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Déliberation - 2025.11.27 liste deliberations
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Déliberation - 2025.06.17 liste deliberations
Déliberation - 2026.02.11 liste deliberations
Procès Verbal - 2023.06.09 Liste délibérations
Procès Verbal - 2022.10.27 Liste délibérations
Document publié le Jeudi 27 octobre 2022 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022.10.27 Liste délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU JEUDI 27 OCTOBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du Conseil Municipal
2022-CM27OCT-01 CONSEIL MUNICIPAL Conseil Municipal du 22/09/22 : approbation du procès-verbal Monsieur le Maire Unanimité
2022-CM27OCT-02 AFFAIRES GÉNÉRALES
MORBIHAN ÉNERGIES : modification de l’annexe 1 des statuts du syndicat départemental, actualisation de la liste des membres suite à l’adhésion d’EPCI à fiscalité propre
Monsieur le Maire Unanimité
2022-CM27OCT-03 AFFAIRES GÉNÉRALES Loi MATRAS : nomination d’un élu référent « incendie et secours » Monsieur le Maire Unanimité
2022-CM27OCT-04 FINANCES Budget Principal : décision modificative n°2022-03, crédits aux chapitres 16 et 204 M. Vincent COQUET Unanimité
2022-CM27OCT-05 FINANCES Subventions 2022 : associations « Le Souvenir Français » et « Les Virades de l’Espoir » M. Vincent COQUET Unanimité
2022-CM27OCT-06 FINANCES Aménagement : Petites Villes de demain (PVD), convention financière Monsieur le Maire Unanimité
2022-CM27OCT-07 FINANCES Tarifs municipaux 2023 : services périscolaire, ALSH 3/17 ans et jeunesse 12/17 ans Mme Dominique LE MEUR Unanimité
2022-CM27OCT-08 FINANCES Tarifs municipaux 2023 : restauration scolaire Mme Dominique LE MEUR Unanimité
2022-CM27OCT-09 FINANCES Taxe d’aménagement : fixation du taux et des exonérations pour les serres de jardins, les pigeonniers et les colombiers M. Vincent COQUET Unanimité
2022-CM27OCT-10 FINANCES Service vélo : Vente du parc vélo VTTAE et Gravel – en complément de la délibération n°2022-CM12MAI-06 portant sur le même objet Monsieur le Maire Unanimité
2022-CM27OCT-11 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Espace Mgr Kersuzan : cession à l’association diocésaine, Évêché de Vannes Monsieur le Maire Unanimité
2022-CM27OCT-12 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Espace Mgr Kersuzan : lancement d'une enquête publique, déclassement du domaine public communal Monsieur le Maire Unanimité
2022-CM27OCT-13 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Route de Baud : cession à l’EURL CONNANEC peinture, parcelle AK163 Monsieur le Maire Unanimité Page 2 sur 2
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du Conseil Municipal
2022-CM27OCT-14 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Quartier Lann Guinet : mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une déclaration de projet, bilan de la concertation Monsieur le Maire Unanimité
2022-CM27OCT-15 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Poulmarh : mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une déclaration de projet, modalités de concertation et objectifs poursuivis Monsieur le Maire Unanimité
2022-CM27OCT-16 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Pratelmat : servitude ENEDIS sur la parcelle communale ZT42 Monsieur le Maire Unanimité
2022-CM27OCT-17 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Gouezac : acquisition foncière auprès de l’indivision PRONO pour création d’un nouvel accès au village et au Manoir de Gouezac Monsieur le Maire Unanimité
2022-CM27OCT-18 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs Monsieur le Maire Unanimité
2022-CM27OCT-19 COMMANDE PUBLIQUE Décisions du Maire au titre de ses délégations, n°2022-114 à n°2022-129 Dominique LE MEUR Unanimité