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Ordre du Jour - odj 29 06
Document publié le Vendredi 28 juin 2019 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 29 06)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2019 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
* Désignation du secrétaire de séance
* Approbation du compte-rendu du 23 Mai 2019
* Compte rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES :
- Budget Général :
- Décision modificative n°1
- Attribution d’une subvention à l’association FC ROUSSET Sainte Victoire
Omnisports et à l’association Les P’tites Canailles (subventions restant à
répartir 2019)
* Approbation du Compte de Gestion 2018
* Approbation du Compte Administratif 2018
* Affectation des résultats 2018
- Garanties d’emprunts communale accordées à :
* SA d’HLM LOGIS MEDITERRANEE : 888 804,06 euros et 1 088 185,08 euros
* SA d’HLM SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES: 1 094 538,11 euros
* SA d’HLM UNICIL : 605 992 euros et 374 997 euros
- Budget annexe du cimetière communal :
* Approbation du Compte de Gestion 2018
* Approbation du Compte Administratif 2018
* Affectation des résultats 2018
* AFFAIRES JEUNESSE/PETITE ENFANCE :
- Séjours de vacances Eté 2019 : participation aux frais des jeunes roussetains
- Etablissement d’accueil du jeune enfant : autorisation donnée à Monsieur le
Maire à signer l’avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF
des BDR
* AFFAIRES GENERALES :
- Renouvellement du Label Grand Site de France de Sainte-Victoire et Concors :
avis du Conseil Municipal sur l’adoption du dossier de candidature
- Présentation du rapport annuel du Syndicat Intercommunal de Développement et de
Gestion des Installations Sportives Année 2018
* AFFAIRES TECHNIQUES :
- Dénomination de voies
* AFFAIRES D’URBANISME :
- Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rousset : Avis du Conseil Municipal sur
le dossier de modification N°2
- Réalisation d’une aire de lavage des machines à vendanger et des pulvérisateurs
de produits phytosanitaires :
* demande de subvention à la Région PACA « aide aux investissements
collectifs de prévention de la pollution des eaux »
* autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à l’acquisition des
parcelles cadastrées section AS n°316p et 383p
* QUESTIONS DIVERSES