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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Revonnas.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
Département
de
l’Ain
“x
Arrondissement
de
Bourg
en
Bresse
HA Rx
Canton
de
CEZEYRIAT
COMMUNE
DE
REVONNAS
01250 #4 xx
Tél
: 04.74.30.01.42
Fax
: 04.74.30.01.64
mairierevonnas@gmail.com
TABLEAU
DES
DELIBERATIONS
PRISES
CONSEIL
MUNICIPAL
du
31
août
2023
N°
délibération
Titre
Vote
Date
préfecture
20230831.1
Modification
des
parcelles
pour
la
taxe
d'aménagement
majorée
12
pour
—
0
contre
—
0
abstention
08/09/2023
20230831.2
Organisation
du
temps
partiel
au
sein
de
la
collectivité
12
pour
—
0
contre
—
0
abstention
08/09/2023
20230831.4
Convention
Campagne
Première
12
pour
—
0
contre
—
0
abstention
Monsieur
le
Maire
Patrick
ROCHE
Madame
la
secrétaire
de
séance
Françoise
DUSSUC
D