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Compte-Rendu - CRConseil2018 02 22
Document publié le Jeudi 22 février 2018 par la commune de Châtillon-en-Diois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRConseil2018 02 22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Démocratie,
Compte rendu du CONSEIL MUNICIPAL du 22 février 2018
Présents : E. Vanoni, C. Moreau, J.P. Genin, C. Puech, B. Ravet, M. Greco, G. Bonniot, P. Delhomme, F. Marcel, J. Malod.
Absents : J.P Collette, pouvoir à J. Malod, S. Martin, pouvoir à M. Greco
Secrétaire de séance : Jacques Malod
Lecture est donnée du compte-rendu du Conseil Municipal du 15 janvier 2018 : adopté à l’unanimité.
1 Etude des demandes de subventions, association et autres.
La commission finance a étudié et trié les demandes de subvention.
Les subventions suivantes sont votées à l’unanimité :
- Traversée de la Drôme 504 € (Nombre d'enfants x 4 nuits x 14 €) / Ecole du chat libre du Diois 569,50 € / Folk en Diois 1500 € / Acspade 100 € / Arts et Vigne 5000 € / Sport adapté 100 € / Atelier créatif 100 € / AVAD 2141 € / Apache 100 € / La Drômoise : 100 € / Feuilles volantes : 200 € / Jeunes Loups : 2500 €
- Collège du Diois : voyage d'étude en Angleterre pour 1 enfant 50 € ; voyage en Italie : 3 élèves 150 €
D'autres associations n'ont pas encore demandé (Foot, La boule, Les Fruits de la vie, Club de l'Adoux, Tennis) … mais devront être prises en compte.
2 Approbation travaux réhabilitation Mairie.
On note une augmentation du budget suite à la nécessité de renforcer des poutres de certains planchers. Le surcoût est adopté à l'unanimité.
Une délibération est prise pour demander une subvention au titre de la DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux)
Une délibération est prise pour demander une subvention à la région
3 Etude travaux chauffage paroisse St Julien.
La paroisse veut installer un chauffage dans l'église et demande l'autorisation. Adopté à l'unanimité.
4 Approbation du dossier Sentier et Forêt Giono.
Après présentation du plan de financement, celui-ci est adopté à l'unanimité et le principe d'une demande de subvention complémentaire de 5560 € au département est aussi approuvée à l'unanimité.
5 Adhésion à l'Association du Sentier des Huguenots :
L'adhésion de 140 € est approuvée à l'unanimité.
6 Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage des travaux de voirie des communes.
Il s'agit d'une mutualisation des travaux de voiries entre 12 communes pour un montant de 13 000 € HT. L'adhésion et la conduite de la maitrise d'ouvrage par la municipalité de Châtillon-en-Diois sont approuvées à l'unanimité.
7 Etude mise en place TPE (Terminal de Paiement Electronique) piscine et ouverture de compte à la trésorerie pour le camping et la piscine.
La mise en place d'un Terminal de Paiement Électronique à la piscine est rejetée par 8 voix contre, 2 abstentions et 2 pour. Le TPE étant déjà en place pour le camping, l’ouverture du compte à la trésorerie est adoptée à l'unanimité.
8 Convention SATESE Drôme.
Il s'agit d'une convention avec le département qui assure le service du contrôle obligatoire de la centrale d'épuration (2 contrôles par an) : adopté à l'unanimité.
9 Etude de mise en place d’un marché d’hiver couvert ou autre utilisation de la gare.
L'utilisation de l'ancien garage à locomotive fait l'objet d'un long débat. Plusieurs propositions sont avancées :
- Marché couvert d'hiver : ce projet est refusé à l'unanimité
- Installation d'un souffleur de verre
- Proposition d'un lieu d'expositions temporaires par B. Ravet
- Installation d'une biscuiterie et d'une boutique
- Pour mémoire installation de l'Office de Tourisme
En conclusion il est demandé aux personnes intéressées d'élaborer leur projet, en particulier au plan économique et financier. Ce sujet sera alors débattu de nouveau.
10 Convention cantine.
Suite à l'arrêt programmé de la convention avec l'hôtel du Dauphiné, B. Ravet présente un projet de convention élaboré en particulier avec des parents d'élèves.
Le texte proposé soulève des questions. Le texte doit être étudié avant d'être reproposé au conseil.
11 Questions diverses :
a) Un pizzaïolo demande à être sur le marché le vendredi matin et de 17 à 19h sur la place de la Gare. Après discussion il est décidé d'accepter seulement pour le marché du vendredi.
b) Rideau de la salle Kubnick : Le devis proposé paraît disproportionné par rapport à l'usage. La question est remise après une nouvelle étude.
c) Eau et assainissement. Eau et assainissement. La question est posée de savoir pourquoi on ne met pas partout du réseau séparatif (eaux usées et eaux pluviales). La réponse est qu'il le faut. Mais provisoirement et ponctuellement et dans le but d'introduire des eaux pluviales pour assurer un flux suffisant dans cette partie du réseau on ne prévoit pas de réseau séparatif rue de la Baurie.
La séance est levée à 23h46.