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Compte-Rendu - CRconseil2015 09 02
Document publié le Mercredi 2 septembre 2015 par la commune de Châtillon-en-Diois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRconseil2015 09 02)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 2 septembre 2015
Présents : Eric VANONI, Christiane PUECH, Roger ORAND, Jean Paul COLLETTE, Jean- Philippe GENIN, Sylvette MARTIN, Martine GRECO, Jacques MALOD, Colette MOREAU, Fayçal ZERGLAIN, Florent MARCEL, Philippe DELHOMME, Grégory BONNIOT, Bernard RAVET.
Excusée : Caroline MIZZI, pouvoir à Christiane PUECH.
Secrétaire de séance : Sylvette MARTIN
1/ Convention "assistance retraite CNRACL" avec le Centre Départemental de Gestion (CDG26)
M. le Maire présente au CM la convention assistance retraite avec le CDG pour la réalisation totale ou partielle sur les processus matérialisés ou dématérialisés et actes transmis à la Caisse Nationale des Agents des Collectivités Locales. Le CM vote à l'unanimité pour autoriser le Maire à signer la convention pour la réalisation totale.
2/ Peinture école
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la réfection d'une salle de classe et du couloir pour un montant de 9600 € TTC. Adoption à l'unanimité: 15 voix
3/ Démarche contrat de progrès par l'Agence de l'Eau, la Communauté des Communes du Diois et le Conseil Départemental de la Drôme
M. le Maire présente au CM la démarche de contrat de progrès 2015-2017 initiée par l' Agence de l'eau, la CCD et le Conseil Départemental de la Drôme qui constitue un outil adapté pour évoluer vers une meilleure gestion des installations d'eau potable.
Suite au volume du trop plein, il est envisagé de refaire la conduite avec un clapet. Adoption à l'unanimité: 15 voix
4/ Évolution de la présence postale sur la commune:
Vu avec M. Granon et Mme Domingue.
L'agence postale sera tenue par un employé de la mairie aidé par la Poste qui en finance une partie.
Le relais postal sera tenu dans un commerce.
Une commission publique est créée par Eric VANONI, Jean-Paul COLLETTE , Jacques MALOD et Bernard RAVET.
5/ Questions diverses:
Présentation du projet Fleurs et Fontaines : promotion du vignoble avec toutes les espèces de cépages de la région, avec rosiers paysages. Le conseil municipal souhaite que les rochers soient conservés nature au dessus des poubelles à la montée des Fours Chaux. Adoption à l'unanimité: 15 voix
La famille NAUD propose de vendre à la commune la parcelle AD 284 pour une superficie d'1,85 are . Nous attendons une proposition financière.
Rencontre des Châtillons de France et d'ailleurs : Les 17 et 18 octobre à Châtillon sur Marne, Monsieur Roland COVAREL représentera Châtillon-en-Diois. Le 18 septembre, nous recevrons Châtillon en Michaille (Ain) pour un pot de l'amitié avec les cyclotouristes.
Les nouvelles communes : Projet du territoire Une commission composée de Bernard RAVET, Fayçal ZERGLAIN et Jean Philippe GENIN est mise en place.
Maison de santé pluridisciplinaire : Une nouvelle commission est crée avec Eric VANONI pour la recherche d'un local.
ACSPADE : Bruno GASTOUD demande la présence de 2 personnes du conseil municipal. Délégué: Bernard RAVET Suppléant: Jacques MALOD.
Snack de la piscine : Il sera fait un appel d'offre avec la commission camping-piscine.
PLU : Dans le cadre du PLU, revoir le parking des Chaussières et l'agrandissement du camping. M. JOFFREYD met sa maison en vente ; voir pour préemption.
SCOT : Une commission a été créée pour suivre le dossier dans le cadre de l'intercommunalité à laquelle participera Jean-Paul COLETTE comme représentant de la commune.
Projet FOUNES : M. et Mme FOUNES abandonnent l'idée d'un parc de loisirs, mais veulent vendre le terrain de la carrière dit le Petit Plat.
La séance est levée à 23 h 15mn