut de dermopigmentation « Dermo by Laëtitia » Mme Françoise BOUCHÉ- PILLON Adoptée Page 2 sur 2
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du
Conseil
Municipal
2023-CM23OCT-13 FINANCES Compte Financier Unique (CFU) - Expérimentation, signature d’une convention M. Vincent COQUET Adoptée
2023-CM23OCT-14
ENFANCE –
JEUNESSE – VIE
SCOLAIRE
Familles Rurales - Signature d’une convention de partenariat portant sur la mise à disposition locaux et de formations Madame le Maire Adoptée
2023-CM23OCT-15
AMÉNAGEMENT –
URBANISME –
FONCIER
Ti Kreiz Ker - Cession d’une emprise foncière de 30 m² à Mme SAMSON M. Yves BLEUNVEN Adoptée
2023-CM23OCT-16
AMÉNAGEMENT –
URBANISME –
FONCIER
Plan Local d’Urbanisme : lancement d’une procédure de modification n°4 M. Yves BLEUNVEN Adoptée
2023-CM23OCT-17 COMMANDE PUBLIQUE Décisions du Maire au titre de ses délégations, n°2023-080 à n°2023-093 Mme Anne-Laure PRONO Adoptée